Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 01 04 2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 01 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Conseil Municipal
Ville de Gien du mercredi 1°" avril 2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
l . ee 2 Û
Election des membres des différentes commissions { 2026/005 municipales U N AN ME
Renouvellement de la commission nsultati de la | : enouve! a issi consultative de
2020006 Commune Associée d’Arrabloy UNAN (]] TE
so . : : ( Commission d'appel d'offres — Election de 5 membres titulaires A
20P6/00P et 5 membres suppléants Ü NAN [TE
Commission d'ouverture des offres des délégations des & (
2026/008 services publics — Election de 5 membres titulaires et 5 UNANUTNE membres suppléants
Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale & {
2026/009 — Détermination du nombre et désignation des délégués du \H) AN Ut Conseil appelés à siéger
. \
Désignation des délégués du Conseil au sein des différents] |} Sa 20261010 [DÉtBimec NANUHE
Délégations du Conseil au Maire pour intervenir au nom de la & AA \ 2026/011 commune dans différents domaines (art. L.2122-22 du Code OAANTTE, Général des Collectivités Territoriales)
TE ORAN
Indemnités de fonctions des élus locaux — Répartition dans le
2026/012 cadre de l'enveloppe indemnitaire Lab
Vie VAEc ï 7
GAME: 2026/013 Indemnités de fonctions des élus locaux — Application des % Ko N°
majorations V :
M'UEOLERE “HnoVALEE
Tino CRAGAR:sl UNE
tr y 4 \yla
Fi VU AP"
2026/014 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
2026/015 Débat d'Orientations Budgétaires (D.O.B.) 2026 ue u
UM 2026/016 A unes de la convention de partenariat avec Bourges Ululrdns
17
If 0
Francis Cammal [re Ge. re" EMAIL É]
Maire de Gien Secrétaire de séance
“
Certfiée afichédie: AURIQ Por