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Convocation - 9760f4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lépin-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - 9760f4)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LÉpio : {>
fac
4
L’ensemble
des
conseillers
municipaux
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Le
Conseil
Municipal
se réunira,
à la Mairie
de Lépin
Le
Lac
le :
Mardi
05
décembre
2023
à 20h00
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers,
mes
salutations
distinguées.
A
Lépin
Le
Lac,
le 30
novembre
2023.
Le
Maire,
Serge
GROLLIER.
ORDRE
DU
JOUR
:
U) 20! EI ENCRES 11. 12; 13. 14, 15.
Attribution
et validation
de
candidature
: Maison
Ronde
Approbation
du
devis
et facture
Guicherd
TP
concernant
des
tuyaux
cassés
- route
du
Pinet
;
Approbation
du
devis
et
facture
Synergie
TP
concernant
la démolition
et
l’évacuation
de
l’escalier
—
Travaux
« Aménagement
d’un
sanitaire
publie
» dans
le bâtiment
mairie/poste
;
Validation
de
la convention
R.
Bozon
;
Validation
de
la convention
ACCA
«
Fête
de
la chasse
»
;
Validation
de
la convention
de
mise
à disposition
d’un
espace
de
pâturage
;
Approbation
des
devis
Véolia
et autorisation
de
demande
de
subventions
;
Autorisation
de
demande
de
subventions
DETR/DSIL
pour
annexe
mairie
;
Autorisation
de
demande
de
subventions
DETR/DSIL,
FDEC,
SDES
pour
Péclairage
public
;
Renouvellement
de
la dérogation
de
l’organisation
du
temps
scolaire
à la rentrée
2024
;
Validation
de
la remise
gracieuse
de
M.
Lefebvre
selon
le protocole
d’accord
signé
;
Décision
modificative
n°1
— révision
de
crédits
du
23/11/2023
au
budget
Plage
;
Approbation
de
la convention
de
mandat
Rézolire
de
décembre
2023
à décembre
2028
;
Approbation
du
règlement
intérieur
des
bibliothèques
Rézolire
à compter
du
1° janvier
2024
;
Informations
/ Divers
:
Travaux
curage
— Montée
de
la Chabaudière
Décisions
n°13,
14
et
16
Calendrier
budgétaire
2024
Village
d’avenir
Inventaire
clefs
Point
PCS
Enquête
captage
eau
ARS
ttrits
Mairie,
67
route
d’Aiguebelette-
73610
LEPIN
LE
LAC
Tél
: 04.79.36.04.73
- Email
: mairie.lepinlelac@wanadoo.fr
—
Site
internet
: www.lepinlelac.fr