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Déliberation - n°2026 0127
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Déliberation - n°2026 0127)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC BEL AIR
Code Postal 13320
OBJET :
Convention d'intervention
bénévole — Semaine Bleue
Certifié exécutoire, Reçu en
Sous-Préfecture le : ke
Publié ou Notifié le : %/2/75:€
Envoyé en préfecture le 09/10/2028
Reçu en préfecture le 09/10/2026
Publié le SLT
ID :013-211300157-20260830-2026_0127-AU
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
N°2026-0127.
Le Maire de la commune de Bouc Bel Air
VU l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, fixant le
cadre dans lequel Assemblée communale peut déléguer une partie de ses pouvoirs
au Maire,
VU la délibération n°26.02.03 du conseil municipal en date du 30 mars 2026 portant
application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
VU le Projet Éducatif Du Territoire (PEDT) de la Commune de Bouc-Bel-Air ;
CONSIDERANT que la Semaine Bleue constitue un temps privilégié pour favoriser
les échanges, le partage et la découverte entre les générations ;
CONSIDERANT que la Commune souhaite proposer aux enfants des activités
culturelles et éducatives diversifiées sur les temps périscolaires, en cohérence avec
les objectifs du PEDT ;
CONSIDERANT que Madame Anne POUJOL propose d'animer, à titre
exclusivement bénévole et sans contrepartie d'aucune nature, un atelier de jeux
intergénérationnels dans le cadre de la Semaine Bleue, au bénéfice des enfants ;
DECIDE
Art. 1*: EST APPROUVEE la convention d'animation bénévole d'un atelier de
jeux intergénérationnels, dans le cadre de la Semaine Bleue, sur les temps
périscolaires, au bénéfice des enfants, conclue avec Madame Anne POUJOL.
Art. 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de
pouvoir devant le Tribunal administratif de Marseille, ou via l'application «
Télérecours citoyens » (www.telerecours.fr), dans un délai de deux mois à
compter de sa publication et notification. Le Directeur Général des Services
est chargé de l'exécution de la présente décision, dont ampliation sera
adressée à Monsieur le Sous-Préfet et à Monsieur le Trésorier d'Aix-en-
Provence.
Fait à Bouc Bel Air, le 30 septembre 2026
Mathidu PIEFRI. —S] 4 Re 2
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