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Déliberation - liste des deliberations de la seance du ca du ccas
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Déliberation - ccas ca du 18 10 2022 releve de decisions
Déliberation - liste des deliberations de la seance du ca du ccas du 18 mars 2025
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations de la seance du ca du ccas du 18 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations prises par le Conseil d’Administration du CCAS lors de sa séance du 18 mars 2025
L'an Deux Mil Vingt Cinq le Dix-Huit Mars à 19h10,
Le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de Sannois, légalement convoqué le Onze Mars, s'est assemblé au lieu de ses séances sous la Présidence de Monsieur Bernard JAMET, Président du CCAS.
Présents : MM. Bernard JAMET, Roger ROZOT et Nicolas FLEURIER.
Mmes Nathalie CAPBLANC, Martine AUBIN, Patricia LEDUC, Isabelle ARPIN et Christine RUNDERKAMP.
Procurations : Mme Sylvie ENGUERRAND à Mme Nathalie CAPBLANC M. Pierre-Claude MONNIER à M. Nicolas FLEURIER
Mme Pauline SPINAS-BEYDON à Mme Martine AUBIN
Mme Catherine DUPONT à Mme Isabelle ARPIN
Absente : Mme Yasmina SAIDI
Secrétaire de séance : Mme Véronique LORQUIN, Directrice du CCAS
M. Bernard JAMET, Président du CCAS, ouvre la séance à 19h10.
Nombre de membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 8
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de votants : 12
Les délibérations prises au cours de cette séance sont les suivantes :
1. Délibération n°2025/10 : CCAS
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’Administration du 4 février 2025 / À L’UNANIMITÉ.
2. Délibération n°2025/11 : Finances CCAS
Budget Primitif 2025 /A LA MAJORITÉ.
3. Délibération n°2025/12 : CCAS
Attribution de subventions aux associations – Exercice 2025 / À L’UNANIMITÉ.
4. Délibération n°2025/13 : CCAS
Mise en place d’une convention d’accueil de collaborateurs occasionnels bénévoles / À L’UNANIMITÉ.
5. Délibération n°2025/14 : Résidence Autonomie Maurice Utrillo - Animations Demande de subvention auprès du Département du val d’Oise au titre du fonds d’aides aux collectivités « Val d'Oise Territoires » pour les aides annuelles à l’investissement en faveur des résidences autonomie publiques /À L’UNANIMITÉ.
6. Délibération n°2025/15 : CCAS - Animations Seniors
Fixation de la tarification pour la sortie à Neuville aux Bois dans le Loiret, le mercredi 11 juin 2025 / À L’UNANIMITÉ.
7. Délibération n°2025/16 : CCAS - Animations Seniors
Goûter de printemps du mercredi 14 mai 2025 : Fixation d’une tarification pour les seniors hors Sannoisiens / À L’UNANIMITÉ.
8. Délibération n°2025/17 : CCAS - Animations Seniors
Règlement intérieur du séjour seniors / À L’UNANIMITÉ.
9. Délibération n°2025/18 : CCAS – Accompagnement social
Programme Eau Solidaire : Convention entre le CCAS de Sannois et la Société Franciliane / À L’UNANIMITÉ.
10. Délibération n°2025/19 : CCAS – Accompagnement social - Centre Social Espace Eliane Chouchena Convention CAF d’objectifs et de financement pour une subvention d’investissement à la ludothèque pour la période 2024 - 2027 : Autorisation de programme / À L’UNANIMITÉ.
11. Délibération n°2025/20 : CCAS – Accompagnement social - Centre Social Espace Eliane Chouchena Fermetures annuelles - Année 2025 / À LA MAJORITÉ. Liste des délibérations prises par le Conseil d’Administration du CCAS lors de sa séance du 18 mars 2025
12. Délibération n°2025/21 : CCAS – Petite Enfance
Fermetures des Multi-Accueils Magendie, Tilleuls et Maison de l’Enfance – Année 2025 / À LA MAJORITÉ.
13. Délibération n°2025/22 : CCAS – Petite Enfance
Fermetures de l’Accueil Familial – Année 2025 / À LA MAJORITÉ.
14. Délibération n°2025/23 : CCAS – Petite Enfance
Mise à jour du règlement intérieur de la commission d’admission des modes d’accueil / À LA MAJORITÉ.
La séance a pris fin à 20h17.