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Conseil Municipal - 02 Recapitulatif des votes du Conseil municipal du 02.04.2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune d'Harnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 Recapitulatif des votes du Conseil municipal du 02.04.2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE DU 02 AVRIL 2025
Présents : DUQUESNOY Philippe, PUSZKAREK Valérie, WITKOWSKI Annick, HAINAUT Jean-Pierre, TATE Corinne, GRUNERT Fabrice, LYSIK Sébastien, DESSURNE Alexandre, GUELMENGER André, TORCHY Patrice, GUIRADO Carole, KALETA Jean-
François, ALLARD Maryse, MATUSIAK Gérard, RATAICZYK Patricia, HOUZIAUX Jeanne, LENORT-GRUSZKA Nathalie, BONDOIS Anne Catherine, AOMAR Jean-Claude, YATTOU Safia, GUELMENGER Pauline, ROZBROJ François, JACQUART Guylaine
(jusque 20h08), GARENAUX Anthony, DEDOURGES André, FONTAINE Jean-Marie, DENDRAEL Véronique, MOREL Dominique
Absents avec Pouvoir : SCHUBERT Nadine pouvoir à DESSURNE Alexandre, DUVAL Christelle pouvoir à PUSZKAREK Valérie, HARLAY Sandra pouvoir à TATE Corinne, MADAU Jonathan pouvoir à HOUZIAUX Jeanne, JACQUART Guylaine pouvoir à
Anthony GARENAUX à partir de 20h08
Absent excusé : GUFFROY Joachim
Absents : MOREL Dominique
Secrétaire de séance : Patrice TORCHY
Nombre de Conseillers municipaux en exercice :
Nombre de Conseillers municipaux présents - jusque 20h08 :
Nombre de Conseillers municipaux présents - vote CFU :
Nombre de Conseillers municipaux présents - À partir de 20h08 :
Nombre de Conseillers municipaux absents avec pouvoir - jusque 20h08 :
Nombre de Conseillers municipaux absents avec pouvoir - À partir de 20h08 :
Nombre de Conseillers municipaux absents excusés :
Nombre de Conseillers municipaux absents :
Quorum :
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 février 2025 : Approuvé
33
27
26
26
17
N° de délibération / Date du Conseil municipal | Objet de la délibération APPROUVE / REFUSE
19h06 : Monsieur le Maire donne la Présidence à Madame Valérie PUSZKAREK
1/2025-059 Délibération d'approbation du Compte Financier Unique 2024 du Budget annexe « Des Racines et des Hommes » de la
Commune de HARNES
19h10 : Monsieur le Maire sort et ne prend pas part
au vote
Approuvé
26 Pour
4 Abstentions (A.Garenaux, G.Jacquart, F.Rozbroij,
A.Dedourges)
212025-060 Délibération d'approbation du Compte Financier Unique 2024 du Budget annexe « Commerces » de la Commune de HARNES
19h12 : Monsieur le Maire sort et ne prend pas part
au vote
Approuvé
26 Pour
4 Abstentions (A.Garenaux, G.Jacquart, F.Rozbroij,
A.Dedourges)
3/2025-061 Délibération d'approbation du Compte Financier Unique 2024 du Budget principal « Ville » de la Commune de HARNES
19h17 : Monsieur le Maire sort et ne prend pas part
au vote
Approuvé
26 Pour
4 Abstentions (A.Garenaux, G.Jacquart, F.Rozbroj,
A.Dedourges)
19h18 - Monsieur le Maire réintègre la salle et rep rend la Présidence
4/2025-062 Affectation du résultat 2024 — Budget Ville
Approuvé
27 Pour
4 Abstentions (A.Garenaux, G.Jacquart, F.Rozbroj,
A.Dedourges)
1/4Approuvé
22 pour
9 Abstentions (A.Garenaux, G.Jacquart, F.Rozbroj, 5/2025-063 Budget primitif — Budget Ville 2025
A.Dedourges, C.Taté, S.Harlay, J.Houziaux, J.Madau,
JC.Aomar)
Approuvé
6/2025-064 Vote des taux communaux 27 Pour 4 Contre (A.Garenaux, G.Jacquart, F.Rozbroj,
A.Dedourges)
712025-065 Subvention CCAS/FPA Approuvé
20h08 - Départ de Mme JACQUART Guylaine - pouvoir donné à Anthony GARENAUX
A z
8/2025-066 Révision libre des Attributions de compensation 2025 RRAONRE
Approuvé
9/2025-067 Subvention de fonctionnement aux associations - 2025 Maires ATERoNRE MAAlar CiTai, P.Ratajczyk, V.Dendraël, ne prennent pas part au
vote pour les associations qui les concernent)
10/2025-068 Convention avec les associations percevant plus de 23.000 € de subvention annuelle Approuvé
11/2025-069 Demande de subvention à projet Tradition et Avenir Harnes Approuvé
12/2025-070 Adhésion à l'Association Départementale pour les Transports Educatifs de l'Enseignements Public « ADATEEP 62 » Approuvé
