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Arrêté - ARRETE 2024 121
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Leforest.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2024 121)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
VILLE DE LEFOREST
Pe\ AN EXTRAIT DU REGISTRE AUX ARRETES DU MAIRE
Vi U le de Le fo rest 2: Maire de la Ville de LEFOREST ; Vu le Code des Collectivités Territoriales ;
\ # Vu le Code de la Route ;
Vu le code Pénal ;
Vu la Manifestation Locale du Dimanche 6 Octobre 2024, Salle
des Fêtes Gilbert Marquette à Leforest.
Considérant qu’il y a lieu de réglementer temporairement le Stationnement, pour permettre le Stationnement des bus Communaux, Avenue Francois Mitterrand à Leforest
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
ARRÊTÉ 2024/121
ARRETE TEMPORAIRE
DE RESTRICTION DU STATIONNEMENT
Le Stationnement sera interdit sur 2 Stalles de Stationnements face à la Salle des Fêtes Gilbert
Marquette, Avenue Francois Mitterrand à Leforest, Le Dimanche 6 Octobre 2024 De 10H00 à 00H00.
Cependant seront autorisés à circuler les véhicules d’urgence tels que Pompiers, SAMU, Ambulances, Médecins, Police.
Les prescriptions du présent arrêté seront rappelées par une signalisation appropriée, mise par les Services Techniques de la ville de Leforest.
Les contraventions au présent arrêté seront constatées et réprimées conformément aux lois.
Monsieur le Maire,
Madame la Directrice Générale des Services
Le Commissaire de Police,
La Police Municipale,
Les Services Techniques de la Ville.
Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché à la porte de la Mairie et mis en ligne sur le site Internet de la Ville.
Fait à Leforest, le 1° Octobre 2024,
#5
Christian MUSIÀ
nm
Toute correspondance doit être adressée à : ES Monsieur Le Maire - Hôtel de Ville - 62790LEFOREST Tel: 03.91.83.06.20 - Fax: 03.91.83.06.21 - Courriel : mairie@villedeleforest fr Site internet : www.viüledeleforest.fr
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