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Déliberation - LISTE 2024 29 JANV
Déliberation - LISTE 2024 NOV
Déliberation - LISTE 2024 FEV
Document publié le Mardi 2 janvier 2024 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2024 FEV)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
LE 05 FEVRIER 2024
APPROUVEES A L’UNANIMITE :
• DEL N°09/2024 : Education enfance et jeunesse tarifs des séjours
• DEL N°10/2024 : Education enfance et jeunesse règlement des séjours
• DEL N°11/2024 : Education enfance et jeunesse : chantiers jeunes
• DEL N°12/2024 : RH : adhésion à la mission de médiation du Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Isère
• DEL N°13/2024 : RH : Instauration de la prime de pouvoir d’achat
exceptionnelle
• DEL N°14/2024 : RH : modification du tableau des emplois (poste de régisseur)
• DEL N°15/2024 : RH : mutuelle prévoyance - mandat au CDG38 pour consulter
au nom de la commune
• DEL N°17/2024 : Demande de subvention dans le cadre du plan de gestion de
l’Espace Naturel Sensible
• DEL N°18/2024 : Convention de partenariat avec le tichodrome
• DEL N°19/2024 : Signature de l’avenant à l’accord cadre relatif à la fourniture et
l’acheminement d’électricité – groupement de commandes
APPROUVEES A LA MAJORITE PAR 19 VOIX POUR ET 4 ABSTENTIONS (F.
DEUTSCH, JM. GRENIER, N. MOLLARD, M. RIOU)
• DEL N°16/2024 : Autorisation du Maire à signer les marchés de travaux pour
le réaménagement et la réhabilitation de la mairie