Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 4 juillet 2023

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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 4 juillet 2023 Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Courbevoie. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 4 juillet 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, GouRBEvoiE HAUTS-DE-SEINE

PROCES-VERBAL DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2023

Secrétariat Général — BG

L'an deux mille vingt-trois, le quatre juillet, le Conseil municipal de Courbevoie dûment convoqué le vingt-huit juin de lan deux mille vingt-trois, s’est réuni à dix-huit heures, dans la salle Marius Guerre de l'Hôtel de Ville de Courbevoie,

sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacques KOSSOWSKI.

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

LE CONSEIL, après en avoir délibéré,

A l'unanimité, DECIDE DE DESIGNER à main levée le secrétaire de séance, conformément aux articles L. 2121-15 et L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales et ELIT en cette qualité Madame Aline DETRY.

Le secrétaire de séance procède à l’appel. Le nombre de membres composant le Conseil est de 53, dont 53 en exercice et 40 présents à l’ouverture de cette séance :

Présent Procuration à

Monsieur Jacques KOSSOWSKI

Madame Marie-Pierre LIMOGE

Monsieur Michel GEORGET

XIxk|x|x Madame Nathaly LEDERMAN

Hervé de COMPIEGNE jusqu’à la

Monsieur Arash DERAMBARSH à partir de la délibération n°2023-02 délibération n°2023-01

Madame Laëtitia DEVILLARS Monsieur Michel GEORGET

Monsieur Patrick GIMONET

Madame Sandrine PENEY

Monsieur Hervé de COMPIEGNE

Madame Charazed DIEBBARI

Monsieur Sébastien BEAUVAL

XIXI|IX

IX

IX

|XxX

Madame Marion JACOB-CHAILLET

Monsieur Khalid AIT OMAR Madame Sybille d’ ALIGNY

Madame Sybille d’ALIGNY

Monsieur Eric CESARI

Madame Catherine MORELLE

Monsieur Olivier MARMAGNE

IX

IX

IX

Madame Marie GEROUDET

Madame Sandrine COHEN-SOLAL Madame Marie GEROUDETPrésent Procuration à

Monsieur Daniel COURTES *

Madame Nathalie RENAULT *

Monsieur Hervé CHATELAIN Monsieur Sébastien BEAUVAL

Madame Valérie SY-CHOLET

Madame Maria GARCIA

Monsieur Philippe POUTHÉ

Monsieur François LATTOUF

Monsieur Christophe BRESSY

Madame Fatimé KOLINGAR

Madame Anne-Julie PONT-BUISSON

Madame Aline DETRY

Madame Bénédicte GEORGES KRIKIKIKIKXIX

IX

IX

IX

Madame Stéphanie SOARES à partir de la délibération n°2023-02 Madame Maria GARCIA jusqu’à la délibération n°2023-01

Monsieur Régis CASTEL Madame Bénédicte GEORGES

Monsieur Jean-Jacques SARADJIAN Monsieur François LATTOUF

Monsieur Cédric FLAVIEN

Monsieur Pascal HUMRUZIAN Madame Fatimé KOLINGAR

Madame Inès GUIBERT Monsieur Philippe POUTHÉ

Monsieur David BREXEL

Monsieur Sébastien BILBAULT Madame Anne-Julie PONT-BUISSON

Monsieur Benoît LECHEVALIER

Madame Victoria DOGNIN

Madame Dominique FRATELLIA

Madame Christine HENNION

Monsieur Yann RUET

Monsieur Jean-Philippe ELIE

Madame Isabelle RIVIERE

Monsieur Sidney STUDNIA

Madame Aurélie TAQUILLAIN

Monsieur Jean-Christophe ADENIS XIKIKIXIRIXIX

IX

IX

IX

Monsieur Laurent FITOUSSI Monsieur Sidney STUDNIA

Monsieur Louis BROSSE

Madame Flavienne ELOM Madame Aurélie TAQUILLAIN

Monsieur David COURTOIS

Soit :

Conseillers municipaux présents :

Conseillers municipaux ayant donné pouvoir :

Conseillers municipaux absents, non représentés :

40

13

00Le quorum étant atteint (au moins 27 Conseillers municipaux présents), le Conseil municipal peut délibérer valablement en application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales et APPROUVE les procès-verbaux des séances du 12 avril et du 19 juin 2023.

Le Conseil municipal entend la déclaration de Madame TAQUILLAIN qui condamne les violences qui se sont produites

lors des émeutes urbaines. Elle rappelle les dégradations commises à Courbevoie et salue le travail des forces de sécurité et des pompiers. Elle souligne que la Commune est la cellule de base du fonctionnement démocratique de notre Pays. Les

attaques contre les édifices publics, les mairies, les écoles, les médiathèques doivent être sévèrement condamnées. Elle apporte le soutien à toutes les Communes françaises qui sont une chance pour notre Pays. La Commune est le dernier rempart institutionnel et démocratique de notre République ; personne n’a le droit de s’attaquer à cette institution et toute agression doit être immédiatement et sévèrement réprimée. À Courbevoie, 22 personnes ont été interpelées pour des faits de violences urbaines ; 16 personnes ont été déférées devant la justice. Il convient de s’interroger sur le lien que la Ville construit avec les jeunes de Courbevoie et saluer le travail effectué par le service municipal de la prévention et de la médiation, les actions mises en place en faveur des jeunes, qui peuvent s’émanciper par le sport, le dispositif d’accueil des collégiens temporairement exclus. La Ville n’a pas à remplacer l’Etat ni la justice ni les parents, qui ont une responsabilité grande dans le respect des règles ; mais, elle doit accompagner les jeunes. Pour vivre ensemble, nous devons respecter les règles. Il existe des droits et des devoirs. Elle fustige le laxisme généralisé fondé sur une culture de l’excuse et justifiant l’impunité. Elle appelle à fonder un nouveau pacte républicain avec les jeunes, s’appuyant sur la responsabilité, le mérite, l'effort et le travail. En matière de travail, la Ville doit suivre sur le long terme les jeunes de Courbevoie. A cet égard, elle salue le travail d'insertion de la Mission locale. Elle souligne que les entrepreneurs, les commerçants, les restaurateurs, qui souffrent du

manque de personnel. Elle propose la création d’un forum des quartiers pour rapprocher le tissu économique des jeunes, pour créer des synergies, leur proposer du mentorat, de s’émanciper par le travail. Elle propose de travailler ensemble sur ces sujets, pour avancer plus vite.

Monsieur le Maire répond que tous ces sujets, il les a déjà exprimés ce jour dans son discours lors du rassemblement républicain des élus et des habitants devant l’Hôtel de Ville. Il salue le travail de la police municipale et du service municipal de la prévention et de la médiation. Il cite tous les dispositifs mis en place au bénéfice des jeunes en matière sportif, éducatif. Dans le domaine de l’emploi, la Ville a multiplié les actions pour répondre à toutes les problématiques rencontrées. Des passerelles sont créées vers l’entrepreneuriat. La Mission locale est très présente pour tous les jeunes. Celle-ci travaille en étroite collaboration avec le service information jeunesse de lPEcollectif, pour favoriser en particulier l'orientation professionnelle des jeunes. Des forums de l’alternance sont organisés, en lien avec les lycées et les établissements supérieurs.

Il est souligné que la police municipale effectue un travail remarquable. Les agents sont courageux et n’ont pas hésité à affronter la violence inouïe qui s’était abbatue.

LE CONSEIL, APRES EN AVOIR DELIBERE,

Délibération n°2023-2 : Cession d’un emplacement de stationnement

La Ville est propriétaire de 17 emplacements de stationnement situés au sein de la résidence Verdun-Lambrechts sise 45-47 et 51 à 55 rue Lambrechts, 43 à 59 boulevard de Verdun et 7-9-11 impasse Michaël Winburn à Courbevoie.

La plupart de ces places sont louées à des résidents ou des riverains vivant à proximité immédiate de la résidence. Quelques- unes sont vacantes et ont suscité l’intérêt de résidents pour en acquérir, dont Monsieur Thierry HORVELIN.

Le prix proposé à la Ville, soit 19 000 € et respectant la marge de négociation permise par les Domaines, ayant été accepté, ilest ainsi possible de répondre favorablement à sa demande.

Ilest demandé au Conseil :

- d'approuver la cession du lot de copropriété n°289, à usage d’emplacement de stationnement (n°255) sis 45-47 et 51 à 55 rue Lambrechts, 43 à 59 boulevard de Verdun et 7-9-11 impasse Michaël Winburn à Courbevoie, au prix de 19.000 € net vendeur, au profit de Monsieur Thierry HORVELIN, domicilié 49 rue Lambrechts à Courbevoie,

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents et actes relatifs à cette cession.

APPROUVE la cession du lot de copropriété n°289, à usage d'emplacement de stationnement (n°255) sis 45-47 et 51 à 55 rue Lambrechts, 43 à 59 boulevard de Verdun et 7-9-11 impasse Michaël Winburn à Courbevoie, au prix de 19.000 € net vendeur, au profit de Monsieur Thierry HORVELIN, domicilié 49 rue Lambrechts à Courbevoie.AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents et actes relatifs à cette cession et notamment la promesse de vente, puis l’acte de transfert de propriété qui seront établis par Maître Hugues VIGROUX, SCP GAGNIER MARTIN

GLOVER-BONDEAU et VIGROUX, Notaires à Courbevoie.

Délibération adoptée par 53 pour

Délibération n°2023-3 : Cession d’un logement sis 20 rue Gaultier

La Ville a acquis, dans les années 1990, plusieurs logements dans l'immeuble sis 20 rue Gaultier, dont les lots de copropriété n°1, 14 et 19 et ce dans le cadre d’un ancien périmètre d’intervention, aujourd’hui abandonné. Ces logements, pour éviter

d’être squattés, ont été mis pendant plusieurs années à disposition de personnes suivies par le centre communal d’action sociale, puis vendus par adjudication au fil de leur libération.

Le logement, objet de la délibération, a été libéré à l’été 2018. Ce logement de trois pièces, situé au rez-de-chaussée de l'immeuble et bénéficiant d’un aménagement atypique, dispose d’une chambre, d’un double séjour traversant, d’une cuisine et d’une salle de bains avec WC en souplex, et nécessite d’importants travaux de rénovation et de réhabilitation, notamment pour améliorer considérablement sa performance énergétique.

Certes, le prix proposé à la Ville par Monsieur Julien AWAD SAAD), soit 270.000 €, ne correspond pas à la marge de négociation fixée par les Domaines. Cependant, la Ville a tenté à plusieurs reprises de vendre le bien à la valeur estimée par ces derniers, sans pour autant trouver d’acquéreur depuis sa libération, y compris par le biais des ventes aux enchères. Face à ces échecs, la Ville a donc fait le choix de passer par des agences immobilières, lesquelles, durant leur mandat, n’ont fait aucune visite et donc reçu aucune offre. Monsieur AWAD SAAD est donc le seul acquéreur ayant fait une offre d’acquisition à la Ville depuis 2018. Compte tenu de ces éléments, il est ainsi possible de répondre favorablement à son offre.

Il est demandé au Conseil :

- d'approuver la cession des lots de copropriété n°1, 14 et 19, à usage de logement avec cave annexée, sis 20 rue Gaultier, au prix de 270.000 € net vendeur, au profit de Monsieur Julien AWAD SAAD,

- d'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents et actes relatifs à cette cession.

APPROUVE la cession des lots de copropriété n°1, 14 et 19, à usage de logement avec cave annexée, sis 20 rue Gaultier, au

prix de 270.000 € net vendeur, au profit de Monsieur Julien AWAD SAAD, domicilié 9 square Henri Regnault à Courbevoie, lequel pourra se substituer au profit d’une indivision qui sera constituée de Monsieur Julien AWAD SAAD, Monsieur Melad AWAD SAAD, Madame Jihan AWAD SAAD et Madame Marie-Claire AWAD SAAD, tous domiciliés au 9 square Henri

Regnault à Courbevoie.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents et actes relatifs à cette cession et notamment la promesse de vente, puis l’acte de transfert de propriété, qui seront établis par Maître Hugues VIGROUX, SCP GAGNIER MARTIN GLOVER-BONDEAU et VIGROUX, Notaires à Courbevoie.

Délibération adoptée par 53 pour

Délibération n°2023-4 : Cession de logements

La Ville, dans une démarche de valorisation de son patrimoine, a utilisé plusieurs moyens pour la vente des logements ci- dessous, qui se sont révélées infructueuses tant par le biais des agences immobilières que par les ventes aux enchères.

La Fondation Léopold Bellan a montré son intérêt pour l’acquisition de nouveaux logements, dans le but de conserver une F E ; qualité d’accueil de ses jeunes actuels d’une part et pouvoir en accueillir de nouveaux d’autre part, d'ici le mois d’octobre

2023.

Ainsi, les logements proposés à la vente par la Ville répondent à leurs attentes, tant par leur typologie que par leur situation géographique sur la commune. Après les avoir visités, la Fondation s’est positionnée pour l'acquisition des 6 logements

suivants et leurs annexes :

- 147 rue des Fauvelles : logement T4 duplex avec cave et parking,

- 149 rue des Fauvelles : logement T3 avec cave et parking,

- 153 rue des Fauvelles : logement T3 duplex avec cave et parking,

- 155 rue des Fauvelles : logement T3 duplex avec cave et parking,- 71 rue Gaultier : logement T2 avec cave,

-3 Villa des Genêts : logement T3 avec parking.

Il est demandé au Conseil :

- d'approuver la cession des logements suivants, au prix global de 2.837.000 € net vendeur, au profit de la SCI Bellan

Résidentiel, représentée par Monsieur Nicolas DEBUT, Directeur financier et patrimoine, laquelle pourra se substituer à la Fondation Léopold Bellan, représentée par son Directeur général, Monsieur Matthieu LAINE, tous deux dûment habilités : - 147 rue des Fauvelles : logement T4 duplex avec cave et parking représentant les lots de copropriété n°2306, 105 et 514,

au prix de 650.000 €,

- 149 rue des Fauvelles : logement T3 avec cave et parking représentant les lots de copropriété n°104, 109 et 518, au prix de

400.000 €,

- 153 rue des Fauvelles : logement T3 duplex avec cave et parking représentant les lots de copropriété n°103, 108 et 517, au

prix de 392.000 €,

- 155 rue des Fauvelles : logement T3 duplex avec cave et parking représentant les lots de copropriété n°102, 107 et 517, au

prix de 385.000 €,

-71 rue Gaultier : logement T2 avec cave représentant les lots de copropriété n°9 et 13, au prix de 390.000 €, -3 Villa des Genêts : logement T3 avec parking représentant les lots de copropriété n°1201 et 228, au prix de 620.000 €.

- d'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents et actes relatifs à cette cession.

APPROUVE la cession des logements suivants, au prix global de 2.837.000 € net vendeur, au profit de la SCI Bellan

Résidentiel, représentée par Monsieur Nicolas DEBUT, Directeur financier et patrimoine, laquelle pourra se substituer à la Fondation Léopold Bellan, représentée par son Directeur général, Monsieur Matthieu LAINE, tous deux dûment habilités :

- 147 rue des Fauvelles : logement T4 duplex avec cave et parking représentant les lots de copropriété n°2306, 105 et 514,

au prix de 650.000 €,

- 149 rue des Fauvelles : logement T3 avec cave et parking représentant les lots de copropriété n°104, 109 et 518, au prix de

400.000 €,

- 153 rue des Fauvelles : logement T3 duplex avec cave et parking représentant les lots de copropriété n°103, 108 et 517, au

prix de 392.000 €,

- 155 rue des Fauvelles : logement T3 duplex avec cave et parking représentant les lots de copropriété n°102, 107 et 517, au

prix de 385.000 €,

-71 rue Gaultier : logement T2 avec cave représentant les lots de copropriété n°9 et 13, au prix de 390.000 €, -3 Villa des Genêts : logement T3 avec parking représentant les lots de copropriété n°1201 et 228, au prix de 620.000 €.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents et actes relatifs à cette cession et notamment la promesse de vente, puis l'acte de transfert de propriété qui seront établis par Maître Hugues VIGROUX, SCP GAGNIER MARTIN GLOVER-BONDEAU et VIGROUX, Notaires à Courbevoie.

Délibération adoptée par 53 pour

Délibération n°2023-5 : Convention avec Autorité Bancaire Européenne pour les frais d’accueil des jeunes enfants

de son personnel

Dans le cadre de son installation en 2019 à Courbevoie, l’Autorité Bancaire Européenne (ABE) a sollicité la Ville, afin que les enfants de son personnel, âgés de 10 semaines à 3 ans, puissent être accueillis dans ses structures petite enfance.

Le conseil d'administration de l’ABE a adopté en mars 2019, une décision relative à sa contribution en matière d’accueil en structures petite enfance pour les enfants des membres de son personnel. L’ABE apporte un soutien financier aux membres de son personnel en prenant en charge une partie des frais des structures petite enfance de leurs enfants inscrits dans les établissements dans le pays ou l’ABE a son siège. Dans un souci de simplification, il a été décidé que l’ABE règle la totalité des participations familiales des membres de son personnel et récupère auprès des familles, les montants qu’elle ne prend pas

en charge.

Une première convention avait été conclue en 2019, pour une durée d’un an reconductible tacitement tous les ans, dans la limite de quatre ans. L’ABE a sollicité la Ville pour la conclusion d’une nouvelle convention, dans les mêmes termes.

Il est demandé au Conseil :

- d'approuver la convention avec l'Autorité Bancaire Européenne concernant les frais d’accueil des enfants des membres de son personnel au sein des structures petite enfance de la Ville,

un- d'autoriser Monsieur le Maire à la signer et à l’exécuter.

APPROUVE la convention avec l’Autorité Bancaire Européenne concernant les frais d’accueil des enfants des membres de son personnel au sein des structures petite enfance de la Ville.

