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Document publié le Mercredi 30 juin 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 100630 44 TOU Plan Local De Randonnees Entretien)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U P I É M O N T O L O R O N A I S
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 30 JUIN 2010
Présents : MM. BERNOS, MINJUZAN, SEBAT, PAILLAS, LEES, URRUSTOY, BEDECARRAX, Mme ANCHEN, Mme SAGE, GIMENEZ, IDOIPE, SARASOLA, Mme JAUBERT-BATAILLE, LABORDE-HONDET, VALIANI, Mme FABRE, SOUMET, BELLOT, REY, CARSUZAA, GOUINEAU, LAURONCE, MENE- SAFRANE, LOUSTALET, UTHURRY, GAILLAT, DOMECQ, Mme QUEHEILLE, GARROTE, BRUGIDOU, Mme GASTON, Mme BARBET, Mme YTHIER, Mme SALTHUN-LASSALLE, BAREILLE, BITAILLOU, MAILLET, LABARTHE, LACRAMPE, Mme LE CHANONY, Mme MIRANDE, Mme SEGAUD.
Pouvoirs : Anne-Marie BARRERE à André BERNOS
Jean-Jacques IDOMENEE à André PAILLAS
Marie ECHEPARE à Henri GIMENEZ
Gérard FRECHOU à Louis REY
Véronique PEBEYRE à Dominique QUEHEILLE
Dolores CABELLO à Robert BAREILLE
Fabien REICHERT à Jean-Michel BRUGIDOU
Jean-Marie GINIEIS à Anne BARBET
Nathalie REGUEIRO à Elisabeth SALTHUN-LASSALLE
Suppléants : Thérèse LASMARRIGUES suppléante de Alain TEULADE Laurence BORAU suppléante de Didier LOUSTAU
Jeanine DUTECH suppléante de Yves TOURAINE
Stéphanie REDAL suppléante de Jean-Pierre TERUEL
Excusés : Jean-Claude ELICHIRY, Jean CASABONNE, David LAMPLE, Gérard LEPRETRE, Nicolas MALEIG.
__________________________________
RAPPORT N° 44
PLAN LOCAL DE RANDONNEES : ENTRETIEN
M. MINJUZAN précise que pour l’entretien du PLR saison 2010, une consultation a été engagée dans le cadre de la procédure adaptée du CMP suivant l’article 30.
Les prestations concernent :
- Le débroussaillage manuel, mécanique ou chimique de l’assiette du chemin, - L’entretien, la correction ou le complément de balisage peinture,
- L’entretien des petits ouvrages d’art,
- L’entretien des passages busés, fossés…, - La vérification et l’inventaire des dégâts de panneautage directionnel, et son remplacement,
- La vérification et l’inventaire de tous les travaux nécessaires à son maintien en état.
Ainsi les entreprises d’insertion Pépinière Environnement et Estivade ont été retenues, chacune pour un certain nombre d’itinéraires. Les montants des marchés sont les suivants : - Pépinière Environnement : 10 417.16 € TTC
- Estivade : 8 018.74 € TTC
Les crédits nécessaires à l’entretien sont inscrits au BP 2010 en section fonctionnement.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité,
- ADOPTE le présent rapport.
- AUTORISE Monsieur le Président à signer le marché avec les entreprises Pépinière Environnement et Estivade.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 30 juin 2010
Suivent les signatures
Le Président,
Bernard UTHURRY