Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Modification reglement interieur cantine et perisc
Déliberation - Modification reglement interieur cantine et perisc
unknown - Annexe reglement interieur cantine periscolaire
Déliberation - Modification RI cantine et accueil periscolaire
unknown - Annexe reglement cantine et periscolaire
Déliberation - Modification tarifs cantine et periscolaire
Déliberation - Modification tarifs cantine periscolaire
unknown - Annexe Reglement cantine et periscolaire
Déliberation - Annexe 2 reglement interieur cantine et periscolai
Déliberation - Modification du reglement interieur creche
Déliberation - Modification reglement interieur cantine et periscolaire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Modification reglement interieur cantine et periscolaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
26-06-02- Administration Générale – Administration Générale
Cantine et accueil périscolaire : modification du règlement intérieur
Monsieur le Maire expose :
Lors de la séance du 24 mars 2025, le Conseil Municipal a modifié et approuvé le règlement intérieur des services de la cantine et de l’accueil périscolaire.
Compte tenu des problématiques dans la gestion quotidienne de ces services municipaux, il convient de modifier le règlement actuel afin de conserver un service de qualité.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le règlement intérieur ci-joint applicable à compter du 1er septembre 2026.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’approuver le règlement intérieur ci-joint applicable à compter du 1er septembre 2026.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 4 juin 2026
Le Maire, Le Secrétaire de séance Jean-Michel PAUZE Jean-Baptiste LAURENDON, CM DéléguéRépublique Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 3 juin 2026
26-06-02- Administration Générale – Administration Générale
Cantine et accueil périscolaire : modification du règlement intérieur
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par liste à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 25 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. PAUZE Jean-Michel - DESCOS Blandine - PEYRARD Marie-Irène - AZOUBEL Albert - MICHAUD Isabelle - RIVIERE Julien - BONNEVILLE Yves - LECOEUR Xavier - DRUENNE Thierry - ROYON Geneviève - PERRIN Pierre - PUVEL Jean-Luc - CHORD François - SORCE Patricia - YAHA Ghania - HEURTIER Valérie - TESSIER Aurore - VOIRIN Audrey - GUIZANI Emilie - LAURENDON Jean-Baptiste - ROBILLARD Clément - GOYET Vincent - SERVANT Christian - BRUNEAU Claude - PAPIN Mireille
Etaient absents et excusés :
MM. SPERANDIO Cédric - HALHOULE Nadia - CHEYSSAC Philippe - PICON VAZILLE Catherine
Avait donné procuration :
M. SPERANDIO à M. LAURENDON
Mme HALHOULE à Mme MICHAUD
M. CHEYSSAC à Mme DESCOS
Mme PICON VAZILLE à M. ROBILLARD
Etait secrétaire de séance :
M. LAURENDON
Publiée le :