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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Information du President sur les decisions prises par delegation CC 10 12 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Information du President sur les decisions prises par delegation CC 10 12 24)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
E Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
| de Loire Cœur de Loire
| Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 10 Décembre 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le dix du mois de décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 4
décembre 2024 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des Fêtes de Donzy, sous la Présidence de
M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France LURIER - Mme Danielle
ROY - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS - Mme
Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. Yannis BONNET -
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT - Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY
- Mme Annie MILLIARD - M. Patrick PONSONNAILEE - Mme Sylvie REBOULLEAU — Mme Carole TABBAGH-
GRUAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - M.
Bertrand FLANDIN - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-
Jacques BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne
VERNAUX
Membres absents excusés : M. Patrick BONDEUX - M. André BUISSON - M. Michel RENAUD — Mme Corinne
SERRE - M. Thierry BEAUVAIS - Mme Stéphanie CHAPUIS - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc
BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
M. Denis HOUCHOT remplacé par Mme Béatrice LAMOUROUX
Mme Mauricette JOSEPH remplacée par Mme Murielle BUISSON
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL
Mme Stéphanie OUVRY à Mme Martine LEROY
M. Frédéric CASSERA à M. Patrick PONSONNAILLE
M. Yves RAVET à M. Patrick RAPEAU
M. Pascal KNOPP à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
Mme Pascale QUILLIER à Mme Sylvie REBOULLEAU
M. Alexandre BLANDIN à M. Yannis BONNET
M. Jean-Claude GILLONNIER à M. M. Sylvain COINTAT
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Patrick RAPEAU ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2024/10-12/01
| Information du Président sur les décisions prises par délégation
- Délégations du Conseil Communautaire au Président
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.5211-2, L.5211-9 et L.5211-10,
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 16 juillet 2020,
Le Conseil Communautaire dans sa séance du 10 décembre 2024,
PREND ACTE des décisions prises par délégation, conformément aux tableaux joints à la présente
délibération.
Nombre de conseillers : 55
Présents : 37
Pouvoirs : 10
Votants : 47
Pour : 47
Abstention : O
Contre : O
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président M. Patrick RAPEAU, secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 18/12/2024
Reçu en préfecture le 18/12/2024
Publié le 18/12/2024 S L GO
ID : 058-200067916-20241210-2024 10 12 01-DE