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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C310122 P1 1)
Thèmes du document : Outre-mer, Démocratie, Institutions publiques,
METZ MÉTROPOLE * +
x EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘M E Ï MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz « CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 » F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 83
Métropolitain : 100 titulaires — 41 suppléants Dont suppléant(s) : 0 100 titulaires - 41 suppléants Pouvoirs : 15 Absent(s) excusé(s) : 15
Absent(s) : 2
Date de convocation : 25 janvier 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 31 janvier 2022,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Marjorie MAFFERT-PELLAT.
Point n° 2022-01-31-CM-1.1 :
Installation de nouveaux élus de la Commune d'Ars-sur-Moselle.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT le décès de Monsieur Bruno VALDEVIT, Maire d'Ars-sur-Moselle, VU la démission de Madame Muriel DALMARD de ses fonctions de Conseillère métropolitaine suppléante de la Commune d'Ars-sur-Moselle au Conseil métropolitain, par courrier en date du 15 décembre 2021,
CONSIDERANT que dans les Communes de 1 000 habitants et plus, il est procédé à l'élection des Conseillers métropolitains via un système de fléchage dans le cadre des élections municipales,
VU les démissions de Madame Martine CARRETTE, Monsieur Mickaël FETIQUE, Madame Anne- France GINER, Monsieur Laurent BOVI, Monsieur Karim BENDJENAD et Madame Marie-Line KIEFFER de leur mandat de Conseiller à l'Eurométropole de Metz, par courriers en date du 15 décembre 2021,
DECLARE Monsieur Pascal HODY installé dans ses fonctions de Conseiller métropolitain titulaire de la Commune d'Ars-sur-Moselle,
DECLARE Madame Valérie CUVILLIER installée dans ses fonctions de Conseillère métropolitaine suppléante de la Commune d'Ars-sur-Moselle. Pour extrait conforme
Metz, le 1 février 2022
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale IXBUS' Résumé de l'acte
057-200039865-20220131-2022-01-DC1-1-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le:
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2022-01-DC1-1
lundi 31 janvier 2022
DE
Installation de nouveaux élus de la Commune
d’Ars-sur-Moselle
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
02/02/2022
057-200039865-20220131-2022-01-DC1-1-DE
99_DE-1-1.pdf
02/02/22 08:36 En cours de création
02/02/22 08:38 En préparation Catherine DELLES
02/02/22 09:11 Reçu Catherine DELLES
02/02/22 09:12 En cours de transmission
02/02/22 09:13 Transmis en Préfecture
02/02/22 09:18 Accusé de réception reçu