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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2023 delib 20231207 petitpatrimoine
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2023 delib 20231207 petitpatrimoine)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Justice et droit, Tourisme,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 07 décembre 2023
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 30/11/2023 Nombre de membres présents : 37
Absents excusés : 00 Délibération N° D-2023-0712-13
Membres présents : 37 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BAUER Liliane, BOEHLER Denise, DIETRICH Isabelle, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, Freddy BOHR, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, ROTH Pierre, KRIEGER Laurent, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, HELLER Jean-Luc, GINSZ Luc, NOE Vincent, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Monsieur BURGER Gaston a donné pouvoir à Monsieur Alain HABER pour voter en son nom. Madame BERBACH Gisèle a donné pouvoir à Monsieur André JACOB pour voter en son nom. Madame HALTER Estelle a donné pouvoir à Monsieur Jean-Charles LAMBERT pour voter en son nom. Madame RAPINAT Fabienne a donné pouvoir à Monsieur Henri WEISS pour voter en son nom. Madame JULES Adeline a donné pouvoir à Monsieur Justin VOGEL pour voter en son nom.
Membres absents excusés : 0/37
Objet : Petit patrimoine
Sur proposition de la Commission Petit Patrimoine, et après avoir délibéré, les membres du Conseil Communautaire décident d’attribuer, à l’unanimité, les subventions suivantes :
Commune/Association Monument concerné Coût H.T. Subvention accordée
GOUGENHEIM Remplacement du coq du clocher de l’Eglise 997,50 € 299,25 €
STUTZHEIM-OFFENHEIM Restauration du mur du cimetière d’Offenheim 19 640,33 € 5 892,10 €
DURNINGEN Restauration du calvaire s’Schultze Kritz 15 750,00 € 4 725,00 €
ASSOCIATION LE POINT
D’APPUI DU NELLKOPF
Restauration du point
d’appui d’infanterie
Nellkopf
4 300,00 € 1 290,00 €
SCHNERSHEIM Restauration d’un bildstock 1 861,43 € 558,43 €
TOTAL 12 764,78 €
Fait à Truchtersheim, le 11 décembre 2023
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Vincent NOE Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20231207-D-2023-0712-13-DE
Date de télétransmission : 11/12/2023
Date de réception préfecture : 11/12/2023