Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 12.02.2024
Ordre du Jour - ODJ 29.07.2024
Ordre du Jour - ODJ 31.01.2022
Ordre du Jour - ODJ 09.06.2023
Ordre du Jour - ODJ 15.04.2024
Ordre du Jour - ODJ 09.12.2024
Ordre du Jour - ODJ 13.04.2023
Ordre du Jour - ODJ 19.06.2025
Ordre du Jour - ODJ 26.01.2023
Ordre du Jour - ODJ 02.11.2020
Ordre du Jour - ODJ 12.02.2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Ladon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 12.02.2024)
Thèmes du document : Logement, Tourisme, Eau et assainissement,
Ladon, 30/01/2024
République
Française
Département
du
Loiret
Commune
de
Ladon
__
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
conseil
aura
lieu
à la Salle
de
la
Mairie
le :
Lundi
12
Février
2024
à
19:30
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
* Désignation
du
secrétaire
de
séance
* Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
11
décembre
2023
*
Syndicat
mixte
d'alimentation
en
eau
potable
(SMAEP)
Chevillon-sur-Huilard..
: tarif
applicable
en
2024
* CCCEG :
*
Zone
artisanale
: transfert
des
terrains
communaux
+
Désignation
d'un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
*
Convention
de
mise
à
disposition
du
service
DéclaLoc
- taxe
de
séjour
(téléservice
de
déclaration
préalable
à l'activité
des
meublés
de
tourisme
et des
chambres
d'hôtes)
*
Commission
intercommunale
d'aménagement
foncier
(CIAF)
de
Mézières-en-Gâtinais,
Fréville-du-Gâtinais,
Ladon
et
extensions
:
désignation
d'un
membre
du
conseil
municipal
et des
représentants
des
propriétaires
de
biens
fonciers
non
bâtis
(2
titulaires
et
1 suppléant)
pour
siéger
au
sein
de
cette
CIAF
* Personnel
communal :
*
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
+
Régime
indemnitaire
* Investissements
2024
: demande
de
subventions
* LOGEMLOIRET
: convention
de
réservation
en
flux
des
logements
sociaux
* VALLOIRE
HABITAT
: convention
de
gestion
en
flux
des
réservations
* Affaires
diverses.
Le
Maire,
M. Albert FÉVRIE
POUR
AFFICHAGE