Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 7 Modification Reglement interieur du CM
Déliberation - 30 Les Cellois sexposent Approbation du reglement
Déliberation - 34 Reglement interieur de la Mediatheque de La Cel
Déliberation - 01. Adoption du reglement interieur du conseil et
Déliberation - DCM26 054 DAJAG Approbation du reglement interieur
Déliberation - 2025.16 Reglement interieur du restaurant municipa
Déliberation - 33 Modification du reglement interieur de la pisci
Déliberation - 20220628 29 Approbation du reglement interieur des
Déliberation - 2025.16A. REGLEMENT INTERIEUR
Déliberation - approbation règlement intérieur
Déliberation - 13. Exposition Les Cellois sexposent Approbation du reglement interieur
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 13. Exposition Les Cellois sexposent Approbation du reglement interieur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
République
Française
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°2026.03.13
Du
17 juin 2026
Département
des
Yvelines
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
17
juin,
à
20
h
00
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal,
régulièrement
convoqués
par
voie
numérique
le
11
juin,
se
sont
réunis,
salle
du
Conseil
municipal
de
l'Hôtel
de
Ville,
sous
la
présidence
de
M.
Richard
LEJEUNE,
Maire.
Ville
de
La
Celle
Saint-Cloud
LC 8
La
Celle
Saint-Cloud
Objet :
Exposition
«Les
cellois
s’exposent
»
Approbation
du
règlement
intérieur.
Secrétaire
de
séance
:
Mahaba
AL
QAHWACHI
En
exercice
: 35
Présents
: 29
Pouvoirs
: 5
Votants:
34
Pour
: 34
Contre
: D
Abstentions
: 0 Présents Le
Maire
Richard
LEJEUNE
Les
Maires-adijoints
Olivier
DELAPORTE
Sylvie
d'ESTÈVE
Anne
CHAPELET
Othman
NASROU
Florina
POPA
Mohamed
KASMI
Valérie
LABORDE
Emmanuel
TAMBRUN
Blandine
BEAUPAIN Les
Conseillers
Benoît
VIGNES
Bruno
BAYLE
Laurent
BOUMENDIL
Danielle
RAVILLION
Pulchérie
KOUAMÉ
Isabelle
JOUËT-PASTRÉ
Séverine
PEREZ
Philippe
LERIN
Blaise
VIGNON
Mathilde
JORROT
Audrey
AUBER
Laurent
DUFOUR
Adrien
BONIN
Alexis
LABORIA
Mahaba
AL
QAHWACHI
Jean-François
BARATON
Michel
AUBOUIN
Nathalie
ZULIANI
Stéphane
MICHEL
Absents
excusés
:
QUIGNON-FLEURET, Anne-Sophie
MARADEIX,
Dominique
PAGES,
Antoine
HULOT,
Pascale
ASKENFELD,
Sébastien
LECLER
Pierre
Absents
ayant
donné
pouvoir :
Pierre
QUIGNON-FLEURET
Pouvoir
à
Anne
CHAPELET,
Anne-Sophie
MARADEIX
pouvoir
à Valérie
LABORDE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29,
Vu
l'avis
favorable
de
la Commission
Animation-Culture-
Sport
du
2 juin
2026,
Considérant
que
les
«
Cellois
s'exposent
»,
exposition
organisée
par
la
Ville,
tous
les
deux
ans,
permet
aux
cellois,
amateurs
ou
professionnels
de
valoriser
leurs
créations
au
sein
des
salons
d'exposition,
Considérant
que
des
prix
sont
attribués
par
un
jury
aux
artistes
les
plus
méritants,
Considérant
qu'un
règlement
intérieur
doit
être
adopté
afin
d'encadrer
l’organisation
logistique
de
cette
exposition,
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
A
l'unanimité,
Approuve
le
règlement
intérieur,
présenté
en
annexe,
qui
fixe
les
modalités
de
participation
et
d'organisation
de
l'exposition
«
Les
cellois
s'exposent
».
Précise
qu'il
autorise
le jury
à décerner
le
«
Prix
de
la Ville
» et
le
«
Prix
Jeune
Talent
».
MIRE
MN
“1,
6
7
Tu
ne
TT
>
#5 né
;
à
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Sauf
mention
contraire
exigée
par
la
loi,
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
:
de
sa
date
de
publication
(pour
les
délibérations
à caractère
non
individuel)
-
ou
de
sa
date
de
notification
à l'intéressé
(pour
les
délibérations
à caractère
individuel)
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale.
Ce
recours
suspend
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
à
compter
de
la réponse
expresse
de
l'autorité
territoriale,
ou
en
cas
de
silence
de
celle-ci,
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux.
Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20260617-2026-03-13-DE Date de réception préfecture : 19/06/2026Dominique
PAGES
pouvoir
à
Nathalie
ZULIANI,
Antoine
HULOT Pouvoir
à
Michel
AUBOUIN,
Pascale
ASKENFELD
pouvoir
à
Stéphane
MICHEL
Absents
:
Accusé de réception en préfecture 078-217801265-20260617-2026-03-13-DE Date de réception préfecture : 19/06/2026