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Convocation - Convocation CM du 28 avril 2025
Document publié le Lundi 28 avril 2025 par la commune d'Arbent.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 28 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
D’ARBENT
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
session
ordinaire
à
la
mairie:
Le
lundi
28
avril
2025
à
18h30
Affiché
à
ARBENT,
mercredi
23
avril
2025.
Pour
le
Maire
empêché
La
1°"
adjointe,
Carmen
FLORE.
ORDRE
DU
JOUR
SESSION
ORDINAIRE
*
Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
lundi
24
février
2025%
1°)
Pouvoir
du
Maire
2°)
Acquisition
licence
IV
du
Macretet
3°)
Subvention
DSIL-rue
des
Scieries
4°)
Subvention
DSIL-place
Saint-Laurent
5°)
Vote
des
taux
2025-impôts
locaux
6°)
Subvention
complémentaire
Team
Lakhdar
7°)
Tarifs
refacturation
des
services
8°)
Questions
diverses