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Ordre du Jour - odj cm 151225
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Beaufort-en-Anjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 151225)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
CC BEAUFORT EN ANJOU
AFFICHAGE
A l'attention des membres du conseil
municipal
Beaufort-en-Anjou, le 9 décembre 2025
Affaire suivie par : Direction générale des services
Tél. : 02 41 79 87 67 mairie@beaufortenanjou.fr
Objet : Séance du Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
Madame, Monsieur,
En votre qualité de membre du Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou, je vous convie à la prochaine séance qui aura lieu le :
LUNDI 15 DECEMBRE 2025
A 20 HEURES
Siège de la commune nouvelle
(Mairie de Beaufort-en-Vallée - 1er étage)
49250 Beaufort-en-Anjou
Ordre du jour : en annexe à la présente.
Une retransmission en direct est prévue sur la page Facebook de la ville et au rez- de-chaussée de la Mairie.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées. BEAUFGRT HENRI)
16, rue de l'Hôtel de Ville
CS70005
Beaufort-en-Vallée
49250 Beaufort-en-Anjou
Tél. 02 41 79 74 60
maire@beaufortenanjou.fr
Ordre du jour
Séance du Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
du lundi 15 décembre 2025
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 17 novembre 2025.
2 - Questions publiques des habitants au conseil municipal.
3 - Questions orales des conseillers municipaux.
4 - Décision modificative n°2025-03.
5 - Provisions pour risques et charges 2025 (Clôture de la DSP avec Récréa).
6 - Provisions pour créances douteuses 2025.
7 - Reprise de provision pour créances douteuses en lien avec les créances impayées 2024.
8 - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026.
9 - Création d'un budget annexe complexe aquatique PHAREO.
10 - Reversement de la taxe additionnelle départementale à la taxe de séjour.
11 - Remise gracieuse de dette.
12 - Compromis de vente parcelle ZD 212 - Les Hauts de l'Epinay.
13 - Signature d'une convention avec le SIEML pour adhérer à la mission de Conseil en Energie.
14 - Dispositif "argent de poche" 2026.
15 - Le rapport social unique (R.S.U) au titre de l'année 2024.
16 - Demande de subvention pour la saison culturelle et artistique 2026 du Musée Joseph-Denais.
17 - Communauté de Communes Baugeois-Vallée : Gestion et traitement des déchets - Rapports sur le prix et la qualité du service - Année 2024.
18 - Rapport thématique de la Chambre régionale des Comptes des Pays de la Loire "La sobriété foncière en région Pays de la Loire : une efficacité à renforcer.
Information des délégués dans les structures intercommunaies
Informations et questions diverses