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Convocation - Convocation CM 28 avril 2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 28 avril 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
1
Mairie – 139 route du Lac – 73470 NOVALAISE
Tel : 04.79.28.70.38 – mairie@novalaise.fr - www.novalaise.fr
Novalaise, le 21 avril 2026
Mesdames les Conseillères municipales
Messieurs les Conseillers municipaux
De
73470 NOVALAISE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 28 avril 2026 à 20 h 00
Salle du Conseil Municipal – MAIRIE / Bâtiment les Marronniers
Recevez, Madame, Monsieur, l’assurance de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Claudine TAVEL
ORDRE DU JOUR
Présentation du festival 2026 BELETTE FESTIVAL par l’association « Les Gosses du Lac ».
I FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
I.1 Arrêt du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2026. I.2 Compte-rendu des commissions et des activités dans le cadre des délégations des adjoints et conseillers délégués I.3 Etat sur les décisions de Madame le Maire, en vertu des délégations consenties par le Conseil Municipal. I.4 Présentation du tableau des commissions communales.
I.5 Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant – Parc Régional de Chartreuse.
II FINANCES
II.1 Salle polyvalente – phase PRO : adoption du montant de l’opération et du plan de financement prévisionnel. II.2 Fourniture et pose de 7 renvois d’eau sur la route forestière des Combeaux desservant la forêt communale : demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Savoie.
II.3 Subvention association des Donneurs de Sang du Lac d’Aiguebelette.
II.4 Demande de subvention Projet estival Jeunes – AEL.
II.5 Garantie du prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations – Gendarmerie : 26 logements + 1 caserne. II.6 Groupement d’achat de l’électricité : SDES.
III RESSOURCES HUMAINES
III.1 Création d’un poste de Policier Municipal. 2
Mairie – 139 route du Lac – 73470 NOVALAISE
Tel : 04.79.28.70.38 – mairie@novalaise.fr - www.novalaise.fr
IV PLAGES
IV.1 Politique tarifaire du délégataire quant à la gestion snack & activités annexes – parc de Pré Argent – saison estivale 2026.
V URBANISME
V.1 Etat sur les PC / DP / CU.
VI TRAVAUX
VI.1 Réalisation plateformes de collecte des déchets ménagers – CCLA.
VII INFORMATIONS