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Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 04h25 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 049 SIGNATURES CA 2025 ENERGIES RENOUVELABLES)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Présenté par le Maire,
À Nérac, le 16/04/2026
le Maire ,
Le Maire s'étant retiré lors du vote.
A Nérac, le 16/04/2026
IV - ANNEXES IV
ARRÊTÉ ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents: £2
Nombre de suffrages exprimés : 2
VOTES POUrS e8
Contre:
Abstentions :
Date de convocation : 03/04/2026
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante réunie en session Ordinaire
Les membres de l'assemblée délibérante de l'Assemblée
Délibérante,
M. ARNAUNE M. BARRERE Charlie Mme BUSQUEFEdit"———, Eérnene ill
Mme DARRAC Josiane M. DAVID Hugues j / "ts j US Ent rm ï.
DE
M. GELLÉ Marc L s Ù
Ps &_#
Mme LAPORTE Marie-Pierre
D — Mme POTIERE Héléna er
M. SANCHEZ préc
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Mme SANSAN Charline
Mme QUA Le
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M. TAROZZI Frédéric
Pour M. DULOUARD pe
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M. DAVID Hugues
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Pour ÉD
Mn Cv aurence
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0492026-BF
Reçu le 28/04/2026 Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le / / , et de la publication le / Î
A Nérac, le Î /
Page 5
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0492026-BF
Reçu le 28/04/2026