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Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 mars
Document publié le Vendredi 24 mars 2017 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 mars)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Fiscalité,
Bondoufle, le 24 mars 2017
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le jeudi 30 mars 2017 à 19H45.
ORDRE DU JOUR
Tirage au sort des Jurés d’Assises (19h00)
Tirage au sort voyages des séniors
1) Approbation du Compte Rendu du 02 février 2017
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
4) Compte Administratif – 2016
5) Compte de Gestion – 2016
6) Affectation des résultats de l’exercice 2016
7) Budget Primitif – 2017
8) Taux d’Imposition – 2017
9) Frais de représentation du Maire
10) Participation au C.C.A.S – Année 2017
11) Subvention à l’association Bondoufle Amical Club – Exercice 2017
12) Subvention à l’association Golfique de Bondoufle - Exercice 2017
13) Subvention à l’association Union Nationale des Combattants – Exercice 2017 14) Subvention au Centre Local d’Information et de Coordination Cœur Essonne (CLIC) 2017
15) Tarifs du spectacle Jean-Marie Bigard – 7 octobre 2017
16) Tarif de la soirée Quiz – 12 mai 2017
17) Tarif sortie découverte de Trouville-sur-Mer – 4 juin 2017
18) Convention relative à la Prestation de Service Unique pour l’accueil du jeune enfant 19) Modification des statuts du SMOYS
20) Groupement de commande assurance Cyber Risque
21) Annulation de la délibération n° 2016/089 du 08 décembre 2016 - Vente de la parcelle cadastrée AD 824 (lot B) d’une superficie de 36 m² à M MATIAS Sébastien, 8 place de la Pierre du Moulin
22) Vente de la parcelle cadastrée AB 1595 d’une superficie de 85 m2 à Mme. AUDOUX, 10 Square des Petits Bois
23) Dénomination d’une nouvelle voie au Grand Parc de Bondoufle
24) Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
25) Autorisation donnée au Maire pour déposer un permis de construire modificatif pour le CTM (Centre Technique Municipal)
26) Autorisation donnée au Maire pour déposer une déclaration préalable pour l’installation d’une climatisation au niveau de l’Hôtel de Ville 27) Autorisation donnée au Maire pour déposer deux déclarations préalables pour le changement d’une partie des ouvrants des groupes scolaires André Malraux et François Mauriac
28) Convention pour la mise à disposition du Siredom d'une partie de la parcelle cadastrée AM n°17 pour aménager des jardins familiaux
29) Demande de subvention au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) concernant des travaux d’aménagement d'un terrain de football synthétique
30) Garantie d’emprunt accordée au Logement Francilien
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite