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Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Plagne Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04dec liste des deliberations CM1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
Date de publication
5 décembre 2025
Liste des délibérations du conseil municipal
Du 2 décembre 2025 à 19h00
2025-195 : Débat d'Orientation Budgétaire 2026
2025-196 : Budget général 2025 - Décision modificative n°2 – (Votants : 29, Pour : 27, contre : 2) 2025-197 : Budget général 2025 - Régularisation des amortissements des immobilisations - Unanimité 2025-198 : Garantie d’emprunt accordée a la savoisienne habitat pour l’opération « on the rock » - construction de 6 logements à Bellentre - Unanimité
2025-199 Budget annexe Eau 2025 - Décision modificative n°1 - Unanimité 2025-200 Admission en non valeur de créances irrécouvrables - Budget général LA PLAGNE TARENTAISE - Unanimité
2025-201: Admission en non valeur de créances irrécouvrables - Budget annexe eau LA PLAGNE TARENTAISE - Unanimité
2025-202 : Admission en non valeur de créances irrécouvrables - Budget annexe assainissement LA PLAGNE TARENTAISE - Unanimité
2025-203 : Admission en non valeur de créances irrécouvrables - Budget annexe parkings LA PLAGNE TARENTAISE - Unanimité
2025-204 : Admission en non valeur de créances irrécouvrables - Budget annexe cinéma LA PLAGNE TARENTAISE - Unanimité
2025-205 : Convention de mandat pour la gestion et l'exploitation des salles de cinéma- cinéma Montchavin – Unanimté
2025-206 Convention de mandat pour la gestion et l'exploitation des salles de cinéma - Plagne Centre - Unanimité
2025-207 : Approbation des tarifs de l’eau et de l’assainissement au 1er janvier 2026- (Votants : 29, Pour : 25, contre : 4)
2025-208 : Fixation des contre-valeurs au titre de la redevance pour la performance des réseaux d'eau potable - Unanimité
2025-209 : Fixation des contre-valeurs au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif - Unanimité
2025-210: Tarification de la liaison de bus « vallée - Station » à compter de l’hiver 2025/2026 – Unanimité 2025-211 : Convention de participation financière pour le service public de transport inter urbain entre les Charmettes et Plagne Aime 2000 avec la Société CLUB MED SAS – Unanimité 2025-212 : Convention entre la Société d’Aménagement de la Plagne (SAP) et la Commune de la Plagne Tarentaise pour les services de remplacement et de secours durant la saison hivernale 2025/2026 et la saison estivale 2026 – Unanimité
2025-213 : Convention pour l'organisation d'une navette de transport interurbain de personne entre Les Charmettes et Plagne Aime 2000 avec la Commune d’Aime La Plagne saison hivernale 2025 2026 – Unanimité
2025-214 : Approbation de la grille tarifaire et de son indexation annuelle pour complexe aquatique Paradisio de Montchavin Les Coches 2025-2026 – Unanimité
2025-215 : Remboursement et tarifs des frais de secours consécutifs à la pratique de toutes activités sportives ou de loisirs de neige pour la saison hivernale 2025/2026 – Unanimité Date de publication
5 décembre 2025
2025-216 : Prestations d’assistance et de conseils juridiques – attribution et autorisation de signer le lot n° 2 - droit de l'urbanisme et foncier – Unanimité
2025-217 : Restitution des actions d’intérêt communautaire pour l’entretien hivernal du parcours des Fours – Procès-verbal de restitution – Unanimité
2025-218 : Approbation de l'avenant n°5 à la convention d'occupation du domaine public concernant la gestion du chalet restaurant de l'Arpette – Unanimité
2025-219 : Approbation d’un contrat de prêt à usage avec l’Union Syndicale des Copropriétaires et Propriétaires de Plagne Centre (U.S.C.P.P.C.) – Unanimité
2025-220 : Modification d'un emploi permanent d'agent de maitrise en emploi permanent sur le cadre d'emploi des adjoints techniques – Unanimité
2025-221 : Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la commune de La Plagne Tarentaise et la commune de Sainte-Foy-Tarentaise – Unanimité
2025-222 : Recours à des agents recenseurs sous contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d'activité – Unanimité
2025-223 : Approbation de la modification de droit commun n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macot la Plagne en vue de la modification de l’OAP n°1 « Fontaine » – Unanimité 2025-224 : Cession de la parcelle cadastrée section 038 E n°2161 située à Montorlin à Mme DE MONTAIGNAC» – Unanimité
2025-225 : Modification du projet de la société LA PLAGNE LES COCHES 2025 portant sur la réalisation d’une résidence de tourisme 4* aux Coches, commune déléguée de Bellentre Accord de principe sur la vente – Unanimité
2025-226 : Convention d’aménagement touristique avec la SARL L et B IMMOBILIER pour la construction de 4 logements meublés de tourisme aux Coches
– Unanimité
2025-227 : Maintien ou non de Madame Evelyne FAGGIANELLI dans ses fonctions de 1ere adjointe au maire, suite à l’abrogation de la délégation de fonctions (Votants : 28, pour : 19, contre : 7, abstention : 2) 2025-228 : Détermination du nombre de postes d’adjoints au Maire – Unanimité