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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2023 4 8 PJ Contour competence GEMAPI CCSPVA
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2023 4 8 PJ Contour competence GEMAPI CCSPVA)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
NOS 2 LACS COMMUNES Prévention des Inondations Milieux Aquatiques NBR OUVRAGES DECRET DIGUE TYPE ENJEUX PDG Milieux aquatiques
Piégut
Rochebrune
2 Serre-Ponçon Rousset X Infrastructures touristiques
NOS 3 RIVIERES COMMUNES Prévention des Inondations Milieux aquatiques NBR OUVRAGES DECRET DIGUE TYPE ENJEUX PDG Milieux Aquatiques
Rousset
Théus
Espinasses
Remollon
Valserres
Piégut
Venterol
Rochebrune
Montgardin
Avançon
Saint-Etienne-le-Laus
Valserres
La Bâtie-Neuve
La Bâtie-Vieille
Rambaud
La Rochette
5 Non
Dispositif de
Protection Agriculture
Nombreuses zones humides le long de l'Avance
Espace Naturel Sensible
Collaboration avec la CAGDT
Entretien de la ripisylve
Préservation des zones
humides
3 La Luye X
2 L'Avance X ≈ 10 Non
Zones humides des cheminants, petit et grand Larra
ZNIEFF de type I et Espace Naturel Sensible
Présence d'invasives
Collaboration avec la CAGDT
Entretien de la ripisylve
Préservation des zones
humides
Gestion invasives
Dispositif de
Protection
Infrastructure
touristique Le fait de ne pas relever du Décret Digue doit être validé Zone humide majeure aux Cassettes
Zone Natura 2000
ZNIEFF de type I et II
Convention avec le SMAVD
Entretien de la ripisylve
Préservation des zones
humides
Entretien de la végétation
sur les ouvrages PI Agriculture
Infrastructures
touristiques
Le fait de ne pas relever du Décret Digue doit être validé
Convention avec le SMAVD sur la Durance Entretien de la ripisylve Entretien de la végétation
sur les ouvrages
COURS D'EAU DE GESTION INTERCOMMUNAUTAIRE (LA GEMAPI CCSPVA)
COMMENTAIRES
1 Les trois lacs (cf. La Durance) X X Dispositif de protection
Convention avec le SMADESEP
COMMENTAIRES
1 La Durance (cf. Les trois Lacs) X X
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20230523-D202348-DE en date du 25/05/2023 ; REFERENCE ACTE : D202348 NOS 17 TORRENTS COMMUNES Prévention des Inondations Milieux aquatiques NBR OUVRAGES DECRET DIGUE
TYPE
DISPOSITIF DE
PROTECTION
ENJEUX COMMENTAIRES
PRIORITE ENTRETIEN
VEGETATION (du moins
(0) au plus urgent (3))
ENTERTIEN DES
OUVRAGES
Remollon Urbanisation
Théus Route
Agriculture
Espinasses Agriculture
Théus Route
Habitations isolées
Espinasses Urbanisation
Rousset Route
Urbanisation
Route
Saint-Etienne-le-Laus
Avançon
La Bâtie-Neuve Urbanisation
Montgardin Route
6 bis Torrent du Dévezet (zone captage AEP) La Bâtie-Neuve 6 Non Dispositif de Protection Captage AEP
7 Torrent du Rif Trouble La Bâtie-Neuve X X 1 Non
Dispositif de
Protection Urbanisation 2
Urbanisation
Route
9 Torrent de la Combe La Rochette X Non 1
10 Torrent de l'Hermitane Remollon X 2 Non Dispositif de Protection Urbanisation Torrent eteint 2
11 Torrent du Grand Bois Saint-Etienne-le-Laus X 2 Non Dispositif de Protection Urbanisation 2
Valserres
Saint-Etienne-le-Laus
13 Torrent du Merdarel des Tancs Valserres X Non Dispositif de Protection Urbanisation 0
14 Torrent de Roumillons Avançon X Non Urbanisation 2
Route
Urbanisation
Agriculture
Route
Urbanisation
Agriculture
Route
17 Torrent de la Magdeleine Rambaud X X
Non
1
0
16 Torrent de Neyrac Piégut X Non Zone humide des cassettes 0
15 Torrent de Blache Breiche Venterol X X Non
3 2023
12 Torrent de Comberland X Urbanisation 1 Non
8 Torrent du Saint Pancrace La Bâtie-Neuve X X 4 Non Dispositif de Protection
2
6 Torrent du Dévezet (zone Saruchet)
X
3 Oui Système d'endiguement
3 2023 Collaboration avec la CCSP
5 Torrent du Laus X 2 Non Dispositif de Protection Urbanisation
11 Oui
12 Non Dispositif de Protection 1 2024 4 Torrents des Beynets et de la Viste Rousset X
3 Torrent de Trente pas X
Oui Système d'endiguement 3 2025
Système
d'endiguement 3 2025
2 Torrent du Merdarel X 11
1 Torrent de Théus X 12
Non Dispositif de Protection 3 2025
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20230523-D202348-DE en date du 25/05/2023 ; REFERENCE ACTE : D202348 NOS 7 RASES ET RAVINS COMMUNES Prévention des Inondations Milieux aquatiques NBR OUVRAGES DECRET DIGUES TYPE ENJEUX COMMENTAIRES
PRIORITE ENTRETIEN
VEGETATION (du moins
(0) au plus urgent (3))
ENTRETIEN DES
OUVRAGES
1 Rase des Vignes Rousset X 1 Non Dispositif de Protection Urbanisation 1 2024
2 Rase de Diochre Espinasses X 4 Non Dispositif de Protection Urbanisation 1 2024
Urbanisation
Agriculture
Route
Urbanisation
Agriculture
Route
5 Ravin de la Chapelle Bréziers X 2 Non Dispositif de Protection Urbanisation 1
Remollon
Théus
7 Ravins de Font-Bonne et Côte-Chaude La Bâtie-Neuve x 0 Non Urbanisation 2
NOMBRE TOTAL D'OUVRAGES (rases et
torrents confondus) 91
NOMBRE TOTAL DE COURS D'EAU DE
COMPETENCE GEMAPI 29
6 Rases de Gouitrouses X 0
2 2024
4 Ravin des Gorges Rochebrune X 4 Non
Non Urbanisation 2 2023
Dispositif de
Protection
3 Rase du Seigneur Remollon X 14 Non Dispositif de Protection
1 2024
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20230523-D202348-DE en date du 25/05/2023 ; REFERENCE ACTE : D202348