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Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Bourg-Saint-Bernard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - comptes rendus du conseil article 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Séance du conseil municipal
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Comptes rendus 2021
Procès verbaux 2021
Procès verbaux 2022
Procès verbaux 2023
Listes des délibérations examinées (compter du 1er juillet 2022)
Listes des délibérations examinées 2023