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Procès Verbal - 2019 04 11
Document publié le Jeudi 11 avril 2019 par la commune d'Aramon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2019 04 11)
Thèmes du document : Budget, Assurance, Fiscalité,
ORDRE DU JOUR
Séance du Conseil Municipal du Jeudi 11 avril 2019 à 18 h 30
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 20 MARS 2019
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
INFORMATIONS DU MAIRE
1°) REMUNERATION DU PERSONNEL POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES LORS DES ELECTIONS
2°) CONTRAT D’ASSURANCE CONTRE LES RISQUES STATUTAIRES – CONTRAT DE GROUPE AVEC LE CENTRE DE GESTION DU GARD
3°) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
4°) RESTAURATION INTERIEURE DE L’EGLISE SAINT-PANCRACE – TRANCHE OPTIONNELLE N°4 : SUBVENTION
5°) REHABILITATION DE LA TOUR DU BRECHET – DEMANDE DE SUBVENTION
6°) GARANTIE D’EMPRUNT – MAISON EN PARTAGE – SEGARD-SFHE
7°) BUDGET « EAU » 2019 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2018
8°) BUDGET « EAU » 2019 : VOTE
9°) BUDGET « ASSAINISSEMENT » 2019 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2018
10°) BUDGET « ASSAINISSEMENT » 2019 : VOTE
11°) BUDGET PRINCIPAL 2019 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2018
12°) BUDGET PRINCIPAL 2019 : VOTE
13°) BUDGET PRINCIPAL 2019 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
Tous les documents financiers sont consultables en mairie aux heures d’ouverture de la mairie.