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Déliberation - delib 12026 086047700 0939 28012026
Déliberation - delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bucquoy.
Lien du pdf (Déliberation - delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Industrie,
COMMUNE
DE
BUCQUOY DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
CANTON
DE
BAPAUME DELIBERATION N°33/2024 Objet : Avenant
n°1
au
marché
«
mise
aux
normes
et
extension
des
vestiaires
du
stade
»
Lot
3
Couverture/
SAS
ROUSSEL
Certifié
exécutoire
par
la
Maire,
le
QC
WA
Envoyé
en
préfecture
le
21/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/06/2024
Publié
le
ID
: 062-216201814-20240610-D33_2024-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
10
juin,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
d’Anne-Marie
BARBIER,
en
suite
de
convocation
en
date
du
05
juin
2024
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie.
Etaient_
présents:
Anne-Marie
BARBIER,
Laurent
MUCHEMBLED,
Catherine
GERARD,
Dorothée
LEFEBVRE,
Eugène
DELAMBRE,
Angélique
BARBIER,
Muriel
POLLART,
Laurent
DHE,
Véronique
HERMANT,
Clément
BACRO
(arrivé
à
20H18),
Bruno
VIENNE,
Sylvie
COUSIN,
Laury
FLIPPE.
Absent
: Daisy
LAINE.
Procuration
: NEANT
Secrétaire
: Laurent
DHE
Après
avoir
eu
l’exposé
de
Madame
BARBIER,
Maire
de
la
commune,
Vu
le Code
des
Marchés
Publics,
Vu
le
marché
conclu
avec
la
SAS
ROUSSEL,
adjudicataire
du
lot
3
«
Couverture
»
en
application
de
la
délibération
du
15
mai
2023
n°41/2023
relative
à
l’approbation
du
marché
«
mise
aux
normes
et
extension
des
vestiaires
du
stade
»
et
de
son
ordre
de
service
approuvé
par
la
majorité
du
Conseil.
Après
en
avoir
délibéré,
décide
à
la
majorité
des
membres
présents
(2
abstentions
et
11
voix
pour)
:
-
De
conclure
l'avenant
n°1
d'augmentation
ci-après
détaillé
avec
la
SAS
ROUSSEL
suivant
le
cadre
des
travaux
relatif
à
l'opération
susmentionnée
du
lot
n°3
« Couverture
»
Attributaire
: SAS
ROUSSEL,
17
rue
de
l'Abbaye
62175
BOIRY
SAINTE
RICTRUDE.
Marché
initial
du
15
mai
2023.
19
100,70€
HT
2 865,82€
HT
Montant
du
lot
3
«
Couverture
»
Avenant
n°1,
montant
Nouveau
montant
du
marché
21966,52€
HT
pour
le
lot
3
«
Couverture
»
soit
un
montant
TTC
de
26
359,82£€.
Obijet
: travaux
complémentaires
suivant
devis
ci-annexé
à la présente.
-
D’autoriser
Madame
BARBIER
à
signer
l’avenant
n°1
du
lot
3
« Couverture
»
de
la
SAS
ROUSSEL
considéré
ainsi
que
tous
documents
s’y
reportant
pour
leur
exécution.
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
21/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/06/2024
Publié
le
ID
: 062-216201814-20240610-D33_2024-DE
FAIT
ET
DELIBERE
EN
SEANCE,
LES
JOURS
MOIS
ET
AN
SUSDITS
ET
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
LES
MEMBRES
PRESENTS.
La
Maire,
Anne-Marie
BARBIER
2/2 Envoyé
en
préfecture
le
21/06/2024
EX
5:
Reçu
en
préfecture
le 21/06/2024
PA
Publié
le
Liberté
+ Égalité
+
Fraternité
ns
ID
: 062-216201814-20240610-D33_2024-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE,
DES
FINANCES
ET
DE
L'INDUSTRIE
Direction
des
Affaires
Juridiques
MARCHES
PUBLICS
ET
ACCORDS-CADRES
EXE10
F
AVENANT
N° 1
Le
formulaire
EXE10
est
un
modèle
d'avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le
pouvoir
adjudicateur
ou
l'entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l'exécution
d'un
marché
public
ou
d'un
accord-cadre.
