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Déliberation - Liste deliberations conseil du 10 12 2024
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations conseil du 10 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Sécurité sociale,
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L' an 2024 et le 10 Décembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur
VALENTE Vitor Maire
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal,
M. PETIT Yves
Excusé(s) ayant donné procuration : M. BALOUZAT Alain à Mme PACTON Stéphanie, M. CAPOIS Guillaume à M. VALENTE Vitor, M. DE FARIA CASTRO Custodio à M. HAGARD Stéphane, Mme DUWEZ Nathalie à Mme CERCEAU Christelle, M. KECK Frédéric à Mme LOTT Myriam, Mme SCHAPPACHER Karine à Mme MOURICHON Véronique
Nombre de membres
+ __ Afférents au Conseil municipal : 23
e Présents : 17
Date de la convocation : 27/11/2024 Date d'affichage : 27/11/2024
A été nommé(e) secrétaire : Mme PACTON Stéphanie
C2024 39 Adoption du Procès-Verbal de la dernière À l'unanimité
séance
C2024 40 Demande de subvention dans le cadre d'un A l'unanimité
Contrat d'Aménagement Régional
C2024 41 Demande toutes subventions d'Etat en 2025 A l'unanimité
pour la construction d'un Accueil de Loisirs
Sans Hébergement
C2024 42 Demande de subvention auprès de la Caisse À l'unanimité
d'Allocation Familiale pour la construction d'un
Accueil de Loisirs Sans Hébergement C2024 43 Approbation du rapport d'activité 2023 de la A l'unanimité
CAPF
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