Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil du 25 09 2024
Déliberation - Liste deliberations conseil du 25 06 2024 1
Déliberation - Liste deliberations conseil du 25 06 2024 1
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil du 27 09 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil du 27 09 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL DU 09 06 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL DU 09 06 23
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 05 06 2024 1
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil du 25 09 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil du 25 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L' an 2024 et le 25 Septembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor Maire
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BUIRON Alain, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, M. KECK Frédéric, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves, Mme SCHAPPACHER Karine
Excusé(s) ayant donné procuration : M. BALOUZAT Alain à M. DE FARIA CASTRO
Custodio, M. CAPOIS Guillaume à M. VALENTE Vitor
Excusé(s) : Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude
Absent(s): M. BREGERE-MAILLET Jean
Nombre de membres
° Afférents au Conseil municipal : 23
e Présents : 19
Date de la convocation : 17/09/2024 Date d'affichage : 18/09/2024
A été nommé(e) secrétaire : Mme LOTT Myriam
C2024 28 Approbation du Procès-Verbal de la séance du A l'unanimité 25 juin 2024
C2024_29 Avis sur le projet de Plan Des Mobilités A l'unanimité d'Ile-de-France
C2024_30 Vente aux enchères de tableaux par la Maison A l'unanimité Millon-Paris
C2024_31 Modification des tarifs liés aux prestations du A l'unanimité service scolaire C2024 32 Construction d'un Accueil de Loisirs Sans A l'unanimité
Hébergement
C2024_33 Renonciation à servitude de passage A la majorité
Pour: 16 - Contre : 3
Abstentions : 2
C2024_ 34 Arrêt du projet de PLUÏi - Avis du Conseil A la majorité
Municipal Pour : 20
Annulée et remplacée par la C2024_38 Abstentions : 1
C2024_35 Remboursement de frais kilométriques des A l'unanimité
Administrateurs et Membres des Assemblées
Générales de la SEM du Pays de
Fontainebleau
C2024_36 Admission en non-valeur de créances A l'unanimité
irrécouvrables
C2024_37 Modification de l'effectif du personnel pour 2024| A l'unanimité
C2024_38 Arrêt du projet de PLUÏi - Avis du Conseil A la majorité
Municipal Pour : 20
Annule et remplace la délibération C2024_34 Abstentions : 1