AUTORISE Monsieur le Maire à la signer, ainsi que l’ensemble des documents y afférents, y compris les avenants et à les

exécuter.

Délibération adoptée par 53 pour

Délibération n°2023-6 : Stationnement payant — Rapport relatif aux recours administratifs

Dans le cadre de la mise en place de la dépénalisation du stationnement payant depuis le 1° janvier 2018 et conformément à l’article R.2333-120-15 du code général des collectivités territoriales, il est présenté au Conseil municipal, pour information, un rapport annuel concernant plusieurs indicateurs relatifs au traitement des recours administratifs préalables obligatoires

(RAPO).

Il est demandé au Conseil de prendre acte de ce rapport établi pour l’année 2022.

PREND ACTE du rapport annuel 2022 relatif au traitement des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO), dans le cadre de la dépénalisation du stationnement payant (cf: annexe n°1).

Pas de vote

Délibération n°2023-7 : Avenant DSP stationnement

La Ville souhaite renforcer le contrôle des forfaits post-stationnement (FPS), afin de fluidifier le stationnement sur voirie. Ce

contrôle est assuré par les agents de surveillance de la voie publique municipaux et le produit de ces FPS est entièrement

perçu par la Ville.

Les Collectivités territoriales font face à une pénurie de candidat dans certains secteurs d’activité, tel est le cas pour les métiers des ASVP, dont les missions nécessitent une présence sur le terrain tout au long de l’année. L'objectif de l’avenant n°5 à la convention de délégation de service public relative au stationnement est de permettre que les équipes de la société SAGS viennent palier ces difficultés de recrutement et assurent ces missions en complément des ASVP avec la mise à

disposition de quatre agents assermentés.

Pour mémoire, quatre avenants à la convention de DSP ont déjà été conclus : - Avenant n°1 (2015): Ajustements du périmètre de la DSP, modification de la grille tarifaire et révision du compte d'exploitation prévisionnel,

- Avenant n°2 (2017) : Mise en œuvre de la dépénalisation et généralisation du stationnement payant sur le territoire de la

Commune,

- Avenant n°3 (2018) : Précision de certaines modalités d'organisation, de gestion et de financement du service et des biens qui y sont affectés et définition des conditions de participation du délégataire au financement des travaux réalisés sur le parc de stationnement Charras,

- Avenant n°4 (2022) : Ajout d’un moyen de paiement pour les usagers via l’application de la société Macaron.

L'avenant n°5 proposé, pris sur le fondement de l’article 18.2.1 du contrat initial, tend à inclure le délégataire dans les personnels de contrôle sur voirie. Les autres conditions d’exécution du contrat tant techniques que financières restent

inchangées.

Il est demandé au Conseil d'autoriser Monsieur le Maire à signer et à exécuter l'avenant n°5 avec le délégataire de service public pour le stationnement payant sur voirie et pour la gestion des parcs de stationnement hors voirie.

Le groupe « Avec vous, pour Courbevoie » s'interroge sur le fait que SAGS puisse avoir plus de facilité pour recruter des salariés exerçant les missions d’'ASVP.

Ilest répondu que SAGS dispose déjà du personnel nécessaire.Le groupe « Ensemble, agissons pour Courbevoie » regrette que SAGS réduise un autre service, qui n’est déjà pas excellent, pour répondre à cette nouvelle demande. Il aurait été préférable que SAGS embauche de nouveaux salariés, au lieu de réduire

la présence dans les parkings.

Le groupe « Fiers d’être courbevoisiens » rétorque en précisant que SAGS a recruté de nouveaux salariés pour l’exécution

de ces nouvelles missions de contrôle du stationnement.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer et à exécuter l'avenant n°5 avec le délégataire de service public pour le stationnement payant sur voirie et pour la gestion des parcs de stationnement hors voirie.

Délibération adoptée par 53 pour

Délibération n°2023-8 : Création du prix valorisant les initiatives contre le gaspillage alimentaire

Chaque année en France, près de 10 millions de tonnes de denrées alimentaires sont gaspillées tout au long de la chaîne alimentaire, représentant une valeur commerciale d’environ 16 milliards d’euros. Pour lutter contre ce fléau tant social et économique qu’écologique, la France a adopté plusieurs lois, dont la dernière en date, la loi n°2020-105 du 20 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à une économie circulaire. Celle-ci fixe un objectif de réduction du gaspillage alimentaire de moitié en 2025 pour les secteurs de la distribution et de la restauration collective et en 2030 dans les domaines de la consommation, de la production, de la transformation et de la restauration commerciale.

La Ville est engagée depuis 2021 dans une démarche volontariste de lutte contre le gaspillage alimentaire et incite les acteurs locaux à aller plus vite et plus loin que les obligations légales, à travers une série de chartes d’engagement dont la signature est organisée le 3 février de chaque année depuis 2021 (date anniversaire du vote de la loi relative à la lutte contre le gaspillage

alimentaire le 3 février 2016) :

- la charte d’engagement dans le secteur de la grande distribution, signée le 3 février 2021 avec les gérants des moyennes et grandes surfaces alimentaires présentes sur le territoire communal, y compris celles de moins de 400 m2 non assujetties aux obligations légales actuellement en vigueur ;

- la charte d’engagement dans le secteur de la restauration hospitalière, signée le 3 février 2022 ; - la charte d’engagement dans le secteur des cantines scolaires, signée le 3 février 2023.

A Courbevoie, les dons des supermarchés ont déjà permis de sauver l’équivalent de 250.000 repas. L’année 2023 sera consacrée à mobiliser les commerces de bouche et la restauration commerciale dans l’objectif de signer une prochaine charte d'engagement avec ces professionnels. Par ailleurs, une application sera prochainement lancée, qui permettra à tout un chacun de localiser aisément les associations qui récupèrent auprès des supermarchés et font don des invendus alimentaires à

Courbevoie et dans d’autres Communes.

Après Courbevoie, les Villes de La Garenne-Colombes, Puteaux, Rueil-Malmaison, Villeneuve-la-Garenne et Sceaux ont

également signé une charte locale d'engagement. Plusieurs autres Villes des Hauts-de-Seine (Saint-Cloud, Montrouge, Garches, Bois-Colombes notamment) ont entamé des démarches et devraient signer une charte dans les mois à venir. Des élus et services de ces Villes ont souhaité bénéficier de l’expérience de la Ville de Courbevoie pour lancer leur démarche communale de lutte contre le gaspillage alimentaire. Les chartes-types d'engagement de Courbevoie ont été communiquées par le service développement durable à l’ensemble des Communes du Département via l’Association des Maires des Hauts-

de-Seine.

A l’échelle nationale, l’actualité de la lutte contre le gaspillage alimentaire est marquée par deux initiatives :

-une proposition de loi en cours propose de baisser le seuil des supermarchés assujettis à l'obligation de don de leurs invendus de 400 m° à 200 m° et d'augmenter la peine encourue de 10.000 € à 20.000 € pour les commerces qui ne respecteraient pas

la loi ;

- un label national « anti-gaspillage alimentaire » est mis en place par l’Etat sur le fondement de l’article 33 de la loi n°2020- 105 du 20 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à une économie circulaire, afin de faire reconnaître l'engagement des acteurs engagés dans des pratiques vertueuses. Ce label s’adresse aux acteurs de la distribution alimentaire (supermarchés et commerces de bouche), ainsi qu'aux acteurs de la restauration collective et commerciale. Le référentiel du secteur de la distribution a été approuvé par arrêté du 28 février 2023 du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; le référentiel du secteur de la restauration collective est en cours d'élaboration. Par ce label délivré par des organismes certificateurs agréés, garantissant les moyens mis en œuvre et les résultats obtenus, l'Etat entend valoriser les acteurs qui, par leurs pratiques de métier, leurs efforts de sensibilisation et de formation, comme leurs innovations parviennent à réduire sensiblement le gaspillage alimentaire. L'engagement des acteurs dans cette démarche de labellisation est facultatif

et sur la base du volontariat.Dans ce contexte tant national que local où les actions se multiplient pour ancrer durablement la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les pratiques des acteurs privés comme publics, il apparaît important de valoriser les démarches et initiatives des Collectivités, entreprises, associations et citoyens qui œuvrent concrètement contre le gaspillage et proposent des solutions dont d’autres acteurs pourront s’inspirer. L'engagement précurseur de la Ville lui confère toute légitimité pour

distinguer les meilleures initiatives en matière de lutte contre le gaspillage alimentaire.

Il est proposé de créer un prix, dont la vocation est de récompenser les acteurs engagés dans une démarche active de lutte

contre le gaspillage alimentaire. Le prix vise en premier lieu les Collectivités locales, qui ont ou auront voté dans leurs instances délibérantes une ou plusieurs chartes locales d’engagement contre le gaspillage alimentaire; mais, il pourra

également récompenser des acteurs privés ou des citoyens engagés, ainsi que des initiatives en milieu scolaire.

Il est proposé d’accoler à ce prix le nom de « Sœur Emmanuelle », avec l’accord de l’association ASMAE — association Sœur

Emmanuelle.

