Procès Verbal - PV+311025?t=1779365582

Documents similaires

Procès Verbal - PV+311025?t=1775230124

Procès Verbal - PV+311025?t=1778141962

Déliberation - liste+délib+200326?t=1778141962

Déliberation - liste+délib+200326?t=1775230124

Déliberation - liste+délib+200326?t=1779365601

Déliberation - liste+délib+200326?t=1781252956

Procès Verbal - pv+septembre?t=1683203538

Procès Verbal - pv+200326 20260403125201?t=1778141962

Procès Verbal - pv+200326 20260403125201?t=1775230124

Procès Verbal - pv+200326 20260403125201?t=1781252956

Procès Verbal - PV+311025?t=1779365582 Document publié le Vendredi 31 octobre 2025 par la commune de Nanton. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+311025?t=1779365582)Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL DE SEANCE

Séance du 31 octobre 2025 à 18 heures 30 minutes

Présents :

Mme BENAS Nathalie, Mme DAUBY Véronique, M. DAVID François, M. GARROT Cédric, M. GILLOZ Denis, M. HAAS Didier, M. LACHAUX Fabien, M. MANIEZ Mickaël, Mme MARCHANDIAU Perrine, Mme PROTAT Estelle, M. TAMIZON Cédric

Procuration(s) :

Mme BOYEAUD Malorie donne pouvoir à Mme PROTAT Estelle, M. DE LAUNAY DU COUEDIC François-Xavier donne pouvoir à M. DAVID François, Mme DECHENAUD Cécile donne pouvoir à Mme DAUBY Véronique

Excusé(s) :

Mme BOYEAUD Malorie, M. DE LAUNAY DU COUEDIC François-Xavier, Mme DECHENAUD Cécile

Secrétaire de séance : M. GARROT Cédric

Président de séance : Mme DAUBY Véronique

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18 h 40.

En l'absence de la secrétaire générale de Mairie, Mme le Maire demande l'autorisation d'enregistrer la séance afin de faciliter la rédaction du compte-rendu. Elle demande si quelqu'un s'y oppose. Personne ne s’y oppose. M. Cédric Garrot est désigné secrétaire de séance.

Approbation du Procès-verbal de la séance du 22 octobre 2025 Mme le Maire informe le Conseil Municipal qu'une demande de modification sur le PV de la séance du 22 octobre dernier a été faite par M.Gilloz concernant le point 8.

Mme Marchandiau tient d’abord à préciser qu'elle souhaite elle-aussi faire une modification au point n°1 et indiquer qu'elle était dérangée par le fait qu'on revienne lors de la séance du 22 octobre sur un compte-rendu du mois de mai qui avait déjà été approuvé.

Mme le maire revient au point 8 : M.Gilloz a demandé au secrétaire de séance Mme Déchenaud d'enlever le mot ‘attitude ". Mme Déchenaud a précisé par téléphone à Mme le maire qu'elle souhaitait donc enlever ce terme et le préciser. Elle propose la phrase suivante :

" Mme Bénas, M. David, Mme Marchandiau et Mme Protat sont dérangés par cette intervention et la propension de M. Gilloz de contester en lieu du Conseil Municipal des propositions de délibération mises à l'ordre du jour en invoquant le respect de la réglementation. "

Madame Déchenaud a souhaité également faire une modification concernant les questions diverses et veut préciser qu'elle a répondu à Mme Benas qui se désolait de l'absence de certains membres du Conseil Municipal aux manifestations du CCAS, en modifiant ainsi la fin de la phrase : "… en invoquant la réussite de la dernière manifestation (soirée karaoké) ayant réuni élus, enfants et habitants. Elle pense qu'il faut s'en inspirer pour trouver des propositions attractives pour fous.”

Mme Bénas intervient en disant qu’elle souhaite qu'on ajoute « peu d'élus » car peu étaient présents. Mme le Maire rajoute le terme et demande si on peut passer au vote pour l'approbation de ce compte-rendu.

Le procès-verbal du Conseil Municipal du 22 octobre 2025 est approuvé à 13 voix POUR et une abstention avec ces modifications.

1 - Ventes diverses

Mme le Maire rappelle qu'une vente de bois d'œuvre a été proposée et qu'elle n'a reçu qu'une seule proposition malgré l'annonce faite sur Panneau-Pocket et sur l'espace info. M. Haas ouvre l'enveloppe et lit

REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE - CANTON DE TOURNUS Commune de Nanton 668 rue du 4 Septembre 1944 71240 NANTON - 03.85.92.23,29 - mairie-nanton@wanadoo.frla proposition faite par M. François-Xavier De Launay de racheter les chênes de bois d'œuvre à 100 Euros par mètre cube en cubage réel avec une aide au chargement.

M. David précise que l'ONF a estimé le cubage à 5m3 et que cette estimation est à son avis assez juste. Mme le Maire demande au Conseil Municipal s’il est d'accord pour que le produit de cette vente soit inscrit au budget général. Personne ne s'y oppose. Mme le Maire fait procéder au vote en indiquant à M. David qui a le

pouvoir de M. De Launay qu'il ne peut voter qu'en son nom propre et qu'il ne doit pas s'exprimer au nom de M. De Launay.

La vente est acceptée à 13 voix POUR. (Le pouvoir de M. De Launay se retirant de ce vote)

La deuxième vente concerne l'ancien piano de cuisson du café de Nanton qui est vendu en l'état, sachant qu'en raison de son ancienneté, il ne peut plus être adapté sur le gaz de ville. Une seule proposition a été reçue malgré la publicité sur Panneau-Pocket. M. David lit la proposition de Valentine Lavergne qui, après discussion avec le collectif du sanatorium de Bergesserin, est prête à reprendre le fourneau en l'état pour une participation de 60 Euros.

Mme le Maire demande au Conseil Municipal s’il est d'accord pour que le produit de cette vente se fasse au

profit du CCAS. Personne ne s'y oppose et il est procédé au vote. Cette vente est acceptée à l'unanimité (14 voix).

Aucune question diverse n'ayant été inscrite à l’ordre du jour, Mme le Maire indique que la séance est levée

à 18h56.

Fait à NANTON

Le Maire,

Le Secrétaire de séance,

REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE - CANTON DE TOURNUS Commune de Nanton 668 rue du 4 Septembre 1944 71240 NANTON - 03.85.92.23.29 - mairie-nanton@wanadoo.fr