Procès Verbal - PV+06.11

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Procès Verbal - PV+06.11 Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune d'Arcizans-Avant. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+06.11)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, P a g e 1 | 3

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 6 novembre 2023 à 20 h 30

Salle du conseil – mairie

L'an deux mille vingt-trois et le 6 novembre à 20 heures et 30 minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. André VERGÉ.

Présents :

 Véronique CAPRON, 1ère adjointe,

 Gérald CARTEYRADE, conseiller municipal,

 Loïc GELÉ, conseiller municipal,

 Sandrine JULIA, conseillère municipale,

 Alain KAMINSKI, conseiller municipal,

 René PRADET, 2ème adjoint,

 Serge TILLOLES, conseiller municipal,

 André VERGÉ, Maire,

 Joël VIGNES, conseiller municipal.

Excusés :

 Laurent NOIROT.

Secrétaire de séance : Véronique CAPRON, 1ère adjointe.

ORDRE DU JOUR

1. Rénovation réseau eau potable : suite du dossier,

2. Transfert compétence PLUI,

3. Choix marché assurances,

4. Révision délibération RIFSEEP,

5. SDE : programmation 2024 travaux,

6. Demandes subventions,

7. Chèques cadeaux agents,

8. Questions diverses.

* - * - *

RÉNOVATION RÉSEAU EAU POTABLE

SUITE DU DOSSIER

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, VALIDE le devis de l’entre-

prise SOGEP pour un montant de 442 115.25 € HT (tranche ferme) concernant la rénovation du réseau d’eau

potable.

TRANSFERT COMPÉTENCE PLUIP a g e 2 | 3

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, EST FAVORABLE au transfert

de la compétence PLUI à la communauté de communes Pyrénées Vallées des Gaves.

CHOIX MARCHÉ ASSURANCES

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, VALIDE les propositions

suivantes :

 SMACL : VAM + auto mission

 GROUPAMA : DAB, RC, PJ et PF.

RÉVISION DÉLIBÉRATION RIFSEEP

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, VALIDE la révision de la

délibération de mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire) afin d’intégrer le cadre d’emploi d’adjoint tech-

nique.

SDE : PROGRAMMATION 2024

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Après délibération, le conseil municipal DÉCIDE, à l’unanimité des membres présents, d’intégrer à la program- mation 2024 les travaux d’enfouissement de réseaux suivants :

 Camin deras Vinhas,

 Bas Catibère (emplacement poubelle).

DEMANDES SUBVENTIONS

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, ATTRIBUE les sub-

ventions suivantes :

 Romane VISSIAN (voyage Italie) : 30.00 €,

 RPI SAINT -SAVIN / ARCIZANS-AVANT : 300.00 € (voyage 2023/2024),

 Association ARCIZANS EN AVANT : 500.00 € (subvention exceptionnelle).P a g e 3 | 3

CHEQUES CADEAUX AGENTS

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, ATTRIBUE aux

agents les chèques cadeaux suivants :

 Julie MARCOU : 100.00 €,

 Samuel SORIA : 183.00 €.