La remise du prix pourra intervenir principalement à l’occasion de deux évènements : le Festival Atmosphères au mois d'octobre et les conférences annuelles du 3 février sur le thème du gaspillage alimentaire, qui réunissent autour du Maire et de l’ Adjoint au Maire délégué à la Ville verte et durable, des personnalités élues, ainsi que les représentants des commerçants

et associations.

Selon la nature des destinataires, le prix pourra se décliner en plusieurs catégories :

- la catégorie « Collectivités » pour récompenser les Collectivités publiques, notamment d’autres Communes, qui auraient signé des chartes d’engagement sur le modèle des chartes de Courbevoie et/ou qui promeuvent activement l’anti-gaspillage

alimentaire auprès de leurs habitants et des acteurs de leur territoire au moyen d’actions spécifiques ;

- la catégorie « initiative citoyenne » ;

- la catégorie « commerçant » pour récompenser les commerçants (supermarchés ou commerces alimentaires) aux pratiques

exemplaires, titulaires ou non du label national « anti-gaspillage alimentaire » ; - la catégorie « initiative scolaire ».

Le prix sera décerné par le Maire sur proposition de l’Adjoint au Maire délégué à la Ville verte et durable, en lien avec le service développement durable et les autres services municipaux concernés (services éducation, vie associative, commerce

.…). Les lauréats hors Collectivités publiques pourront être courbevoisiens ou non.

Il est demandé au Conseil :

- d'approuver la création du prix « Sœur Emmanuelle » destiné à valoriser les initiatives de personnes publiques ou privées engagées dans la lutte contre le gaspillage alimentaire,

- d'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à décerner le prix « Sœur Emmanuelle » à des acteurs publics ou privés

engagés contre le gaspillage alimentaire, à l’occasion d’évènements organisés à Courbevoie.

Le groupe « Ensemble, agissons pour Courbevoie » rappelle que la loi contre le gaspillage alimentaire a été promulguée le 11 février 2016, alors que la délibération indique la Ville est engagée depuis 2021 dans la lutte contre le gaspillage alimentaire. Il en conclut qu’il ne s’est rien passé sur la Ville entre 2016 et 2021. 11 demande les documents permettant d’étayer l'affirmation selon laquelle 250.000 repas ont été sauvés à Courbevoie. Il précise qu’il est favorable à la création d'un prix valorisant les démarches et initiatives des entreprises, Collectivités, associations et citoyens, qui œuvrent concrètement contre le gaspillage alimentaire. Mais, les modalités de désignation des futurs lauréats posent certaines questions, car il n’existe pas de règlement précisant les modalités de candidatures à ce prix ou de sélection des nominés ni de

jury pour départager les candidats.

Le groupe « Avec vous, pour Courbevoie » précise qu’il existe une association des amis de Sœur Emmanuelle et une fondation Sœur Emmanuelle, qui décernent des prix à des actions sociales. 11 pose la question de savoir si ces entités ont été

contactées, pour éviter toute difficulté juridique concernant la création de ce prix communal, qui par ailleurs n’est pas très

encadré.

Le groupe « Fiers d’être courbevoisiens » répond que cette démarche de la Ville a été réalisée en étroit partenariat avec

l'association ASMAE — Sœur Emmanuelle. Il souligne que le sujet du gaspillage alimentaire ne mérite pas des polémiques

et peut être travaillé collectivement.

APPROUVE la création du prix « Sœur Emmanuelle » destiné à valoriser les initiatives de personnes publiques ou privées engagées dans la lutte contre le gaspillage alimentaire.AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à décerner le prix « Sœur Emmanuelle » à des acteurs publics ou privés

engagés contre le gaspillage alimentaire, à l’occasion d'évènements organisés à Courbevoie.

Délibération adoptée par 53 pour

Délibération n°2023-9 : Protocole d’accord transactionnel avec la société DERICHEBOURG

Le groupement de commandes composé de la Ville et de la Société publique locale centre évènementiel et culturel, dont le coordonnateur est la Commune, a lancé une consultation portant sur des prestations de nettoyage de divers bâtiments. La société DERICHEBOURG PROPRETE était titulaire du lot n°2 de ce marché, notifié le 21 décembre 2017, avec une prise

d’effet au 1° janvier 2018 jusqu’au 1° janvier 2022.

Malgré le fait que le marché soit arrivé à son terme, la société DERICHEBOURG PROPRETE a continué à assurer certaines prestations afférentes au lot n°2 du marché concernant des prestations de nettoyage de vitrerie durant les mois de janvier à mars 2022.

La société DERICHEBOURG PROPRETE a sollicité, par courrier du 22 juillet 2022, le règlement des factures relatives à ces prestations, pour une somme totale de 24.627,10 € TTC. Par lettre en date du 11 octobre 2022, la Ville refusé de lui régler

cette somme, au motif que les relations contractuelles ont pris fin le 31 décembre 2021, à l’exception d’une seule commande passée par la Ville le 21 janvier 2022, concernant une intervention de nettoyage de vitrerie à l’école Sonia Delaunay.

C’est dans ce contexte que la société DERICHEBOURG PROPRETE a entendu contester le refus de paiement des factures impayées et ce, en application du CCAG-FCS applicable au marché litigieux et a transmis un mémoire en réclamation à la Commune le 1° décembre 2022. N’ayant pu obtenir satisfaction, la société DERICHEBOURG PROPRETE a saisi le Tribunal administratif. Dans le cadre d’une médiation diligentée par le Tribunal, la Ville et la société DERICHEBOURG PROPRETE

se sont rapprochées, afin de trouver une issue amiable à leur différend.

Il est demandé au Conseil :

- d'approuver le protocole d’accord transactionnel entre la Ville et la société DERICHEBOURG PROPRETE,

- d’autoriser Monsieur le Maire à le signer et à l’exécuter.

Le groupe « Ensemble, agissons pour Courbevoie » précise que cette transaction est la solution la moins mauvaise.

Néanmoins, il ne la votera pas.

APPROUVE le protocole d’accord transactionnel entre la Ville et la société DERICHEBOURG PROPRETE.

AUTORISE Monsieur le Maire à le signer et à l’exécuter.

Délibération adoptée par 45 pour et 8 abstentions (groupe « Ensemble, agissons pour Courbevoie »)

Délibération n°2023-10 : Société centre évènementiel et culturel — Tarifs

L'augmentation des tarifs des fournisseurs de la société Centre évènementiel et culturel (CourbevoiEvent) nécessite une mise à jour de la grille tarifaire adressée à ses clients (tarifs prestataire ménage, personnel technique, tarifs SSIAP, hôtes et hôtesses

d'accueil, ..). De la même manière, les tarifs des prestations de communication proposées aux clients de CourbevoiEvent sont revalorisés. Par ailleurs, le réseau des salles de cinéma en Ile-de-France (ACRIF) a validé de nouveau tarifs des entrées

cinéma des collèges et lycées.

Par ailleurs et dans le cadre de sa démarche commerciale de développement, CourbevoiEvent souhaite proposer : - des forfaits de location de salle (incluant le personnel et le matériel le plus souvent nécessaire),

- des forfaits animation / scénographie adaptés aux attentes des clients, - des prestations traiteurs proposées directement par la direction commerciale et adaptées aux budgets des clients.

Ilest précisé que les autres tarifs demeurent inchangés.

Il est demandé au Conseil d'approuver les tarifs des activités de la société Centre évènementiel et culturel, applicables à

compter du 28 août 2023.Le groupe « Ensemble, agissons pour Courbevoie » sollicite des informations complémentaires, car la convention laisse penser qu’une association politique ne peut prétendre à une location de salle du centre évènementiel, étant précisé que cette remarque concerne la délibération relative à la mise à disposition de salles aux associations. Il demande les critères qui ont

permis de sélectionner les traiteurs retenus.

Le groupe « Fiers d’être courbevoisiens » répond que les traiteurs ont été choisis à l’issue d’une procédure de consultation, s’appuyant sur des critères de développement durable. La liste des huit traiteurs sélectionnés est annexée au procès-verbal du Conseil d'administration de la SPL.

APPROUVE les tarifs des activités de la société Centre évènementiel et culturel, tels que figurant en annexe à la délibération, applicables à compter du 28 août 2023 {cf: annexe n°2).

Délibération adoptée par 45 pour et 8 abstentions (groupe « Ensemble, agissons pour Courbevoie »)

Délibération n°2023-11 : Maîtrise d’œuvre pour la réalisation du pare Delage

Le parc Delage sera le poumon vert de l’Ecoquartier Delage. D’une surface totale de 1,6 ha (venelles nord et sud comprises), ce parc offrira aux habitants un espace de détente intergénérationnel. Structures de jeux pour les enfants, grande pelouse

arborée, espace de repos et espaces naturels viendront ponctuer cet espace conçu pour accueillir la biodiversité et proposer une gestion écologique respectueuse de l’environnement. Un espace de petite restauration sera étudié au niveau des anciens sheds, qui permettra de proposer un lieu vivant et ouvert sur le parc. L’objectif de ce projet ambitieux est de créer un parc unique et exemplaire, qui permettra aux habitants de l’écoquartier et à l’ensemble des Courbevoisiens de s’épanouir et de se

ressourcer en extérieur.

