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Conseil Municipal - 06 JUIN
Déliberation - 2025 06 mai liste des deliberations CM2
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Plagne Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 mai liste des deliberations CM2)
Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Sécurité publique,
Date de publication : 13 mai 2025
Liste des délibérations du conseil municipal
Du 06 mai 2025 à 19h00
2025-046 : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la commune et le Syndicat d'Assainissement des Granges pour la réalisation d'une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à la réalisation d'un diagnostic des services d'eau potable et d'assainissement collectif, d'analyse prospective des modes de gestion envisageables et d'accompagnement à la mise en œuvre du mode de gestion retenu. (Votants : 27, pour : 27) 2025-047 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'exploitation forestière entre la commune et l'Office National des Forêts (ONF). (Votants : 27, pour : 27)
2025-048 : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la SOLIDEO Alpes 2030, le SIGP et la commune de La Plagne Tarentaise pour l'opération de rénovation du complexe sportif de la piste olympique combinée de bobsleigh, luge et skeleton (Votants : 27, pour : 22, abstention : 5) 2025-049 : Convention de mandat maitrise d'ouvrage SDES enfouissement des réseaux à La Côte d'Aime, route de Pierrolaz. (Votants : 27, pour : 27)
2025-050 : Marché de fourniture et livraison de carburants et de combustibles pour les besoins de la commune de La Plagne Tarentaise avec la société TOTAL ENERGIES PROXI SUD EST (Votants : 27, pour : 27)
2025-051 : Convention matérialisant une offre de concours par l'Union Syndicale des Propriétaires d'immeubles de la Station de Belle Plagne (USBP) et son acceptation par la commune. (Votants : 25, pour : 25)
2025-052 : Travaux de desserte à réaliser en forêt communale de la Côte d'Aime - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Savoie (CD73). (Votants : 27, pour 27)
2025-053 ; Approbation des subventions de moins de 23 000 € aux associations pour 2025. (Votants : 26, Votants : 26)
2025-054 : Attribution d'une subvention à l'association CABE, Cercle d'Echecs du bassin annemassien pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifs. (Votants : 27, pour : 22, Contre : 5) 2025-055 : Attribution d'une subvention à l'association CLUB BOB LUGE SKELETON (C.B.L.S.) pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifs. (Votants : 26, pour 26)
2025-056 : Attribution d'une subvention au Football Club de Haute Tarentaise pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifs. (Votants : 27, pour : 27)
2025-056 : Attribution d'une subvention au Football Club de Haute Tarentaise pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifs. (Votants : 27, pour : 27)
2025-057 : Attribution d'une subvention à l'association Plagne Eaux Vives pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifs. (Votants : 27, pour : 27)
2025-058 Attribution d'une subvention au Club des Sports de La Plagne pour 2025 et conclusion de la convention d'objectifs. (Votants : 27, pour : 27)
2025-059 Convention de transfert de Compte Epargne Temps avec la commune de Bourg Saint Maurice-Les Arcs. (Votants : 27, pour : 27)
2025-060 Convention de transfert de Compte Epargne Temps avec la commune de Peisey- Nancroix. (Votants : 27, pour : 27)
2025-061 Création d'emplois saisonniers « conducteurs » - Régie de transports publics de personnes, été 2025 (Votants : 27, pour : 27)
2025-062 Création d'emplois pour la saison été 2025. (Votants : 27, pour :27) 2025-063 Opération « Jobs d'été 2025 » - Création d'emplois non permanents. (Votants : 27, pour :27) 2025-064 Création d'un emploi non permanent - Recours à un agent contractuel pour besoin occasionnel afin de faire face à un accroissement temporaire d'activité. (Votants : 27, pour :22, contre : 5) Date de publication : 13 mai 2025
2025-065 Création d'un emploi permanent d'Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP) pour le service de police municipale. (Votants : 27, pour :27)
2025-066 Création d'un emploi permanent d'Educateur de Jeunes Enfants (EJE) pour la petite enfance. (Votants : 27, pour :27)
2025-067 Création d'un emploi permanent partagé entre les services voirie, cadre de vie et police municipale. (Votants : 27, pour :22, contre : 5)
2025-068 Mise à jour du tableau des effectifs. (Votants : 27, pour :27)