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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20 decembre 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Montreuil-Juigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
COMMUNE DE MONTREUIL-JUIGNE
-----------
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 DÉCEMBRE 2023
Numéro Thème Objet Date Décision 146/2023 PATRIMOINE
COMMUNAL
APPROBATION DU FUTUR DECLASSEMENT
DU DOMAINE PUBLIC DU PAVILLON DES
SPORTS SIS RUE DAVID D’ANGERS
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
147/2023 URBANISME DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC – PARCELLE ALLEE LOUIS
ANDRE CLOAREC
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
148/2023 FINANCES VENTE DE BOIS 20/12/2023 Approuvée à l’unanimité
149/2023 FINANCES DON DE BOIS A L’AMJE 20/12/2023 Approuvée à l’unanimité
150/2023 FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°4 20/12/2023 Approuvée à l’unanimité
151/2023 FINANCES BUDGET COMMUNE - MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET DUREE DES
AMORTISSEMENTS AU 1ER JANVIER 2023
SUITE A LA MISE EN PLACE DE
L’INSTRUCTION M57 – ACTUALISATION
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
152/2023 FINANCES REGULARISATION DES COMPTES 266 ET 272 SUR LE BUDGET PRINCIPAL
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
153/2023 FINANCES TRANSFERT DE LA DETTE GARANTIE PAR LA COMMUNE DE MONTREUIL-JUIGNE DE
L’ADPEP VERS L’ARPEP PDL
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
154/2023 FINANCES REGULARISATION COMPTABLE CONCERNANT LA REGIE DROITS DE PLACE
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
155/2023 ADMINISTRATION
GENERALE
CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE
PUBLIC AVEC LA FACULTÉ DE SANTÉ DE
L’UNIVERSITÉ D’ANGERS POUR L’ESPACE DE
DISPERSION DE CENDRES ET DE
RECUEILLEMENT DU CIMETIERE DES
POIRIERS
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
156/2023 INFRASTRUCTURES CONVENTION AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE MAINE-ET-
LOIRE (SIEML) : CONSEIL EN ENERGIE
PARTAGEE (CEP)
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
157/2023 COMMANDE
PUBLIQUE
MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA
REHABILITATION ET L’EXTENSION DU
COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN
– AVENANT N°1 - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNATURE
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
158/2023 MARCHE SYSTEMES DE TELECOMMUNICATIONS – ATTRIBUTION ET
AUTORISATION DE SIGNATURE
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
159/2023 COMMANDE
PUBLIQUE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA
GESTION ET L’ANIMATION DU MULTI-
ACCUEIL « GRAINS DE MALICE » - AVENANT
N°2 – REVERSEMENT DU BONUS CTG –
APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNATURE
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité 160/2023 PETITE ENFANCE LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS (L.A.E.P) MUTUALISE « MA P’TITE BULLE D’AIR » –
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LES
COMMUNES DE MONTREUIL-JUIGNE ET
LONGUENNEE-EN-ANJOU
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
161/2023 ENVIRONNEMENT CONTRAT TERRITORIAL EAU BASSES VALLEES ANGEVINES ROMME 2024-2026 –
INSCRIPTION DES ACTIONS PORTEES PAR
LA VILLE DE MONTREUIL-JUIGNE
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
162/2023 URBANISME PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES MUTUALISATION DU LOGICIEL
DROITS DE CITES
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
163/2023 RESSOURCES
HUMAINES
ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE
GROUPE « RISQUES STATUTAIRES »
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
164/2023 RESSOURCES
HUMAINES
AUGMENTATION DE TEMPS DE TRAVAIL
D’UN AGENT
20/12/2023 Approuvée à
l’unanimité
165/2023 DECISIONS DU
MAIRE
RECAPITULATIF DU 12 SEPTEMBRE AU 12
DECEMBRE 2023
20/12/2023 S’agissant d’une
information, il n’y
a pas de vote
166/2023 DELEGATION DE
POUVOIR AU MAIRE
DÉCISION DE VIREMENT DE CRÉDITS 1/2023 20/12/2023 S’agissant d’une information, il n’y
a pas de vote