Approuvé
13/2025-071 Contrat de ville 2025 — Association de Gestion d’Actions Citoyennes -— Nos Quartiers d'Eté 2025 — Action reconduite (P.Ratajczyk, membre de l'exécutif AGAC, ne prend
pas part au vote)
Approuvé
14/2025-072 Contrat de ville 2025 -— Association de Gestion d’Actions Citoyennes — Projets d'Initiative Citoyenne — Action reconduite (P.Ratajczyk, membre de l'exécutif AGAC, ne prend
pas part au vote)
2/415/2025-073 Contrat de ville 2025 - Maison des Initiatives Citoyennes — Fonds de Travaux Urbain 2025 — Action reconduite Approuvé
Contrat de ville 2025 — Club de Prévention — Avenir des Cités — Création de 2 jeux de société avec des jeunes autour de la a 16/2025-074 ï ’ ARTE “ï < Approuvé prévention de la sécurité routière et du harcèlement
17/2025-075 Contrat de Ville 2025 — Salon environnemental des Racines et des Hommes — Action reconduite Approuvé
18/2025-076 Adhésion à la Fondation du Patrimoine Approuvé
19/2025-077 Avenant à la convention de mise à disposition du Cinéma Jacques Prévert à METAJEUX Approuvé
20/2025-078 Convention de partenariat entre l'Association Culturelle « Les Amis du Prévert » et les communes du Parc des Berges de la Approuvé
Souchez
21/2025-079 Création de postes et modification du tableau des effectifs Approuvé
22/2025-080 Régularisation de création de postes Approuvé
23/2025-081 Convention Marché Intercommunal Itinérant Eté 2025 Approuvé
24/2025-082 Adhésion au Groupement Départemental Sanitaire Apicole 62 Approuvé
25/2025-083 Adhésion Association Abeilles des Terrils et Charte du Rucher Communautaire Approuvé
Approuvé
24 Pour
26/2025-084 Cession d'un terrain rue des Fusillés 7 contre (JM.Fontaine, V.Dendraël, C.Taté, S.Harlay,
J.Houziaux, J.Madau, JC.Aomar)
27/2025-085 Modification du règlement intérieur du Boulodrome rue de Château Salins Approuvé
28/2025-086 MOTION -— Convention d'Objectifs et de Gestion (COG) entre l'Etat et la CANSSM-Filiéris Approuvé
29/2025-087 L 2122-22 Porté à connaissance
19 février 2025 — n° 2025-019 - L 2122-22 - Contrat de partenariat — Association « ARTOIS-GOHELLE-IRLANDE »
06 mars 2025 — n° 2025-0465 - L 2122-22 — Convention de partenariat — Séjours enfants PASS COLO - Caisse d'Allocations Familiales
07 mars 2025 — n° 2025-044 - L 2122-22 - Désignation d’un Avocat — Maître Camille ROBIQUET - Tribunal Administratif de Lille — Dossier 2501198-8
12 mars 2025 - n° 2025-046 - Convention d'objectifs et de financement — Subvention Alsh Périscolaire — Caisse d'Allocations Familiales
12 mars 2025 - n° 2025-048 - Convention d'objectifs et de financement - Subvention Alsh Extrascolaire — Caisse d’Allocations Familiales
3/412 mars 2025 — n° 2025-049 - Convention d'objectifs et de financement — Subvention Accueil Adolescents — Caisse d’Allocations Familiales
12 mars 2025 — n° 2025-047 - Logiciel SIS MARCHES en mode SAAS — SIS MARCHES
12 mars 2025 — n° 2025-018 - L 2122-22 — Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle « La Faille » - METALU A CHAHUTER
13 mars 2025, 2025-050 - L 2122-22 — Contrat de support et de maintenance - NOVATICE NEOS 2025
13 mars 2025 - n° 2025-051 - L 2122-22 — Contrat annuel d'hébergement et d'assistance hotline —- PMB SERVICES
13 mars 2025 — n° 2025-052 - L 2122-22 — Modification durée de l'abonnement - MAILEVA
17 mars 2025 — 2025-053 - L 2122-22 - Accord-cadre à bons de commande pour le désherbage, balayage et nettoyage des voiries (N° 950.5.25)
18 mars 2025 — 2025-054 - L 2122-22 - Remplacement de l'ascenseur à la mairie de Harnes (N° 949.5.25)
20 mars 2025 — 2025-056 - L 2122-22 — Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « lecture musicale de ALICE AU PAYS DES MERVEILLES » — La Compagnie
BORDCADRE
Exercice du droit de préemption — Renonciation
Cimetière - Renouvellement de concessions
30/2025-088 Pour information Porté à connaissance
La séance du Conseil municipal est levée à 20h43
La secrétaire de séance : Patrice TORCHY
Publié par Philippe DUQUESNOY, Maire de HARNES, le U avril 2025
a/a