Une mission de faisabilité et de programmation a été lancée fin 2022, afin de créer un parc qualitatif et fonctionnel venant compléter la trame verte de la Ville par une réflexion portant tant sur les aspects environnementaux que paysagers.

Compte tenu du périmètre d’étude de l’opération et du coût estimé de réalisation des travaux (8.900.000 € HT), de la superficie des travaux à réaliser en première tranche (3000 m°), des coûts de réalisation de cette première tranche

(1.283.900 € HT), il est nécessaire de lancer un concours de paysage, d’architecture et d’ingénierie.

Le jury, dont le Maire sera Président, est composé des membres de la commission d’appel d’offres, conformément à l’article R. 2162-24 du code de la commande publique. Les autres membres du jury seront désignés par arrêté du Maire. Les trois équipes, désignées lors de la sélection des candidats par le jury, seront invitées à remettre un projet sur esquisse. La prime est fixée à un montant de 35.000 € HT par candidat admis à concourir et sera allouée conformément au règlement du concours.

Il est demandé au Conseil :

- d'autoriser le lancement de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre pour la réalisation du parc Delage,

- d'approuver le montant de la prime fixé à 35.000 € HT par candidat admis à concourir, qui sera allouée sur proposition du jury, étant précisé que la prime précitée qui aura été versée au titulaire finalement retenu le sera à titre d’avance sur ses

honoraires,

- d'autoriser Monsieur le Maire à indemniser ou non, entièrement ou partiellement, les candidats ayant présenté un projet, sur proposition du jury dans la limite du montant fi

- d'autoriser Monsieur le Maire à fixer la composition du jury, hors membres de la commission d’appel d’offres et à prendre

les actes nécessaires au bon déroulement de cette procédure,

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat qui découle de la procédure de concours, ainsi que tous les documents et toute modification du contrat en cours d’exécution avec les pièces correspondantes.

AUTORISE le lancement de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre pour la réalisation du pare Delage.

APPROUVE le montant de la prime fixé à 35.000 € HT par candidat admis à concourir, qui sera allouée sur proposition du jury, étant précisé que la prime précitée qui aura été versée au titulaire finalement retenu le sera à titre d'avance sur ses

honoraires.

AUTORISE Monsieur le Maire à indemniser ou non, entièrement ou partiellement, les candidats ayant présenté un projet,

sur proposition du jury dans la limite du montant fixé ci-avant.

10AUTORISE Monsieur le Maire à fixer la composition du jury, hors membres de la commission d’appel d’offres et à prendre les actes nécessaires au bon déroulement de cette procédure.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat, qui découle de la procédure de concours, ainsi que tous les documents et toute modification du contrat en cours d’exécution avec les pièces correspondantes.

Délibération adoptée par 53 pour

Délibération n°2023-12 : Actualisation du tableau des effectifs

Dans le cadre de la gestion des ressources humaines, il convient de modifier le tableau des effectifs, afin de l’adapter aux nécessités de fonctionnement des services municipaux et de favoriser le déroulement de carrière des agents susceptibles d’évoluer par voie de promotion interne ou d'avancement de grade.

Il est demandé au Conseil d’approuver la modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville.

MODIFIE le tableau des effectifs du personnel de la Ville comme suit :

Différence sur les effectifs

Désignation des emplois Nouvelle budgétaires par rapport à situation la situation antérieure

VILLE

Filière administrative

Attaché hors classe 8 +3 Attaché principal 23 +3 Adjoint administratif principal de 2°" classe 68 +11 Adjoint administratif 62 -11

Filière sociale

Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle 22 +7

Educateur de jeunes enfants 20 -7

Filière technique

Adjoint technique 397 - 105

Filière sportive

Educateur des A.P.S. 33 -3

Filière culturelle

Assistant de conservation 20 -1 Adjoint du patrimoine principal de 1°" classe 4 +1

SOLDE - 102

RESTAURATION

Filière administrative

Adjoint administratif principal de 2°" classe 1 +1 Adjoint administratif 2 -1

SOLDE 0

Délibération adoptée par 53 pour

11Délibération n°2023-13 : Mise à disposition de salles aux associations

La volonté de la Ville étant de continuer à favoriser le dynamisme de la vie associative, notamment en facilitant l’accès aux salles nécessaires à l’activité des associations, il convient d’actualiser les conditions d’occupation des salles dans le but :

- de simplifier les démarches administratives pour les associations, en modifiant la durée de la convention d’occupation des salles; la nouvelle convention sera désormais signée pour une durée de trois saisons (précédemment signée pour chaque

saison) : saisons 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ;

- de fusionner en un seul document les conventions existantes, afin de gagner en lisibilité (actuellement, convention type de partenariat avec les associations occupant des salles municipales de manière récurrente et convention type d’occupation de

la maison des associations du Millénaire en dehors des horaires d’ouverture).

Il est demandé au Conseil :

- d'approuver la convention de mise à disposition de salles au profit des associations,

- d'autoriser Monsieur le Maire à la signer et à l’exécuter.

APPROUVE la convention de mise à disposition de salles au profit des associations.

AUTORISE Monsieur le Maire à la signer et à l’exécuter, ainsi que tous les documents y afférents et avenants.

Délibération adoptée par 52 pour, Madame HENNION ne prenant pas part au vote

Délibération n°2023-14 : Fabrication et livraison de repas, goûters et pique-niques en liaison froide

La Ville a formé un groupement de commandes avec l’Etablissement public administratif Vacances Animations Loisirs (VAL) de Courbevoie, pour la passation d’un marché public de fabrication et de livraison de repas, de goûters et de pique- niques en liaison froide. Cette convention a désigné la Ville en tant que coordonnateur du groupement de commandes chargé

de procéder à la passation de ce marché public.

La Ville a donc lancé pour le compte du groupement de commandes, une consultation en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 2° et R. 2123-1 3° du code de la commande publique pour la passation et l’attribution de ce marché. Cette consultation a été passée en procédure adaptée, car ce marché de services entre dans la catégorie n°7 de l’avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, publié au JORF

du 27 mars 2016. Elle n’a pas été allotie, dans la mesure où l’allotissement rendrait l’exécution des prestations moins fluide, voire compromettrait cette exécution en raison des délais courts entre la fabrication et la livraison des repas sur les différents

sites de la Ville et afin d’avoir une homogénéité des repas proposés.

Ce marché sera conclu pour une durée d’un an ferme, renouvelable tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir

dépasser quatre ans maximum.

Il est demandé au Conseil d'autoriser Monsieur le Maire à signer et exécuter l’accord-cadre relatif à la fabrication et la livraison de repas, de goûters et de pique-niques en liaison froide avec la société ELIOR, sans montant minimum annuel et

avec un montant maximum annuel de 4.200.000 € HT.

Le groupe « Ensemble, agissons pour Courbevoie » regrette l’absence d’informations complémentaires concernant les implications futures relatives aux changements et adaptations, les services supplémentaires, l’évolution du nombre d'enfants inscrits à la cantine. Il sollicite des précisions concernant les tests gustatifs, la qualité des produits, les mesures contre les éventuels déséquilibres futurs entre le coût du service et les recettes liées à la présence des enfants.

Le groupe « Fiers d’être courbevoisiens » répond que des tests de 20 produits ont été effectués par une douzaine de personnes (élue, direction de l'éducation et cuisine centrale), selon un cahier des charges précis. La qualité gustative, l’odeur et la composition des produits ont fait l’objet de notations. La qualité des viandes a été renforcée. La lutte contre les perturbateurs endocriniens se poursuit, avec des barquettes bio-dégradables et compostables. Les exigences de la loi EGalim sont bien respectées. Les parents peuvent toujours adapter l'inscription de leurs enfants à la cantine et ces informations sont connues

en amont pour la commande des repas : la Ville assure le paiement des repas consommés.

12AUTORISE Monsieur le Maire à signer et exécuter l’accord-cadre relatif à la fabrication et la livraison de repas, de goûters et de pique-niques en liaison froide avec la société ELIOR, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 4.200.000 € HT, ainsi que toute modification du contrat en cours d’exécution avec les pièces correspondantes.

Délibération adoptée par 53 pour

PREND ACTE du compte-rendu par Monsieur le Maire des décisions prises en vertu de la délégation accordée sur la base de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, dont chaque membre du Conseil a reçu la liste avec la

convocation à la présente réunion.

Date Objet

21/06/2023 Acceptation du don d’une plaquette de la société des Régates Parisiennes de Mme NAVEREAU

au Musée Roybet Fould

26/06/2023 Modification de l’acte portant création de la régie d’avance et de recettes dans le cadre des repas du personnel (n°955)

ENT END les questions orales concernant :

- la situation des commerces dans le secteur « square Léon de Bertalot - rue Armand Silvestre — parc des Couronnes » ;

- le développement du stationnement payant dans le quartier Delage ; - les mesures prises contre les nuisances occasionnées par le garage situé au 19 rue Baliat ;

- la prise de paroles des élus lors de la réunion publique relative à Charras.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 49.

