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Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Montreuil-Juigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 10 mai 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Assurance,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE MONTREUIL-JUIGNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 MAI 2023
INFORMATIONS DU MAIRE
CULTURE -— MISE À DISPOSITION DE LOCAUX CULTURELS L'ÉTE POUR UNE (OU DES) RÉSIDENCE(S) D'ARTISTES - APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES - MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES - APPROUVÉE
FINANCES -— DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET VILLE - APPROUVÉE
FINANCES - VENTE D'UN VEHICULE POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA POLICE PLURI COMMUNALE (PPC) À LA COMMUNE DE LONGUENEE EN'ANJOU - APPROUVÉE
FINANCES - REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENT AUX AGENTS (TRANSPORT, HEBERGEMENT, RESTAURATION) - APPROUVÉE
FINANCES - OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE POUR LE BUDGET ANNEXE GENDARMERIE - APPROUVÉE
FINANCES — MANDAT SPECIAL DANS LE CADRE DU DEPLACEMENT A KAMEN POUR LE 55ÈME ANNIVERSAIRE DU JUMELAGE - APPROUVÉE
FINANCES — MANDAT SPECIAL DANS LE CADRE DU DEPLACEMENT A PARIS — MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE - APPROUVÉE
COMMANDE PUBLIQUE - RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE MARCEL PAGNOL — AVENANT N°2 AU LOT N° 3 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE - APPROUVÉE
COMMANDE PUBLIQUE — AVENANT AU CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS — RETRAIT DU CONTRAT D'UN BATIMENT MODULAIRE TEMPORAIRE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE - APPROUVÉE
COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE PLURIANNUEL DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE, 2022 À 2025 - AVENANT N°1 AU LOT N°6 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE - APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES - PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — REVISION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE - APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES - RECRUTEMENT D'UN AGENT SAISONNIER POUR LA PISCINE MUNICIPALE — MODIFICATION D'UN GRADE - APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL MUNICIPAL - APPROUVÉE
Fait à MONTREUIL-JUIGNE, le 47 mai 2023
Le Maire,
Benoît COCHET