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Document publié le Mercredi 9 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2022 1 14 PJ Interet communautaire GEMAPI 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
NOS 2 LACS COMMUNES Prévention des Inondations Milieux Aquatiques NBR OUVRAGES DECRET DIGUE TYPE ENJEUX PDG Milieux aquatiques
Piégut
Rochebrune
2 Serre-Ponçon Rousset X Infrastructures touristiques
NOS 3 RIVIERES COMMUNES Prévention des Inondations Milieux aquatiques NBR OUVRAGES DECRET DIGUE TYPE ENJEUX PDG Milieux Aquatiques
Rousset
Théus
Espinasses
Remollon
Valserres
Piégut
Venterol
Rochebrune
Montgardin
Avançon
Saint-Etienne-le-Laus
Valserres
La Bâtie-Neuve
La Bâtie-Vieille
Rambaud
La Rochette
NOS 20 TORRENTS COMMUNES Prévention des Inondations Milieux aquatiques NBR OUVRAGES DECRET DIGUE TYPE ENJEUX COMMENTAIRES PDG MATERIAUX PRIORITE 1 PDG MATERIAUX PRIORITE 2 PDG Milieux Aquatiques
Remollon Urbanisation Théus Route
Agriculture
Espinasses Agriculture Théus Route
Habitations isolées
Espinasses Urbanisation Rousset Route
Urbanisation
Route
Saint-Etienne-le-Laus
Avançon
La Bâtie-Neuve Urbanisation Montgardin Route
6 bis Torrent du Dévezet (zone captage AEP) La Bâtie-Neuve 6 Non Dispositif de Protection Captage AEP
7 Torrent du Rif Trouble La Bâtie-Neuve X X 1 Non Dispositif de
Protection Urbanisation
Urbanisation
Route
Urbanisation
Route
10 Torrent de l'Hermitane Remollon X Urbanisation Torrent eteint
11 Torrent du Grand Bois Saint-Etienne-le-Laus X Urbanisation
Valserres
Saint-Etienne-le-Laus
13 Torrent du Merdarel des Tancs Valserres X Urbanisation
14 Torrent de Roumillons Avançon X Urbanisation
Route
Urbanisation
Agriculture
Route
Urbanisation
Agriculture
Route
La Bâtie-Vieille Urbanisation
Rambaud Agriculture
Route
19 Torrent de la Combe La Rochette X X Urbanisation Pont Sarrazin Collaboration avec CAGTD
20 Torrent de La Rochette La Rochette X X Urbanisation Zone artisanale
NOS 7 RASES ET RAVINS COMMUNES Prévention des Inondations Milieux aquatiques NBR OUVRAGES DECRET DIGUES TYPE ENJEUX COMMENTAIRES PDG MATERIAUX PRIORITE 1 PDG MATERIAUX PRIORITE 2 PDG Milieux Aquatiques
1 Rase de vignes Rousset X 1 Non Dispositif de Protection Urbanisation
2 Rase de Diochre Espinasses X 2 Non Dispositif de Protection Urbanisation X
Urbanisation
Agriculture
Route
Urbanisation
Agriculture
Route
5 Ravin de la Chapelle Bréziers X 2 Non Dispositif de Protection Urbanisation
Remollon
Théus
NOMBRE TOTAL D'OUVRAGES (rases et torrents confondus) 76
NOMBRE TOTAL DE COURS D'EAU DE COMPETENCE GEMAPI 32
COMMENTAIRES
Le fait de ne pas relevé du Décret Digue doit être validé
Zone humide majeure aux Cassettes
Zone Natura 2000
ZNIEFF de type I et II
Convention avec le SMAVD
Nombreuses zones humides le long de l'Avance
Espace Naturel Sensible
Collaboration avec la CAGDT
Zones humides des cheminants, petit et grand Larra
ZNIEFF de type I et Espace Naturel Sensible
Présence d'invasives
Collaboration avec la CAGDT
COMMENTAIRES
Le fait de ne pas relevé du Décret Digue doit être validé
Convention avec le SMAVD sur la Durance
Convention avec le SMADESEP
11 TORRENTS CONCERNES UNIQUEMENT PAR L'ENTRETIEN DE LA VEGETATION
Collaboration avec
la CCSP
Collaboration avec
CAGTD
Infrastructure
touristique
Agriculture
X
X 1 Non Dispositif de Protection
Torrent de Trente pas 3
4
X 1
13 Non
Oui 7
2
X X
X
X
X X
5
Torrent du Dévezet (zone Saruchet) 6
9
8
Torrent du Merdarel X
1
1 La Durance (cf. Les trois Lacs) 5 Non
X X
X
X
X
X
Infrastructures
touristiques
X
Dispositif de
Protection Non 9 Torrent de Beynets Rousset
Système
d'endiguement
Dispositif de
Protection
11 Oui Système d'endiguement
Torrent de Théus
Dispositif de
Protection
Les trois lacs (cf. La Durance) Dispositif de protection
Agriculture
9 TORRENTS CONCERNES PAR UN DISPOSITIF DE PROTECTION
La Luye
L'Avance 2
3 X
X X
Urbanisation
Dispositif de
Protection Non 2 Torrent de Claret Espinasses
Torrent du Saint Pancrace La Bâtie-Neuve 4 A préciser ?
Dispositif de
Protection Non
3 Oui Système d'endiguement
Torrent de Comberland
Torrent du Laus
X
2
15
Zone humide des
cassettes Piégut Torrent de Neyrac 16
Urbanisation
Venterol Torrent de Blache Breiche
12
18 X X
X
17 Rambaud Torrent de la Magdeleine
7 RASES OU RAVINS CONCERNES PAR UN DISPOSITIF DE PROTECTION
X
Dispositif de
Protection Non 5
Torrent de Bramefan
X
X
6 0 Non Urbanisation
Remollon Rase du Seigneur 3
Dispositif de
Protection Non 2 Rochebrune Ravin des Gorges 4
Rases de Gouitrouses
X
COURS D'EAU DE GESTION INTERCOMMUNAUTAIRE (LA GEMAPI CCSPVA)
X
X
X
X
X
X
X
Entretien de la ripisylve
Entretien de la végétation
sur les ouvrages
Entretien de la ripisylve
Préservation des zones
humides
Entretien de la ripisylve
Préservation des zones
humides
Gestion invasives
Entretien de la ripisylve
Préservation des zones
humides
Entretien de la végétation
sur les ouvrages PI
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20220309-D2022114-DE en date du 11/03/2022 ; REFERENCE ACTE : D2022114