Le Maire,

Jacques KOSSOWSKI Aline DETRY

Annexes :

-__ Stationnement payant — rapport 2022 relatif aux recours administratifs (annexe n°1) - Tarifs des activités de la société Centre évènementiel et culturel (annexe n°2)

13TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS

PREALABLES OBLIGATOIRES

RAPPORT ANNUEL 2022 CONFORMEMENT A

L’ARTICLE R. 2333-120-15 DU CGCT

1) Dénomination de la commune : COURBEVOIE

2) Dénomination du tiers contractant auteur du rapport : Néant

3) Moyens humains consacrés au traitement des Recours Administratifs

Préalables Obligatoires (RAPO) :

• 1 agent de catégorie C : 70% de son temps plein

• 1 agent de catégorie B : 50% de son temps plein

4) Moyens financiers consacrés au traitement des RAPO :

▪ Maintenance annuelle du logiciel de gestion des Forfaits de Post

Stationnement (FPS) et de traitement des RAPO : 10 872,00 €

▪ Agents : - 1 agent de catégorie C à 70% : 31 279,80 €

- 1 agent de catégorie B à 50% : 21 246,86 €

▪ Acceptation de 524 RAPO engendrant l’édition et l’envoi d’un FPS

rectificatif par l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions

(ANTAI), ce qui représente un coût pour la Ville de :

- 0,76 € : traitement, impression et mise sous pli d’un avis de paiement FPS

rectificatif

- 0,61 € : frais d’affranchissement pour l’envoi d’un avis de paiement FPS

rectificatif

Soit un total de : 1,37 € x 524 = 717,88 €

5) Indicateurs relatifs au traitement des RAPO :

➢ Voir rapport ci-joint6) Décisions contestées devant la Commission du Contentieux du Stationnement

Payant (CCSP) :

- Nombre de requêtes déposées devant la CCSP : 56

- Nombre de mémoires en défense transmis par la Ville : 56

- Nombre de décisions rendues par le Juge de la CCSP : 25

• 4 rejetées

• 21 annulées

Le nombre de dossiers déposés devant la CCSP représente 6,1 % par rapport au

nombre de RAPO traités.Ville de Courbevoie Page 1 sur 5

RAPPORT PRÉVU PAR L'ARTICLE R. 2333-120-15

DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

DE JANVIER 2022 À DÉCEMBRE 2022

Nombre total

Nombre concernant

des usagers résidant

dans la commune,

l'EPCI, le syndicat mixte

Nombre concernant

des usagers résidant

en dehors de la

commune, de l'EPCI, du

syndicat mixte

Nombre total de RAPO reçu 911 -20,4% 2,3% 403 -12% 1% 508 -26,1% 1,3%

Délai moyen de traitement en

jours 2,8 -6,6% - 2,7 -8,9% - 2,9 -4,8% -

Nombre de décisions

explicites 911 -20,4% 2,3% 403 -12% 1% 508 -26,1% 1,3%

Nombre de décisions

implicites 0 - 0% 0 - 0% 0 - 0%

Nombre de RAPO

irrecevables 7 -36,4% 0% 0 - 0% 7 -36,4% 0%

Nombre de RAPO rejetés 380 -4,8% 1% 152 +26,7% 0,4% 228 -18,3% 0,6%

Nombre de RAPO admis 524 -28,7% 1,3% 251 -25,7% 0,6% 273 -31,2% 0,7%

Nombre de décisions de rejet

rendues par la CCSP 3 -62,5% 0% 0 - 0% 3 -62,5% 0%

Nombre de décisions

d'annulation rendues par la

CCSP

6 -14,3% 0% 1 - 0% 5 -28,6% 0%

| Légende : Valeur absolue Evolution par rapport à l'an passé | Pourcentage de FPS ayant reçu un RAPOVille de Courbevoie Page 2 sur 5

Motifs de contestation du forfait post-stationnement

Nombre total

Nombre concernant

des usagers résidant

résidant dans la

commune, l'EPCI, le

syndicat mixte

Nombre concernant

des usagers résidant

en dehors de la

commune, de l'EPCI, du

syndicat mixte

Le requérant estime avoir

payé/ ne pas avoir à payer 616 -21,1% 1,6% 341 -10,5% 0,9% 275 -31,2% 0,7%

Le requérant allègue être de

bonne foi (notamment en cas

de destruction du véhicule)

116 -18,3% 0,3% 1 -75% 0% 115 -16,7% 0,3%

Le requérant dit être victime

d'une usurpation de ses

plaques d'immatriculation ou

du vol de son véhicule

35 -2,8% 0,1% 0 - 0% 35 -2,8% 0,1%

L'avis de paiement a été

délivré avant l'heure indiquée

sur le précédent

23 -30,3% 0,1% 10 -50% 0% 13 0% 0%

Autres 121 -20,9% 0,3% 51 -3,8% 0,1% 70 -30% 0,2%

| Légende : Valeur absolue Evolution par rapport à l'an passé | Pourcentage de FPS ayant reçu un RAPOVille de Courbevoie Page 3 sur 5

Motifs d'irrecevabilité du RAPO

Nombre total

Nombre concernant

des usagers résidant

résidant dans la

commune, l'EPCI, le

syndicat mixte

Nombre concernant

des usagers résidant

en dehors de la

commune, de l'EPCI, du

syndicat mixte

Le requérant n'a pas intérêt à

agir 0 - 0% 0 - 0% 0 - 0%

Le requérant n'a pas envoyé

sa demande suivant les

modalités indiquées dans

l'avis de paiement

5 -54,5% 0% 0 - 0% 5 -54,5% 0%

Le requérant ne produit

aucun motif 0 - 0% 0 - 0% 0 - 0%

Le requérant est hors délai 0 - 0% 0 - 0% 0 - 0%

Réponse automatique :

absence de complétude 0 - 0% 0 - 0% 0 - 0%

Autres 2 - 0% 0 - 0% 2 - 0%

| Légende : Valeur absolue Evolution par rapport à l'an passé | Pourcentage de FPS ayant reçu un RAPOVille de Courbevoie Page 4 sur 5

Motifs de rejet du RAPO

Nombre total

Nombre concernant

des usagers résidant

résidant dans la

commune, l'EPCI, le

syndicat mixte

Nombre concernant

des usagers résidant

en dehors de la

commune, de l'EPCI, du

syndicat mixte

Les éléments produits n'ont

pas emporté la conviction de

l'autorité en charge du RAPO

0 - 0% 0 - 0% 0 - 0%

Le forfait post-stationnement

était fondé 378 -4,8% 1% 151 +26,9% 0,4% 227 -18,3% 0,6%

Autres 2 0% 0% 1 0% 0% 1 0% 0%

| Légende : Valeur absolue Evolution par rapport à l'an passé | Pourcentage de FPS ayant reçu un RAPOVille de Courbevoie Page 5 sur 5

Motifs d'annulation

Nombre total

Nombre concernant

des usagers résidant

résidant dans la

commune, l'EPCI, le

syndicat mixte

Nombre concernant

des usagers résidant

en dehors de la

commune, de l'EPCI, du

syndicat mixte

L'usager avait bien un

justificatif de paiement et a

payé la durée nécessaire

202 -34,2% 0,5% 140 -34,6% 0,4% 62 -33,3% 0,2%

L'usager apporte les

éléments probants de la

cession de son véhicule

35 -7,9% 0,1% 1 -50% 0% 34 -5,6% 0,1%

L'usager apporte des

éléments probants de

l'usurpation de sa plaque

d'immatriculation ou du vol de

son véhicule

28 -15,2% 0,1% 0 - 0% 28 -15,2% 0,1%

Une erreur a été commise

dans le décompte de la

somme due après application

du forfait post-stationnement

et compte tenu de la somme

déjà réglée par l'usager

0 -100% 0% 0 - 0% 0 -100% 0%

L'avis de paiement a été

délivré avant l'heure indiquée

sur le précédent

0 - 0% 0 - 0% 0 - 0%

Verbalisation malgré gratuité

temporaire 207 -28,6% 0,5% 89 +1,1% 0,2% 118 -41,6% 0,3%

Avis de paiement comportant

des erreurs 16 0% 0% 8 -20% 0% 8 +33,3% 0%

Avis de paiement incomplet

ou mal rédigé 0 - 0% 0 - 0% 0 - 0%

Autres motifs tirés de la

bonne foi de l'usager 34 -32% 0,1% 13 -45,8% 0% 21 -19,2% 0,1%

Autres 2 - 0% 0 - 0% 2 - 0%

| Légende : Valeur absolue Evolution par rapport à l'an passé | Pourcentage de FPS ayant reçu un RAPOPrix de vente Prix de vente remisé de 5% Prix de vente remisé de 10% Prix de vente remisé de 15% Prix de vente remisé de 20% Prix de vente remisé de 25% Prix de vente remisé de 30% Prix de vente remisé de 35% Prix de vente remisé de 40% Prix de vente remisé de 45% Prix de vente remisé de 50% Prix de vente remisé de 55% Prix de vente remisé de 60% Prix de vente remisé de 65% Prix de vente remisé de 70% Prix de vente remisé de 75% Prix de vente remisé de 80% Prix de vente remisé de 85% Prix de vente remisé de 90% Prix de vente remisé de 95% Prix de vente remisé de 100%

