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Ordre du Jour - odj cm 03042024
Ordre du Jour - odj cm 25062025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Bolbec.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 25062025)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Banque,
APPEL NOMINAL
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL – MONSIEUR MICHAËL CAVELIER
NOMINATION D’UN SECRÉTAIRE POUR LA SÉANCE
LECTURE DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS QUI LUI ONT ÉTÉ ACCORDÉES AU TITRE DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 2 AVRIL 2025
DIRECTION DES FINANCES
25 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL
26 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL
27 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL
28 DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2025 – BUDGET PRINCIPAL : VILLE
29 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE « LOCATIONS » - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DF 2025/17
30 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE « LOCATIONS » - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DF 2025/18
31 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT » - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DF 2025/21
32 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT » - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DF 2025/22
33 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT POUR LE PRÊT CONTRACTÉ PAR « HABITAT 76 » - ACQUISITION ET AMÉLIORATION D’UN LOGEMENT – 16 RUE JULES GRÉVY - PRÊT N° 169296 - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N° DF 2025/24
CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 25 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR 34 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT POUR LE PRET CONTRACTÉ PAR LOGÉAL IMMOBILIERE – RÉHABILITATION DE 19 LOGEMENTS SITUÉS A PLUSIEURS ADRESSES SUR LE TERRITOIRE DE BOLBEC – PRET N° 170476
35 FETES ET CÉRÉMONIES - DÉPENSES A IMPUTER A LA NATURE COMPTABLE 6232
36 CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE – IMPLANTATION D’ÉQUIPEMENTS DE TÉLÉRELÊVE D’OBJETS CONNECTÉS POUR LE COMPTAGE D’EAU - CAUX SEINE AGGLO
37 MISE A DISPOSITION D’UN VÉHICULE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE BOLBEC A LA COMMUNE DE BOLBEC ET AUTORISATION D’Y APPOSER LE LOGO DE LA VILLE
38 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT AU SECOURS CATHOLIQUE – PROJET DE RÉHABILITATION DES LOCAUX ET RENOUVELLEMENT D’ÉQUIPEMENTS
SERVICES TECHNIQUES
9 PROGRAMME ECLAIRAGE PUBLIC - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET AVEC LE SDE 76
10 MAINTENANCE ET DEPANNAGES PONCTUELS DE L’ECLAIRAGE PUBLIC AVEC LE SDE 76
11 REGIME D’AUTORISATION PREALABLE DE MISE EN LOCATION SUR LE CENTRE-ANCIEN DE BOLBEC : EXTENSION DU PERIMETRE ET SIGNATURE AVENANT A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE
12 TERRAIN COMMUNAL AU QUARTIER DE LA JOLIE : SOUMISSION AU REGIME FORESTIER (GESTION PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS)
13 INSTAURATION D’UNE SERVITUDE POUR LE RESEAU ELECTRIQUE ENEDIS ALIMENTANT LA PISTE DE BMX
14 SÉCURISATION DE LA RD 6015 – CRÉATION D’UN GIRATOIRE
15 ACTUALISATION DU RECENSEMENT DES INDICES DE CAVITES SOUTERRAINES
16 REMBOURESMENT DE L’AIDE FINANCIERE POUR LA DESTRUCTION D’UN NID FRELONS ASIATIQUES
RESSOURCES HUMAINES
9 CRÉATION D’EMPLOIS SAISONNIERS
10 TABLEAU DES POSTES ET DES EFFECTIFS – MODIFICATION N°3
11 MISE A DISPOSITION D’UN AGENT A LA RÉSIDENCE AUTONOMIE « LE VAL FLEURI »
12 DON DE JOURS DE REPOS DIRECTION ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS
12 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET L’ASSOCIATION « BSC INITIATIVES – LE COSMOPOLIS » POUR LA MISE EN PLACE DES CAFES DE L’EMPLOI EN 2025-2026
13 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE MATERIEL ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LE « CERCLE PIERRE DE COUBERTIN DE SEINE-MARITIME »
14 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE MATERIEL ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LE « FOYER DE LA VALLEE D’OR »
15 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX ET DE MATERIEL ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LA BANQUE ALIMENTAIRE DU HAVRE
CULTURE
2 SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « LA FABRIK A SONS » - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX À TITRE GRATUIT ET PROJET DE DÉVELOPPEMENT DES MUSIQUES ACTUELLES ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LA FABRIK À SONS - ANNÉES 2024/2026
DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES ET DU LOGEMENT
3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - GESTION EN FLUX DU CONTINGENT COMMUNAL - PATRIMOINE CIF COOPERATIVE - AVENANT A LA CONVENTION
QUESTIONS DIVERSES