A
- Identification
du
pouvoir
adjudicateur
(ou
de
l'entité
adjudicatrice).
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
MAIRIE
DE
BUCQUOY
21,
Rue
de
DIERVILLE
62
116
BUCQUOY
B
- Identification
du
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
[Indiquer
le
nom
commercial
et
la
dénomination
sociale
du
titulaire
individuel
ou
de
chaque
membre
du
groupement
titulaire,
les
adresses
de
son
établissement
et
de
son
siège
social
(si
elle
est
différente
de
celle
de
l'établissement),
son
adresse
électronique,
ses
numéros
de
téléphone
et
de
télécopie
et
son
numéro
SIRET.
En
cas
de
groupement
d'entreprises
titulaire,
identifier
le
mandataire
du
groupement.]
SAS
ROUSSEL
17,
rue
de
l’Abbaye
62
175
BOIRY
SAINTE
RICTRUDE
C
- Objet
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
Objet
du
marché
public ou
de
l'accord-cadre
:
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.
En
cas
d'allotissement,
préciser
également
l'objet
de
la
consultation.
En
cas
d'accord-cadre,
indiquer
l’objet
de
ce
dernier.)
MISE
AUX
NORMES
ET
EXTENSION
DES
VESTIAIRES
DU
STADE
Rue
du
QUESNOY
-— 62
116
BUCQUOY
Date
de
la notification
du
marché
public
:
Durée
d'exécution
du
marché
public
: 66
semaines
avec
congés
et
hors
intempéries
m
Montant
initial du
marché
public
pour
le lot N°3
—- COUVERTURE
=
Taux
de
la TVA
: 20%
s
Montant
HT:
19
100.70
s
Montant
TTC :
22
920.84
MAIRIE
DE
BUCQUOY
EXE10
— Avenant
MISE
AUX
NORMES
ET
EXTENSION
DES
VESTIAIRES
DU
Page:
1
{
4
STADE Envoyé
en
préfecture
le
21/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/06/2024
Publié
le
ID
: 062-216201814-20240610-D33_2024-DE
D
- Objet
de
l’avenant.
Modifications
introduites
par le présent
avenant
:
(Détailler
toutes
les
modifications,
avec
ou
sans
incidence
financière,
introduites
dans
le marché
public
ou
l'accord-cadre
par le
présent
avenant.
Préciser
les
articles
du
CCAP
ou
du
CCTP
modifiés
ou
complétés
ainsi
que
l'incidence
financière
de
chacune
des
modifications
apportées.)
PRESTATIONS
EN
PLUS
VALUE
:
* TRANCHE
A
-
rénovation
et
mise
aux
normes
des
vestiaires
existants
: remplacement
des
gouttières
et
mise
en
place
de
crochets
renforcés
=
+
2
664.63
€
HT.
*
TRANCHE
B
—
aménagement
d'un
bâtiment
avec
vestiaires
et
club
house:
renforcement
des
crochets
de
gouttières
et
mise
en
place
de
crochets
renforcés
=
+
201.19
€H.T.
Incidence
financière de
l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre :
(Cocher
la
case
correspondante.)
CJ
NON
RH
oul
Montant
de
l'avenant : s
Taux
de
la TVA
: 20%
#
Montant
HT:
+
2
865.82
“Montant
TTC:
+ 3 438.98
Nouveau
montant
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
:
=
Taux
de
la TVA
: 20%
a
Montant
HT:
21
966.52
a
Montant
TTC:
26
359.82
E
- Signature
du
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
Poe
Au:
Noume
A
ren
Bu
eque
PAU
(*) Le
signataire
doit avoir
le pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
MAIRIE
DE
BUCQUOY
EXE10
— Avenant
MISE
AUX
NORMES
ET
EXTENSION
DES
VESTIAIRES
DU
Page:
2
}
4
STADE Envoyé
en
préfecture
le
21/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/06/2024
Publié
le
ID
: 062-216201814-20240610-D33_2024-DE
F
- Signature
du
pouvoir
adjudicateur
(ou
de
l'entité
adjudicatrice).
Pour
l'Etat
et ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité adjudicatrice)
La lire,
\
f
.
An
-
arte
Sy
MAIRIE DE BUCQUOY
EXE40-Avenant
MISE AUX
NORMES ET EXTENSION DES VESTIAIRES DU
Page:
3
!
