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Document publié le Mardi 27 mai 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C020614 P3)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales, Institutions publiques,
\ | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Metz Métropole HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 w COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION % T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil de Conseillers en fonction : Conseillers présents : 81
Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléants : 2 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 5 Absents excusés : 15
Absents: 14
Vote(s}) pour : 86
Date de convocation : 27 mai 2014. Vote(s) contre : 0 Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du lundi 2 juin 2014,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Point n° 3 : Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics
Locaux.
Rapporteur : Monsieur CHAPELAIN
Le Conseil,
Le Bureau entendu,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1413-1, L. 5211-1 et L.
2121-21,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 fixant la composition de la
Commission Consultative des Services Publics Locaux,
DESIGNE les membres de cette Commission comme suit :
e Monsieur le Président ou son représentant, en qualité de Président,
e en qualité de membres du Conseil de Communauté élus en son sein : - Monsieur Guy BERGE titulaire - Monsieur René DARBOIS suppléant - Monsieur Thierry HORY titulaire - Monsieur Michel TORLOTING suppléant - Monsieur Daniel PLANCHETTE titulaire - Monsieur Stanislas SMIAROWSK! suppléant - Monsieur François CARPENTIER titulaire - Monsieur Jean-Yves LE BER suppléant - Monsieur Pierre MUEL titulaire - Madame Claude LANG suppléant
e en qualité de représentants du milieu associatif local nommés par le Conseil de Communauté :
- Monsieur Jean-Pierre CHARBONNIER (Association Familiale des Locataires de Woippy), titulaire
- Madame Martine LUCKHAUS (Consommation Logement et Cadre de Vie), titulaire - Madame Marie-Françoise THULL (Secours Populaire), titulaire
- Monsieur Jean-Luc COLLETTE (Metz à Vélo}, suppléant
- Madame Jeanine ALBERTINI (Club Vosgien), suppléant
- __ Monsieur Yves BRUNGARD (AGIRR-FNAUT), suppléant
Pour extrait conforme
Metz, le 3 juin 2014
Pour le Président et par délégation
Le Directeur Général des Services Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte : DG-CCSPL3 Page 1 of1
DG-CCSPL3
A
Identifiant FAST :
identifiant unique de
l'acte :
Objet de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Matière de l'acte :
Acte :
Préparé
Transmis
Accusé de réception
Acte à classer
En préparation
2 3 4
En attente retour > AR reçu < Classé
Préfecture
ASCL_2_2014-06-04T08-41-08.01 ( MI83065732 )
057-245700240-20140602-DG-CCSPL3-DE ( Voir l'accusé de réception associé }
…
al )\ Certifié
‘ Conforme
Désignation des membres de la Commission Consultati: SIÉ. des Services Publics Locaux ®
02/06/2014
Délibération
5. institutions et vie politique
5.3. Designation de representants
erdp3.PDF
Date 04/06/14 à 09:41
Date 04/06/14 à 09:41
Date 04/06/14 à 09:55
Par DELLES Catherine
Par DELLES Catherine
https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchangeld=280326916539438... 04/06/2014