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Conseil Municipal - 20190213 OJ CM 19022019
Conseil Municipal - OJ CM 2016 04 19
Conseil Municipal - OJ CM 2017 01 24
Conseil Municipal - 2018 09 17 OJ CM
Conseil Municipal - OJ CM 2016 02 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 2016 02 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
E2" sg
Réunion
du
Conseil
Municipal
SAINT-PROUANT
Le
Mardi
23
Février 2016
à 20h30
Le
Maire.
Ordre
du
jour
:
-
Approbation
du
compte-rendu
-
Décisions
prises
par
le Maire
-
Vote
des
subventions
2016
à Familles
Rurales
-
Vote
des
subventions
2016
pour
la FAC
et le CAUE
-
Participation
de
la commune
de
Monsireigne
aux
frais
de
scolarité
d’enfants
fréquentant
l’école
Isaac
Potet
-
Contrat
d'association
avec
l’OGEC
pour
2016
-
Attribution
du
marché
de
travaux
pour
l’agrandissement
de
la garderie
périscolaire
-
Signature
d’un
devis
pour
la location
de
modulaires
dans
le cadre
des
travaux
de
la garderie
périscolaire
-
Annulation
de
la délibération
n°
57/2015
et reprise
d’une
délibération
pour
l’attribution
du
marché
de
maitrise
d’œuvre
pour
l’agrandissement
de
la
garderie
périscolaire
-
Examen
d’une
déclaration
d’intention
d’aliéner
: terrain
cadastré
ZD
225
-
Exonération
de
droit
de préemption
urbain
pour
le Lotissement
du
Bouchaud
Questions
diverses
:
-
Compte-rendu
des
commissions
Mairie
de Saint-Rrgéæétfinancier
et fiscal
sur
le mandat
1, Place
de la
Mairie
pire
or
.
85110
- SAINT-FRERAKE
d’une
pétition
liée
à la vitesse
Rue
Georges
Clemenceau
Tél
: 02.51 66. Acojarisation
d’un
enfant
à l’école
publique
Fax
: 02.51.64.00.42
©
: mairie@saintprouant.fr
www.saintprouant.fr