4
a
Fe
ISTADE :
ss Envoyé
en
préfecture
le
21/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/06/2024
Publié
le
Nue
à
;
anse
k
s
s
G -
Notification
de
l'avenant
au
titulaire
du
marché
public
ou
de
Faq
ia 20240610-033 20240€
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous :
«
Reçue
à
titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
En
cas
d'envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.)
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
MAIRIE
DE
BUCQUOY
ot
EXE10
— Avenant
MISE
AUX
NORMES
ET
EXTENSION
DES
VESTIAIRES
DU
Page:
4
/
4
STADE Réf.
Devis
: 2404/050
Envôyé!
ën'préfecture
le (21/06/2024/01/202
Reçu
en
préfecture
le
21/06/2024
SAS
ENTREPRISE
ROUSSE
°"""
|
ID
: 062-216201814-20240610-D33_2024-DE
17,
rue
de
l'Abbaye
62175
BOIRY
Ste
RICTRUDE
Tél
: 03.21.22.46.50
- Fax
: 03.21.59.03.38
- email
: roussel.sarl@wanadoo.fr
DEVIS
Edité
à
BOIRY
Ste
RICTRUDE,
le
30
avril
2024
COMMUNE
BUCQUOY
21
rue
de
Dierville
Référence
:2404/050
Conçule
:15/04/24
62116
BUCQUOY
Objet
du
devis
LOT
03
COUVERTURE
N°
Désignation
Un |
Quantité|
Prixunit.|
Montant
HT.
TRANCHE
A
: Rénovation
et
mise
aux
normes
des
vestiaires
existants
3.23
Ouvrages
divers
de
zinquerie
et
divers
Plus
value
au
marché
de
base
4
Plus
value
pour
crochet
de
gouttière
avec
raidisseur
entraxe
MI
6,60
18,29
120,71
0.40m
sur
la
partie
stockage
2
Fourniture
et
pose
de
gouttière
moulurées
carrées
en
zinc
MI
29,16
87,24
2
543,92
prépatiné
n°12,
compris
talons,
crochets
avec
raidisseur
entraxe
0.40m,
coupes
et
soudures.
Sur
la
partie
avant
et
arriére
des
Vestiaires
01
et
02
3.5 Travaux
de
couverture
sur
l'extension
(TA
Ü
eue
8)
3.52
Accessoires
bacs
acier
Plus
value
au
marché
de
base
3
Plus
value
pour
crochet
de
gouttière
avec
raidisseur
entraxe
MI
11,00
18,29
201,19
0.40m
7
Sous-total
2
865,82
- 17,
rue
de
l'Abbaye
- 62175
BOIRY
Ste
RICTRUDE
- Tél
:03.21.22.46.50
- Fax
:
03.21.59.03.38
- email
:roussel.sart@wanadoo.fr
- SIRET
:34109706
100020
-
APE
:454C
- TVA
Intracommunautaire
:-
RCS
:RCS
B 341
097
061
Page
1
©Sage Enveyé:
en préfecture | le
HAS,
Reçu en
Hélaure
le
21 106/2024
Total
HT.
|
Publié le
|
2
vuv,uel
Total
T.V.A.
LP
:062:216201814-20240610-D33: 2024:DE
Réf.
Devis
: 2404/050
Total
T.T.C.
3 438,98
Net
à
payer
(Euro)
3 438,98
Escompte
de
0 %
pour
paiement
anticipé.
Taux
de
pénalité
de
retard
: O0 %.
A:
RucQue
HA
e.AL
1%;
JL
Devis
N°
2404/050
Mode
de
ae
Wanda\
adetas
dot
|
Bon
pour
Accord.
Signature
Entreprise
Signature
Client
:
La
fire
j
ENTREPRISE
ROUSSEL
Ra b
ter
- 17,
rue
de
l'Abbaye
- 62175
BOIRY
Ste
RICTRUDE
- Tél
:03.21.22.46.50
- Fax
:
03.21.59.03.38
- email
:roussel.sarl@wanadoo.fr
©Sage
- SIRET
:
34109706100020
-APE
:454C
- TVA
Intracommunautaire
:-
RCS
:RCS
B 341
097
061
Page
2