Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20260210 Conseil municipal du 10.02.2026
Conseil Municipal - 02 Recapitulatif des votes du Conseil municipal du
Conseil Municipal - 04 Recapitulatif des votes du Conseil municipal du
Conseil Municipal - 06 Recapitulatif des votes du Conseil municipal du
Conseil Municipal - RECAPITULATIF VOTES CM 08.12.2016
Conseil Municipal - CM 19.09.2017 Recapitulatif des votes
Conseil Municipal - CM 12.02.2020 RECAPITULATIF DES VOTES
Conseil Municipal - 05 Recapitulatif des votes du Conseil municipal du
Conseil Municipal - 03 Recapitulatif des votes du Conseil municipal du
Conseil Municipal - CM 28.11.2018 RECAPITULATIF DES VOTES
Conseil Municipal - 01 Recapitulatif des votes du Conseil municipal du 10.02.2026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune d'Harnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 Recapitulatif des votes du Conseil municipal du 10.02.2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Sécurité sociale,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE DU 10 FEVRIER 2026
Présents : Philippe DUQUESNOY, Valérie PUSZKAREK, Annick WITKOWSKI, Jean-Pierre HAINAUT, Fabrice GRUNERT, Sébastien LYSIK, Alexandre DESSURNE, Safia YATTOU, André GUELMENGER, Patrice TORCHY, Carole GUIRADO, Jean-François
KALETA, Maryse ALLARD, Gérard MATUSIAK, Patricia RATAJCZYK, Jeanne HOUZIAUX, Nathalie LENORT-GRUSZKA, Anne Catherine BONDOIS, Jean-Claude AOMAR, Sandra HARLAY, Corinne TATE, Pauline GUELMENGER, François ROZBROJ, Guylaine
JACQUART (jusque 20h05), Anthony GARENAUX, André DEDOURGES, Jean-Marie FONTAINE, Véronique DENDRAEL.
Absents avec Pouvoir : Nadine SCHUBERT pouvoir à Alexandre DESSURNE, Christelle DUVAL pouvoir à Valérie PUSZKAREK, Guylaine JACQUART pouvoir à Anthony GARENAUX à partir de 20h05
Absents excusés : //
Absents : Jonathan MADAU, Dominique MOREL, Joachim GUFFROY
Secrétaire de séance : Sébastien LYSIK Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 33
Nombre de Conseillers municipaux absents avec pouvoir avant 20h05 :
Nombre de Conseillers municipaux absents avec pouvoir à partir de 20h05 : 3
Nombre de Conseillers municipaux absents excusés : 0
Nombre de Conseillers municipaux absents : 3
Nombre de Conseillers présents jusque 20h05 : 28
Nombre de Conseillers présents à partir de 20h05 : 27
Quorum : 17
Procès-verbal du Conseil municipal du 02 décembre 2025 : Approuvé à l'unanimité
N° de délibération / Date du Conseil municipal Objet de la délibération APPROUVE / REFUSE
1/2026-032 Vote du Débat d'Orientation Budgétaire sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire Approuvé
2/2026-033 Demande de subvention - séjours enfants - CAF Approuvé
3/2026-034 Tarification — Centre d’été 2026 Approuvé
4/2026-035 Subvention exceptionnelle — Rallye Mathématiques — Collège Victor Hugo Approuvé
5/2026-036 Subvention à projet — Achat de fournitures scolaires — Collège Victor Hugo Approuvé
6/2026-037 SonmssIon Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Infrastructures de recharge des véhicules Approuvé
712026-038 Convention de traitement accéléré des procédures simplifiées entre la Mairie de Harnes et le Parquet de Béthune Approuvé
20h05 : départ de Mme Guylaine JACQUART
8/2026-039 Adhésion au Groupement Sanitaire APICOLE 62 Approuvé
9/2026-040 Adhésion Association Abeilles des Terrils et Charte du rucher communautaire Approuvé
10/2026-041 RcCHIES par Ddence de Npaboration d’un plan de gestion différenciée sur le territoire et sollicitant une subvention Approuvé
11/2026-042 Acquisition parcelle cadastrée section AW n° 1086 - Groupe Edouard Denis Approuvé
12/2026-043 Subvention exceptionnelle - UASH Approuvé
13/2026-044 Convention Chats libres —- Fondation 30 Millions d'Amis Approuvé
14/2026-045 À lsesnnonaus d'oculomérallon de tenseur d’hygiène et de sécurité au bénéfice des communes membres Approuvé
15/2026-046 Pour information —- Cession de logements sociaux Porté à connaissance
DECISIONS Porté à connaissance
16/2026-047 2025-247 — 11 décembre 2025 - M57 — Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virements de crédits n°4 de chapitre à chapitre
2026-027 — 03 février 2026 - Ajustement d’une provision pour créances douteuses
1/217/2026-048
L 2122-22 Porté à connaissance
