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Procès Verbal - 20230626 PV CM
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Conseil Municipal - 20190430 OJ CM
Document publié le Mardi 30 avril 2019 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20190430 OJ CM)
Thèmes du document : Banque, Environnement, Institutions publiques,
Réunion du Conseil Municipal
Le Mardi 30 Avril 2019
SAINT-PROUANT à 20h30
Ordre du jour :
Le Maire.
Approbation du compte-rendu du 19 Mars 2019
Décisions prises par le Maire E
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation des
réseaux EU-EP du vieux centre bourg
Réhabilitation de l’école l.Potet : Acceptation d’avenant en plus-value
Réhabilitation de l’école l.Potet : Acceptation d’un sous-traitant pour le lot 1
Révision du zonage EU/EP : Acceptation d’un sous-traitant
Extension du restaurant scolaire et création de locaux associatifs: Avenant n°1 au
contrat de maîtrise d'œuvre
Sollicitation d’une subvention au titre du FRDC auprès de la Région pour la création
de locaux associatifs
Sollicitation d’une subvention au titre du Fonds école auprès de la Région pour
l'extension du restaurant scolaire
Modification de la délibération 88-2018 : Vote d’une subvention pour l’amicale laïque
pour la participation à un voyage scolaire à Campan
Adhésion à la prestation « Elaboration du Document Unique » avec le CDG 85
Location d’un logement situé 3 rue de la Pousse Vieille : détermination du loyer
Participation aux frais de formation « Fleurissement et embellissement durable »
avec le CPIE
Elimination des dépôts sauvages de déchets — Infractions au règlement de collecte de
déchets ménagers et assimilés
Signature d’une convention avec la Poste pour la mise à disposition de locaux
communaux pour les coupures méridiennes des facteurs
Questions diverses :
o Compte-rendu des diverses commissions
o Vendée Logement : vente des logements Rue des Fougères
o Restaurant scolaire : utilisation de la Salle de la Forêt
o Temple : avancée des travaux
o Ecole l.Potet : modification de façade ?
o SIVU Transport scolaire
o Cérémonie du 8 mai
o Elections européennes du 26 mai 2019
Mairie de Saint-Prouaft
1, Place de la Mairie
85110 - SAINT-PROUANT
Tél : 02.51.66.40.60
@ : mairie@saintprouant.fr
www.saintprouant.fr