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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Delegations CC 12 12 23)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département de la Nièvre
Communauté de Communes
| Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 12 décembre 2023,
L'an deux mille vingt-trois, le douze du mois de décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 06
décembre 2023 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle du Belvédère - Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - Mme Danielle ROY - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU
- M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS — M. Patrick
RAPEAU - M. François DENIZOT - M. André BUISSON - M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - Mme
Martine BOREL - M. Hicham BOUJLILAT - Mme Béatrice BOULOGNE - Mme Corinne COLONEL - Mme Martine
LEROY - Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie
REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis
HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M.
Thierry BEAUVAIS - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - Mme
Stéphanie CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés: M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - Mme GUILLAUME Florence - M. Jean-
Claude GILLONNIER - Mme Nadège COQUILLAT - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Mauricette JOSEPH remplacée par Mme Muriel BUISSON
M. Jean FOUNIER remplacé par M. André SZYMANSKI
Membres avant donné pouvoir : M. Alain DEDISSE à M. Patrick PONSONNAILLE
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Robert CHOLLET à Mme Nathalie LIEBARD
M. Michel RENAUD à M. Yannis BONNET
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Nathalie LIEBARD ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2023/12-12/01
Information du Président sur les décisions prises par délégation
- Délégations du Conseil Communautaire au Président
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.5211-2, L.5211-9 et L.5211-10,
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 16 juillet 2020,
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
PREND ACTE des décisions prises par délégation, conformément aux tableaux joints à la présente
délibération.
| Nombre de conseillers : 55
Présents : 45
Pouvoirs : 4
Votants : 49 [UNANIMITÉ)
Pour : 49 .
Abstention : O
| Contre : 0
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président Mme Nathalie LIEBARD, secrétaire de séance
SES ati
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le 20/12/2023 S L Gr
ID : 058-200067916-20231212-2023 12 12 01-DE