CECRoSpec Salle Rouge 8 600 € 8 170 € 7 740 € 7 310 € 6 880 € 6 450 € 6 020 € 5 590 € 5 160 € 4 730 € 4 300 € 3 870 € 3 440 € 3 010 € 2 580 € 2 150 € 1 720 € 1 290 € 860 € 430 € 0 €

CECBlSpec Salle Bleue 3 300 € 3 135 € 2 970 € 2 805 € 2 640 € 2 475 € 2 310 € 2 145 € 1 980 € 1 815 € 1 650 € 1 485 € 1 320 € 1 155 € 990 € 825 € 660 € 495 € 330 € 165 € 0 €

CECSaCat Salle catering 420 € 399 € 378 € 357 € 336 € 315 € 294 € 273 € 252 € 231 € 210 € 189 € 168 € 147 € 126 € 105 € 84 € 63 € 42 € 21 € 0 €

CECSaRec Salle Réception avec office traiteur 3 220 € 3 059 € 2 898 € 2 737 € 2 576 € 2 415 € 2 254 € 2 093 € 1 932 € 1 771 € 1 610 € 1 449 € 1 288 € 1 127 € 966 € 805 € 644 € 483 € 322 € 161 € 0 €

CECAtr Atrium 2 700 € 2 565 € 2 430 € 2 295 € 2 160 € 2 025 € 1 890 € 1 755 € 1 620 € 1 485 € 1 350 € 1 215 € 1 080 € 945 € 810 € 675 € 540 € 405 € 270 € 135 € 0 €

CECMezAtr Atrium - Mezzanine 900 € 855 € 810 € 765 € 720 € 675 € 630 € 585 € 540 € 495 € 450 € 405 € 360 € 315 € 270 € 225 € 180 € 135 € 90 € 45 € 0 €

CECStRep2 Studio Répétition (plage de 2h) 90 € 86 € 81 € 77 € 72 € 68 € 63 € 59 € 54 € 50 € 45 € 41 € 36 € 32 € 27 € 23 € 18 € 14 € 9 € 5 € 0 €

CECStRep4 Studio Répétition (plage de 4h) 180 € 171 € 162 € 153 € 144 € 135 € 126 € 117 € 108 € 99 € 90 € 81 € 72 € 63 € 54 € 45 € 36 € 27 € 18 € 9 € 0 €

CECStRep8 Studio Répétition (plage de 8h) 330 € 314 € 297 € 281 € 264 € 248 € 231 € 215 € 198 € 182 € 165 € 149 € 132 € 116 € 99 € 83 € 66 € 50 € 33 € 17 € 0 €

CECStEnr4 Studio Enregistrement plage de 4h) 250 € 238 € 225 € 213 € 200 € 188 € 175 € 163 € 150 € 138 € 125 € 113 € 100 € 88 € 75 € 63 € 50 € 38 € 25 € 13 € 0 €

CECStEnr8 Studio Enregistrement plage de 8h) 440 € 418 € 396 € 374 € 352 € 330 € 308 € 286 € 264 € 242 € 220 € 198 € 176 € 154 € 132 € 110 € 88 € 66 € 44 € 22 € 0 €

CARPSaSaens Salle Saint-Saëns 5 400 € 5 130 € 4 860 € 4 590 € 4 320 € 4 050 € 3 780 € 3 510 € 3 240 € 2 970 € 2 700 € 2 430 € 2 160 € 1 890 € 1 620 € 1 350 € 1 080 € 810 € 540 € 270 € 0 €

CARPHall Hall 1 650 € 1 568 € 1 485 € 1 403 € 1 320 € 1 238 € 1 155 € 1 073 € 990 € 908 € 825 € 743 € 660 € 578 € 495 € 413 € 330 € 248 € 165 € 83 € 0 €

CARPQua Quatuor 1 100 € 1 045 € 990 € 935 € 880 € 825 € 770 € 715 € 660 € 605 € 550 € 495 € 440 € 385 € 330 € 275 € 220 € 165 € 110 € 55 € 0 €

CARPCab Cabaret 2 200 € 2 090 € 1 980 € 1 870 € 1 760 € 1 650 € 1 540 € 1 430 € 1 320 € 1 210 € 1 100 € 990 € 880 € 770 € 660 € 550 € 440 € 330 € 220 € 110 € 0 €

CARPSaDanRep Salle de danse - Répétition (plage d'1h) 70 € 67 € 63 € 60 € 56 € 53 € 49 € 46 € 42 € 39 € 35 € 32 € 28 € 25 € 21 € 18 € 14 € 11 € 7 € 4 € 0 €

CARPSaDan Salle de danse - Audition/démonstration (plage d'1h) 110 € 105 € 99 € 94 € 88 € 83 € 77 € 72 € 66 € 61 € 55 € 50 € 44 € 39 € 33 € 28 € 22 € 17 € 11 € 6 € 0 €

CINEAbGan Cinéma 2 200 € 2 090 € 1 980 € 1 870 € 1 760 € 1 650 € 1 540 € 1 430 € 1 320 € 1 210 € 1 100 € 990 € 880 € 770 € 660 € 550 € 440 € 330 € 220 € 110 € 0 €

CECSSaphir Salle Saphir 500 € 475 450 425 400 375 € 350 € 325 € 300 € 275 € 250 € 225 € 200 € 175 € 150 € 125 € 100 € 75 € 50 € 25 € 0 €

CECSRubis Salle Rubis 500 € 475 450 425 400 375 € 350 € 325 € 300 € 275 € 250 € 225 € 200 € 175 € 150 € 125 € 100 € 75 € 50 € 25 € 0 €

CECSSapetRub Salle Saphir + Salle Rubis 900 € 855 810 765 720 675 € 630 € 585 € 540 € 495 € 450 € 405 € 360 € 315 € 270 € 225 € 180 € 135 € 90 € 45 € 0 €

CECSOpale Salle Opale 500 € 475 450 425 400 375 € 350 € 325 € 300 € 275 € 250 € 225 € 200 € 175 € 150 € 125 € 100 € 75 € 50 € 25 € 0 €

CECSEmeraude Salle Emeraude 500 € 475 450 425 400 375 € 350 € 325 € 300 € 275 € 250 € 225 € 200 € 175 € 150 € 125 € 100 € 75 € 50 € 25 € 0 €

CECSOpetEme Salle Opale + Salle Emeraude 900 € 855 810 765 720 675 € 630 € 585 € 540 € 495 € 450 € 405 € 360 € 315 € 270 € 225 € 180 € 135 € 90 € 45 € 0 €

Pondération - Remises Optionnelles - (Applicables sur tous les tarifs de location salles nues incluant les prix de vente remisés ou majoré)

Tranches Horaires % Tarif Nombre

d'espaces

reservés

% Tarif (sur tarif de

la salle remise

déduite)

Journée (8h-18h) 100% 1 espace 100% Demi-journée (8h-12h et 14h-18h) 70% 2 espaces 100%

Heure supplémentaire + 10% 3 espaces 95%

2 jours 180% 4 espaces 90%

3 jours 240% 5 espaces 85%

120% 6 espaces 80%

120% 7 espaces 75%

Utilisation % Tarif

Jour événement 100%

Montage/Démontage (entreprises) / Répétitions 50%

SSIAP Ménage

SSIAPJour Coût horaire journée (8h-18h) 29,0 €

SSIAPSoirWe Coût horaire soir (après 18h) et week-end 44,0 € Prix de vente

Permanence technique PermMenHJr 25 €

TECHJour Coût horaire journée (8h-18h) 29,0 € PermMenHNt 50 €

TECHSoirWe Coût horaire soir (après 18h) et week-end 44,0 € ForMenRo 407 €

Chef de projet ForMenRoDeg 550 €

CDPJour Forfait 1 journée 890 € ForMenBl 220 €

CDPDemiJour Forfait Demi journée 445 € ForMenBlDeg 418 €

ForMenSaRec 204 €

ForMenSaRecDeg 286 €

ForMenOffTrai 50 €

ForMenAtr 319 €

ForMenAtrDeg 495 €

ForMenCARPHall 231 €

ForMenCARPHallDeg 297 €

ForMenCARPSaSaens 275 €

ForMenCARPSaSaensDeg 352 €

ForMenCARPCab 50 €

ForMenCARPCabDeg 66 €

ForMenCARPQua 61 €

ForMenCARPQuaDeg 83 €

Opérations événementielles

Ticketing événementiel de 0 à 1000 €

Moyens humains

30% du coût de location de salle à verser par le client sous forme d'arrhes lors de la confirmation définitive de la location et au plus tard 3 mois avant l'événement. Ces arrhes ne sont pas remboursables sauf annulation du fait de la Ville.

