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Compte-Rendu - CR+CM+DU+16 05
Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune de Poizat-Lalleyriat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+DU+16 05)
Thèmes du document : Banque, Jeunesse, Justice et droit,
Le Poizat-Lalleyriat TR
PORTE se RETOND
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2022
Le conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire le 16 mai 2022 à 19h00 sous la
présidence de M. Bernard LENSEL, Maire. Date de la convocation : 10/05/2022.
Etaient présents : Odile GOIFFON-COCHE, Louis BERTHET-BONDET, Emilie CAS-PAUGET, Gaël
ALLOMBERT-GOGET, Véronique MAYOT, Bertrand VAILLOUD, Christophe TISSERANT, Clara ALOMBERT, Romain PERILLAT, Emmanuel ANDRE, Alain RAYNAUD, Samuel BECOT, Ludovic GHERARDI, Christine TRONCY
Absents excusés : Raphaël JACQUIOT (pouvoir à Christophe TISSERANT), Philippe VION-DURY (pouvoir à Louis BERTHET-BONDET), Marleen GONON
Secrétaire de séance : Samuel BECOT
La séance est ouverte à 19H00.
En ouverture de séance, le conseil municipal prend connaissance de la présentation du document de
valorisation financière et fiscale 2021 par M. PRIORE, Conseiller aux Décideurs Locaux. Cette analyse
financière porte sur les années 2017 à 2021 et permet de vérifier les capacités d’autofinancement de la
commune. Cette réflexion a abouti aux prescriptions suivantes : en priorité solder le dossier de la salle
polyvalente et ne pas emprunter avant la fin du prêt relais contracté dans l’attente des subventions et du FCTVA consécutivement aux travaux de cette salle, prendre note que les ventes de bois restent des recettes
fluctuantes et veiller à bien étudier en amont les possibilités de subventions pour les projets futurs.
Le procès-verbal du conseil du 4 avril 2022 est approuvé à l’unanimité par l’assemblée.
Le conseil étudie les affaires suivantes :
VDELEGATION DE COMPETENCE DU CONSEIL AU MAIRE
Pas de délégation nouvelle depuis le dernier conseil.
2/MODIFICATION DUREE HEBDOMADAIRE EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE-SERVICE ADMINISTRATIF Afin d’assurer la bonne continuité des activités au sein du service administratif, décide de modifier la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif à temps non complet créé par délibération en date du 6 décembre 2021 et de le passer à temps complet (35 heures) à compter du 23 mai 2022 (rémunération IB 382, IM 352 (Echelle C1)).
3/VENTE LOT 10 LOTISSEMENT CHAMP PERROLET
Approuve la vente du lot 10 du lotissement Champ Perrolet d’une superficie de 902 m2 moyennant le prix de
20 euros du m2, soit 18 040 euros, les frais d’actes étant à la charge des acquéreurs, Mme Noémie PINET et
M. Jonathan DIDIER.
4/DIVERS
e Donne un avis favorable à la demande d’aide financière des deux sportifs domiciliés sur la commune,
Lilian GRASSET et Elohann MAGINI, qui font partie de l’équipe de France de ski de fond et décide
de leur attribuer la somme de 300 euros chacun. Autorise le Maire à faire toutes les démarches
nécessaires. e Donne un avis favorable à une « Soirée Contes » sur le plan d’eau qui se déroulera le 15 août 2022 dans le cadre des Instants Haut Bugey.
e Vente de lots de bois dépérissant le 18 mai 2022 parcelle 132.
e Pour information 50 affouagistes sont inscrits pour l’affouage 2022. Le tirage au sort s’effectuera avant
début août.
e Accepte le devis concernant l’élagage au Lamier des chemins de la Prairie et de la Charmette selon le
chiffrage de Agri-Défis d’un montant de 7 200 euros HT.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.