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Arrêté - Arrete n° 634 043 2022 portant reglementation de la circulation et du stationnement tour pedestre du 14 janvier 2023 publication faite le 07 11 2022
Document publié le Samedi 14 janvier 2023 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete n° 634 043 2022 portant reglementation de la circulation et du stationnement tour pedestre du 14 janvier 2023 publication faite le 07 11 2022)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Arrêté Portant réglementation de la circulation et stationnement à l'occasion d’une manifestation sportive N° 634/043/2022 - RP
Le Maire de la Commune de CAVEIRAC (Gard)
Vu le code général des collectivités territoriales, ses articles L 2212-1 et suivants Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu le code de la route et notamment ses articles R 110-1, R 110-2, R 411-1,R 411-56,R 411-8, R 411-18 et R 411-25 à R 411-28
Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 sur la signalisation des routes et autoroutes, modifié et complété,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée, Vu le code de la voirie routière,
Vu la demande présentée par l'association les bipèdes de la vaunage
Considérant que pour assurer la sécurité des usagers et des concurrents lors du déroulement de l'épreuve sportive « les foulées du château », il y a lieu de règlementer la circulation et le stationnement le samedi 14 janvier 2022.
ARRETE
Article 1 :
L'association les bipèdes de la vaunage est autorisée à organiser une course pédestre « les foulées du château » sur le territoire de la commune, le samedi 14 janvier 2023.
Article 2 :
Afin de permettre le bon déroulement en toute sécurité de la 34°" édition de la course pédestre « les foulées du château », la circulation sera interdite le samedi 14 janvier 2023 de 13 heures à 17 heures 30 sur les voies suivantes :
> route de Clarensac (du porche à la rue Fanfonne Guillierme), rue Fanfonne Guillierme, allée du parc, place Niméno Il, allée des arènes, allée Adeline Massip, chemin de la font d'arques, place du pont, rue de la rocaille, chemin des aires, chemin des jasses, chemin de la pinède, rue des chênes blancs, rue de la jasse, DFC1 ,chemin de vacquerolles, chemin de la micrause, rue du pont, place Blaise Ballesteros et place du château.
Après le passage du dernier coureur les chemins des aires, jasses, micrause et vacquerolles et les DFCI, seront ré-ouvert à la circulation.
Article 3 :
Le stationnement de tous les véhicules seront interdits et déclarés gênants le samedi 14 janvier 2023 de 12 heures à 17 heures 30 sur les voies suivantes :
> route de Clarensac (du porche à la rue Fanfonne Guillierme), rue Fanfonne Guillierme, allée du parc, place Niméno Il, allée des arènes, allée Adeline Massip, chemin du la font d'arques, place du pont, rue de la rocaille, chemin des aires, rue du pont, place Blaise Ballesteros et place du château ainsi que la rue Gabriel gosse (pour permettre aux véhicules de circuler plus facilement).
Article 4 :
La circulation sera déviée pour les véhicules venant de :
æ Clarensac: Chemin de Caveirac à Clarensac, rue de la pépinière, rue de l'allée, rue Emile Pouytès,
æ Nîmes ou Sommières : avenue du chemin neuf, rue de la pépinière, chemin de Caveirac à Clarensac Article 5 :
La signalisation réglementaire sera mise en place par les soins du service technique avant la date de la manifestation. Les véhicules en infractions et déclarés gênants feront l’objet d’une mise en fourrière immédiate.
Article 6 :
Par dérogation aux prescriptions de l'article 2, ces voies pourront être utilisées par les véhicules médecins, ambulance, véhicules de gendarmerie, des services de secours et de lutte contre l'incendie.
Article 7 :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 8 :
Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nîmes dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 9 :
Le directeur Générale des Services, le chef de service de la police municipale, le commandant de la brigade de gendarmerie de Calvisson, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera transmis et publié en la forme accoutumée.
Fait à Caveirac, le 28 octobre 2022
Le Maire
Jean-Luc CHAILAN
0 7 NOV. 2022 Mis en ligne sur le site internet le