Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delibs examinees CM20250130?x32096
Déliberation - Liste delibs examinees CM20250130?x98177
Déliberation - Liste delibs examinees CM20250130?x57871
Déliberation - Liste delibs examinees CM20250130?x78385
Déliberation - Liste delibs examinees CM20250130?x84450
Déliberation - Liste delibs examinees CM20250130?x34405
Déliberation - Liste delibs examinees CM20250130?x54450
Déliberation - Liste delibs examinees CM20250130?x47780
Déliberation - Liste delibs examinees CM20231221?x43292
Déliberation - Liste delibs examinees CM20240328?x43292
Déliberation - Liste delibs examinees CM20250130?x43292
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20250130?x43292)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2025
1 - Budget Ville - Reprise anticipée des résultats 2024 - ADOPTÉE
2 - Budget Lotissements - Reprise anticipée des résultats 2024 - ADOPTÉE
3 - Budget Pôle santé - Reprise anticipée des résultats 2024 - ADOPTÉE
4 - Budget Ville 2025 - Adoption - ADOPTÉE
5 - Budget Lotissements 2025 - Adoption - ADOPTÉE
6 - Budget Pôle santé 2025 - Adoption - ADOPTÉE
7 - Vote des taux de fiscalité locale 2025 - ADOPTÉE
8 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n° 2022-01 - Restructuration école de Chaudron en
Mauges - Modification - ADOPTÉE
9 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n° 2023-01 - Rénovation énergétique de l'école de
musique de Montrevault - Modification - ADOPTÉE
10 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n° 2023-02 - Aménagement des espaces publics du
Puiset Doré - Modification - ADOPTÉE
11 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n° 2023-03 - Construction d'une micro-crèche au Fuilet -
Modification - ADOPTÉE
12 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n° 2023-04 - Aménagement des espaces publics de
Montrevault - Modification - ADOPTÉE
13 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n° 2024-01- Construction d'une médiathèque - Saint-
Pierre-Montlimart - Modification - ADOPTÉE
14 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n° 2024-02 - Attribution de subventions dans le cadre de
l'OPAH-RU - Modification - ADOPTÉE
15 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n° 2025-01 - Révision du plan local d'urbanisme -
Création - ADOPTÉE
16 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n° 2025-02 - Rénovation de la toiture de la salle de
sports de Saint Rémy en Mauges - Création - ADOPTÉE
17 - Construction d'un bâtiment "Médiathèque et Logements" - Validation du programme - Saint-Pierre-Montlimart -
ADOPTÉE
18 - Construction d'un bâtiment "Médiathèque et logements" - Convention de partenariat avec Meldomys - Saint-Pierre-
Montlimart - ADOPTÉE
19 - Construction d'un bâtiment "Médiathèque et logements" - Convention de groupement de commandes avec
Meldomys - Saint-Pierre-Montlimart
20 - Construction d'un bâtiment "Médiathèque et logements" - Convention de Conduite d'Opération avec Meldomys -
Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
21 - Extension EHPAD du Coteau avec création d'une micro-crèche communale - Travaux - Le Fuilet - Autorisation de
signature des marchés - ADOPTÉE
22 - Demande de subvention CAF et MSA - Création d'une micro-crèche communale - ADOPTÉE
23 - Aménagement des espaces publics du Puiset Doré - Résiliation de la convention avec le CAUE - ADOPTÉE
24 - Subvention DETR - Travaux de sécurisation du pont de la Poindasserie - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
25 - Subvention DETR - Travaux de remplacement de la toiture du gymnase du Souchay - Saint Rémy en Mauges -
ADOPTÉE
26 - Appel à Manifestation d'Intérêt - Bâtiment artisanal rue de la Barrière au Fuilet - Lancement - ADOPTÉE
27 - Scène de Pays "Les liens qu'on tricote" - Convention de partenariat avec Mauges Communauté - ADOPTÉE
28 - e-Collectivités - Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte - ADOPTÉE
29 - e-Collectivités - Désignation d'un représentant - ADOPTÉE
30 - Mauges Communauté - Rapport d'activités - 2023
31 - Reprise de concessions en état d'abandon - ADOPTÉE