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Déliberation - LISTE 2025 JUILL
Déliberation - LISTE 2023 SEPT
Déliberation - LISTE 2024 OCT
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2024 OCT)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
LE 07 OCTOBRE 2024
APPROUVEES A L’UNANIMITE :
• DEL N°66/2024 : Tarifs des salles et du matériel mis à disposition par la ville
• DEL N°67/2024 : RH : régime indemnitaire – modification
• DEL N°70/2024 : Fourniture de repas pour la restauration scolaire : avenant au marché
pour l’ajout d’une prestation
• DEL N°71/2024 : Modification du périmètre de la zone d’intervention de l’espace
naturel sensible de Combe – annule et remplace la délibération n°50 du 03 juin 2024
• DEL N°72/2024 : Sortie du dispositif départemental de démoustication
APPROUVEE A LA MAJORITE PAR 19 VOIX POUR ET 4 ABSTENTIONS (F.
DEUTSCH, JM. GRENIER, N. MOLLARD, M. RIOU)
• DEL N°68/2024 : Travaux de réaménagement de la mairie : avenants aux marchés de
travaux
APPROUVEE A LA MAJORITE PAR 19 VOIX POUR ET 4 VOIX CONTRE (F.
DEUTSCH, JM. GRENIER, N. MOLLARD, M. RIOU)
• DEL N°69/2024 : Construction de la nouvelle école maternelle : avenants aux marchés
de travaux