2025-245 — 11 décembre 2025 - L 2122-22 - Réhabilitation d’un ancien logement de conciergerie en local associatif - Avenant 1 lot 2 (N° 953.5.25)
2025-246 — 11 décembre 2025 - L 2122-22 - Réhabilitation d’un ancien logement de conciergerie en local associatif — Avenant 1 lot 1 (N° 953.5.25)
2025-248 — 11 décembre 2025 - L 2122-22 — Contrat de service d'hébergement et de maintenance des logiciels - contrat n° CM000041 — AFI - KAILA
2025-249 — 15 décembre 2025 - L 2122-22 - Accord cadre d’impressions graphiques (N° 968.5.25)
2025-250 — 18 décembre 2025 - L 2122-22 — Contrat de service d'hébergement et de maintenance des logiciels —- contrat n° CM000042 — AFI - SEDNA
2026-001 — 05 janvier 2026 - L 2122-22 - Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l’'aménagements, entretiens et les réparations des voiries et
espaces publics supérieurs à 100m? (N° 960.5.25)
2026-002 — 05 janvier 2026 - L 2122-22 - Réhabilitation d’un ancien logement de conciergerie en local associatif - Avenant 1 lot 3 (N° 953.5.25)
2026-003 — 05 janvier 2026 - L 2122-22 - Réhabilitation d’un ancien logement de conciergerie en local associatif - Avenant 2 lot 1 (N° 953.5.25)
2026-004 — 05 janvier 2026 - L 2122-22 - Réhabilitation d'un ancien logement de conciergerie en local associatif - Avenant 2 lot 2 (N° 953.5.25)
2026-005 — 07 janvier 2026 - L 2122-22 - Accord cadre de fournitures de matériels électriques (N° 967.5.25)
2026-006 — 05 janvier 2026 - L 2122-22 - Remboursement sinistre n° 2025215387 006 —- GROUPAMA Nord Est
2026-007 — 22 janvier 2026 - L 2122-22 -Contrat de partenariat - Association « ARTOIS-GOHELLE-IRLANDE »
2026-008 — 15 janvier 2026 - L 2122-22 - SARL CANLER & FILS - Convention de dépôt pour distributeur automatique de boissons chaudes auprès de la Médiathèque de
Harnes
2026-009 — 13 janvier 2026 - L 2122-22 - Convention — Cession de données (2025/064) - Caisse d’Allocations Familiales
2026-010 — 14 janvier 2026 - L 2122-22 - Contrat de cession du droit d'exploitation d’un spectacle Festival LIVE ENTRE LES LIVRES -— Association DYNAMO
2026-011 — 14 janvier 2026 - L 2122-22 - Contrat de prestations de service — Festival LIVE ENTRE LES LIVRES 2026 Pas-de-Calais —- Association DYNAMO
2026-012 — 14 janvier 2026 - L 2122.22 - Fourniture de matériels informatiques et réseaux locaux (N° 965.5.25)
2026-013 — 14 janvier 2026 - L 2122-22 - Accord cadre pour les travaux de fourniture et pose de signalisation verticale (N° 969.5.25)
2026-014 — 15 janvier 2026 - L 2122-22 - Renouvellement adhésion à l'Association des Amis du Louvre-Lens (A2L) - année 2026
2026-015 — 15 janvier 2026 - L 2122-22 - Contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle - Compagnie ZEBULINE
2026-016 — 15 janvier 2026 - L 2122-22 - Contrat portant sur la mise à disposition d'exposition à titre onéreux — Exposition « Héros de la Mythologie » - LA GALERIE
ROBILLARD
2026-017 — 15 janvier 2026 - L 2122-22 - Contrat de cession — Cie FRANCHE CONNEXION
2026-018 — 27 janvier 2026 - L 2122-22 - Contrat de cession des droits d'exploitation d’un spectacle — Stars Prod’ de RENTY
2026-020 — 27 janvier 2026 - L 2122-22 - Annule et remplace en raison d’une erreur matérielle la décision 2025-244 : L 2122-22 - Mise en place d’un centre de vacances été
2026 (N° 966.5.25)
2026-021 — 02 février 2026 - : L 2122-22 - Location de décorations de Noël - DECOLUM Illuminations — Modification : Facturation à la Société LOCAM
2026-022 — 02 février 2026 - : L 2122-22 - Numérisation, traitement et indexation des registres d’Etat-Civil - NUMERIZE SAS
2026-023 — 02 février 2026 - L 2122-22 - Renouvellement d'adhésion à la Fédération Française Villages et Villes Sages — année 2026
2026-024 -02 février 2026 - L 2122-22 - Contrat de mise à disposition d’outils budgétaires en mode hébergé (SAAS/SOFTWARE AS A SERVICE) - Local012 - LOCALNOVA
S.AS.
2026-025 —02 février 2026 - L 2122-22 -Contrat de location de l'exposition - « LA FERME ! » -LISETTE CARPETTE
Exercice du droit de préemption - Renonciation
Mouvements des concessions funéraires — janvier/février 2026
La séance du Conseil municipal est levée à 20h21
Le secrétaire de séance : Sébastien LYSIK
Publié par Philippe DUQUESNOY, Maire de HARNES, le 16 février 2026
2/2