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Arrêté - arrete n 100 2026
Arrêté - arrete n 39 2026
Arrêté - arrete n 91 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Othis.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n 91 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
\
’
.
iii
Arrondissement
de
Meaux
Département
de
Seine
et
Marne
Mairie
: 4/6
rue
Gérard
de
Nerval
—
77280
OTHIS
N°091/2026
ST
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Le
Maire
d'Othis,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Code
de
la
Route,
CONSIDERANT
que
l'organisation
d’un
repas
de
quartier
par
Mme
MAURIN
Odile,
sis,
18,
rue
de
la Bohème
Galante,
nécessite
une
autorisation
pour
le dimanche
05 juillet
2026
en journée.
ARRETE
Article
1
: Mme
MAURIN
Odile,
sis,
18
rue
de
la
Bohème
Galante,
est
autorisée
à
organiser
un
repas
de
quartier,
le
dimanche
05
juillet
2026
en
journée,
sur
le
terrain
communal
derrière
les
habitations
au
droit
du
n°14
bis
rue
de
la Bohème
Galante
au
12
rue
de
la Bohème
Galante.
Article
2:
Le
repas
de
quartier
devra
se
dérouler
dans
de
bonnes
conditions
d'hygiène
et
de
sécurité,
les
organisateurs
devront
veiller
au
respect
d’autrui
et de
l’espace
qui
leur
est réservé.
Article
3
: Le
présent
arrêté
consultable
en
mairie
est adressé à :
- Monsieur
le Commandant
de
Gendarmerie
- Le
centre
des
Secours
des
Pompiers
de
Dammartin-en-Goële
- La
Police
Municipale
d’Othis
- Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
- Mme
MAURIN
Odile
Pour
chacun,
en
ce
qui
les
concerne
d'assurer
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Othis,
le 16 juin
2026
Alex
OUBLIÉ
Maire
Adjoint
délégué
au
Cadre
de
Vie
/