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Arrêté - arrete n 59 2026
Arrêté - arrete n 40 2026
Arrêté - arrete n 44 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Othis.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n 44 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Arrondissement
de
Meaux
Département
de
Seine
et
Marne
Mairie :
4/6
rue
Gérard
de
Nerval
—-
77280
OTHIS
N°044/2026
ST
Département
de
Seine
et Marne
Commune
d'Othis
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Objet
: Réglementation
du
stationnement
parking
AGORA
-
L'établissement
Français
du
Sang
le vendredi
03
avril
2026.
Le
Maire
d'Othis,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
ses
articles
L
2212-I
et
suivants,
VU
le
Code
de
la Route,
VU
la
demande
présentée
par
Madame
BAILLON
en
date
du
11
mars
2026
afin
d’organiser
la collecte
de
sang
par
l’association
bénévole
au
centre-ville
d’Othis,
à l’ Agora,
le vendredi
03
avril
2026
de
12h
à 20h30.
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
le
stationnement
sur
trois
places
de
parking
devant
l'Agora,
avenue
du
8 mai
1945,
pour
le camion
de
l’EFS.
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
de
trois
places
de
parking
devant
l'Agora,
avenue
du
8
mai
1945,
sera
réservé
au
camion
de
l’EFS,
du
jeudi
02
avril
2026
à
15h
au
vendredi
03
avril
2026
à
20h30. Article
2
: Tous
les véhicules
en
infraction
seront
verbalisés
et transportés
en
fourrière
(article
R
417-10
du
code
de
la route).
Article
3
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie,
sur
les
barrières
de police
utilisées
pour
le
blocage
de
la circulation.
Article
4:
La
Brigade
de
Gendarmerie
de
Dammartin-en-Goële
et
la
Police
Municipale
d’Othis
sont
chargées,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
du
contrôle
et de
l’exécution
du
présent
arrêté. Article
5
: Le
présent
arrêté
est adressé
à :
- Gendarmerie
de
Dammartin-en-Goële
- Le
centre
des
Secours
des
Pompiers
de
Dammartin-en-Goële
- La
Police
Municipale
d’Othis
- Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
-EFS
Fait
à
Othis,
le
12
mars
2026
Jean-Luc
POLI
Maire
Adjoint
délégué
aux
travaux,
aux
Bâtiments
et Espaces
Püblics.
K