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Déliberation - liste des deliberations de la seance du ca du ccas du 9 decembre 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations de la seance du ca du ccas du 9 decembre 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Vieillesse,
Liste des délibérations prises par le Conseil d’Administration du CCAS lors de sa séance du 9 décembre 2025
L'an Deux Mil Vingt Cinq le Neuf Décembre à 19h,
Le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de Sannois, légalement convoqué le Premier Décembre, s'est assemblé au lieu de ses séances sous la Présidence de Monsieur Bernard JAMET, Président du CCAS.
Présents : MM. Bernard JAMET, Roger ROZOT et Nicolas FLEURIER.
Mmes Nathalie CAPBLANC, Martine AUBIN, Patricia LEDUC et Christine RUNDERKAMP.
Procurations : Mme Sylvie ENGUERRAND à Mme Nathalie CAPBLANC Mme Isabelle ARPIN à Mme Martine AUBIN
Mme Catherine DUPONT à Mme Christine RUNDERKAMP
Absents excusés : M. Pierre-Claude MONNIER
Mme Pauline SPINAS-BEYDON
Absente : Mme Yasmina SAIDI
Secrétaire de séance : Mme Véronique LORQUIN, Directrice du CCAS
M. Bernard JAMET, Président du CCAS, ouvre la séance à 19h10.
Nombre de membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 7
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 10
Les délibérations prises au cours de cette séance sont les suivantes :
1. Délibération n°2025/55 : CCAS
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’Administration du 7 octobre 2025 / À L’UNANIMITÉ.
2. Délibération n°2025/56 : Budget Principal CCAS 2025
Vote de la Décision Modificative N°2 / A LA MAJORITÉ.
3. Délibération n°2025/57 : CCAS - Budget Principal 2026
Inscription de crédits par anticipation / A LA MAJORITÉ.
4. Délibération n°2025/58 : Résidence Autonomie Maurice Utrillo – Budget Annexe CCAS 2026 Inscription de crédits par anticipation / A LA MAJORITÉ.
5. Délibération n°2025/59 : Résidence Autonomie Maurice Utrillo - Animations Convention de partenariat avec l’association Siel Bleu pour la mise en place de l’atelier « Mémoire » en 2026 / À L’UNANIMITÉ.
6. Délibération n°2025/60 : Résidence Autonomie Maurice Utrillo
Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise au titre du fonds d’aides aux collectivités « Val d'Oise Territoires » pour les aides annuelles à l’investissement en faveur des résidences autonomie publiques sur la période d’engagement 2024-2028/ À L’UNANIMITÉ.
7. Délibération n°2025/61 : CCAS – Animations séniors
Fixation d’une tarification pour la participation des hors Sannoisiens au repas des seniors, des 22 et 23 janvier 2026 / À L’UNANIMITÉ.
8. Délibération n°2025/62 : CCAS – Maintien à domicile
Signature de la convention de financement relative à la mise en œuvre du Complément de Traitement Indiciaire (CTI) dans les Services Autonomie à Domicile (SAD) de la Fonction Publique Territoriale pour 2025 / À L’UNANIMITÉ.
9. Délibération n°2025/63 : CCAS – Animations séniors
Seniors en Vacances - ANCV : Fixation de la tarification pour le séjour à Carqueiranne dans le Var en Région Provence- Alpes Côte d’Azur, du 23 au 30 mai 2026/ À L’UNANIMITÉ.
10. Délibération n°2025/64 : CCAS - Accompagnement Social – Centre Social Espace Eliane Chouchena Sorties familiales de l’année 2026 : fixation de la tarification / À L’UNANIMITÉ.
11. Délibération n°2025/65 : CCAS - Accompagnement Social – Centre Social Espace Eliane Chouchena Sorties familiales pour l’année 2026 : Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise dans le cadre des Aides au Développement Social (ADS) / À LA MAJORITÉ. Liste des délibérations prises par le Conseil d’Administration du CCAS lors de sa séance du 9 décembre 2025
12. Délibération n°2025/66 : CCAS - Accompagnement Social – Centre Social Espace Eliane Chouchena Séjour collectif 2026 : Adhésion du CCAS de Sannois à l’association « Vacances Ouvertes » / À L’UNANIMITÉ.
13. Délibération n°2025/67 : CCAS - Accompagnement Social – Centre Social Espace Eliane Chouchena Séjour collectif 2026 : Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise dans le cadre de l’appel à projet Fonds Publics et Territoires 2026 / À L’UNANIMITÉ.
14. Délibération n°2025/68 : CCAS - Accompagnement Social – Centre Social Espace Eliane Chouchena Adhésion à l’association cultures du cœur du Val d’Oise par le paiement de la cotisation 2026 et signature de la charte déontologique / À L’UNANIMITÉ.
15. Délibération n°2025/69 : CCAS - Accompagnement Social – Centre Social Espace Eliane Chouchena Adhésion entre le CCAS de Sannois et l’Union des Œuvres Laïques l’Education Physique (UFOLEP) du Val d’Oise pour la mise en place des activités sportives au profit des femmes et des familles en 2026 / À L’UNANIMITÉ.
16. Délibération n°2025/70 : CCAS - Accompagnement Social – Centre Social Espace Eliane Chouchena Fermetures annuelles - Année 2026/ A LA MAJORITÉ.
17. Délibération n°2025/71 : CCAS - Accompagnement Social
Cours de Français 2026 : Signature de la convention avec l’Association « Action Formation Insertion (AFI) » et fixation des tarifications / A LA MAJORITÉ.
La séance a pris fin à 19h59.