Arrhes

Majoration soir et WE

Forfait Nettoyage salle bleue

Forfait Nettoyage Atrium / état dégradé après utilisation

Désignation

Permanence ménage entre 8h-20h - du lundi au vendredi - tarif HT/heure

Permanence ménage entre 20h-8h du lundi au vendredi + durant les weekends - tarif HT/heure Forfait Nettoyage salle rouge

Forfait Nettoyage salle rouge / état dégradé après utilisation

Forfait Nettoyage salle bleue / état dégradé après utilisation

Forfait Nettoyage salle de réception

Forfait Nettoyage salle de réception / état dégradé après utilisation

Forfait Nettoyage / désinfection local traiteur

Forfait Nettoyage Atrium

Forfait Nettoyage Cabaret

Forfait Nettoyage Cabaret / état dégradé après utilisation

Forfait Nettoyage Quatuor

Forfait Nettoyage Quatuor / état dégradé après utilisation

Forfait Nettoyage Hall Carpeaux

Forfait Nettoyage Hall Carpeaux / état dégradé après utilisation

Forfait Nettoyage Salle 500 Saint-Saëns

Forfait Nettoyage Salle 500 Saint-Saëns / état dégradé après utilisation

Tarifs des salles

Centre Evénementiel - Espace Carpeaux - Abel Gance

(Tarifs exprimés en HT)

Salles nues

Tarifs des salles - Centre Evénementiel - Espace Carpeaux - Abel Gance

Majoration pour signature du devis à moins de 15 jours de la date d'événementSalle rouge Prix de Vente

Prix de vente

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Forfait Location salle rouge P1 9 300,00 € 8 835,00 € 8 370,00 € 7 905,00 € 7 440,00 € 6 975,00 € 6 510,00 € 6 045,00 € 5 580,00 € 5 115,00 € 4 650,00 € 4 185,00 € 3 720,00 € 3 255,00 € 2 790,00 € 2 325,00 € 1 860,00 € 1 395,00 € 930,00 € 465,00 € 0 €

Forfait Location salle rouge P2 10 000,00 € 9 500,00 € 9 000,00 € 8 500,00 € 8 000,00 € 7 500,00 € 7 000,00 € 6 500,00 € 6 000,00 € 5 500,00 € 5 000,00 € 4 500,00 € 4 000,00 € 3 500,00 € 3 000,00 € 2 500,00 € 2 000,00 € 1 500,00 € 1 000,00 € 500,00 € 0 €

Forfait Location salle rouge P3 10 700,00 € 10 165,00 € 9 630,00 € 9 095,00 € 8 560,00 € 8 025,00 € 7 490,00 € 6 955,00 € 6 420,00 € 5 885,00 € 5 350,00 € 4 815,00 € 4 280,00 € 3 745,00 € 3 210,00 € 2 675,00 € 2 140,00 € 1 605,00 € 1 070,00 € 535,00 € 0 €

Forfait Location salle rouge P4 11 400,00 € 10 830,00 € 10 260,00 € 9 690,00 € 9 120,00 € 8 550,00 € 7 980,00 € 7 410,00 € 6 840,00 € 6 270,00 € 5 700,00 € 5 130,00 € 4 560,00 € 3 990,00 € 3 420,00 € 2 850,00 € 2 280,00 € 1 710,00 € 1 140,00 € 570,00 € 0 €

Forfait Location salle rouge P5 12 100,00 € 11 495,00 € 10 890,00 € 10 285,00 € 9 680,00 € 9 075,00 € 8 470,00 € 7 865,00 € 7 260,00 € 6 655,00 € 6 050,00 € 5 445,00 € 4 840,00 € 4 235,00 € 3 630,00 € 3 025,00 € 2 420,00 € 1 815,00 € 1 210,00 € 605,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle rouge P1 5 000,00 € 4 750,00 € 4 500,00 € 4 250,00 € 4 000,00 € 3 750,00 € 3 500,00 € 3 250,00 € 3 000,00 € 2 750,00 € 2 500,00 € 2 250,00 € 2 000,00 € 1 750,00 € 1 500,00 € 1 250,00 € 1 000,00 € 750,00 € 500,00 € 250,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle rouge P2 5 700,00 € 5 415,00 € 5 130,00 € 4 845,00 € 4 560,00 € 4 275,00 € 3 990,00 € 3 705,00 € 3 420,00 € 3 135,00 € 2 850,00 € 2 565,00 € 2 280,00 € 1 995,00 € 1 710,00 € 1 425,00 € 1 140,00 € 855,00 € 570,00 € 285,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle rouge P3 6 400,00 € 6 080,00 € 5 760,00 € 5 440,00 € 5 120,00 € 4 800,00 € 4 480,00 € 4 160,00 € 3 840,00 € 3 520,00 € 3 200,00 € 2 880,00 € 2 560,00 € 2 240,00 € 1 920,00 € 1 600,00 € 1 280,00 € 960,00 € 640,00 € 320,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle rouge P4 7 100,00 € 6 745,00 € 6 390,00 € 6 035,00 € 5 680,00 € 5 325,00 € 4 970,00 € 4 615,00 € 4 260,00 € 3 905,00 € 3 550,00 € 3 195,00 € 2 840,00 € 2 485,00 € 2 130,00 € 1 775,00 € 1 420,00 € 1 065,00 € 710,00 € 355,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle rouge P5 7 800,00 € 7 410,00 € 7 020,00 € 6 630,00 € 6 240,00 € 5 850,00 € 5 460,00 € 5 070,00 € 4 680,00 € 4 290,00 € 3 900,00 € 3 510,00 € 3 120,00 € 2 730,00 € 2 340,00 € 1 950,00 € 1 560,00 € 1 170,00 € 780,00 € 390,00 € 0 €

Salle bleue Prix de Vente

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Forfait Location salle bleue P1 4 000,00 € 3 800,00 € 3 600,00 € 3 400,00 € 3 200,00 € 3 000,00 € 2 800,00 € 2 600,00 € 2 400,00 € 2 200,00 € 2 000,00 € 1 800,00 € 1 600,00 € 1 400,00 € 1 200,00 € 1 000,00 € 800,00 € 600,00 € 400,00 € 200,00 € 0 €

Forfait Location salle bleue P2 4 700,00 € 4 465,00 € 4 230,00 € 3 995,00 € 3 760,00 € 3 525,00 € 3 290,00 € 3 055,00 € 2 820,00 € 2 585,00 € 2 350,00 € 2 115,00 € 1 880,00 € 1 645,00 € 1 410,00 € 1 175,00 € 940,00 € 705,00 € 470,00 € 235,00 € 0 €

Forfait Location salle bleue P3 5 400,00 € 5 130,00 € 4 860,00 € 4 590,00 € 4 320,00 € 4 050,00 € 3 780,00 € 3 510,00 € 3 240,00 € 2 970,00 € 2 700,00 € 2 430,00 € 2 160,00 € 1 890,00 € 1 620,00 € 1 350,00 € 1 080,00 € 810,00 € 540,00 € 270,00 € 0 €

Forfait Location salle bleue P4 6 100,00 € 5 795,00 € 5 490,00 € 5 185,00 € 4 880,00 € 4 575,00 € 4 270,00 € 3 965,00 € 3 660,00 € 3 355,00 € 3 050,00 € 2 745,00 € 2 440,00 € 2 135,00 € 1 830,00 € 1 525,00 € 1 220,00 € 915,00 € 610,00 € 305,00 € 0 €

Forfait Location salle bleue P5 6 800,00 € 6 460,00 € 6 120,00 € 5 780,00 € 5 440,00 € 5 100,00 € 4 760,00 € 4 420,00 € 4 080,00 € 3 740,00 € 3 400,00 € 3 060,00 € 2 720,00 € 2 380,00 € 2 040,00 € 1 700,00 € 1 360,00 € 1 020,00 € 680,00 € 340,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle bleue P1 2 350,00 € 2 232,50 € 2 115,00 € 1 997,50 € 1 880,00 € 1 762,50 € 1 645,00 € 1 527,50 € 1 410,00 € 1 292,50 € 1 175,00 € 1 057,50 € 940,00 € 822,50 € 705,00 € 587,50 € 470,00 € 352,50 € 235,00 € 117,50 € 0 €

Forfait montage/répétition salle bleue P2 3 050,00 € 2 897,50 € 2 745,00 € 2 592,50 € 2 440,00 € 2 287,50 € 2 135,00 € 1 982,50 € 1 830,00 € 1 677,50 € 1 525,00 € 1 372,50 € 1 220,00 € 1 067,50 € 915,00 € 762,50 € 610,00 € 457,50 € 305,00 € 152,50 € 0 €

Forfait montage/répétition salle bleue P3 3 750,00 € 3 562,50 € 3 375,00 € 3 187,50 € 3 000,00 € 2 812,50 € 2 625,00 € 2 437,50 € 2 250,00 € 2 062,50 € 1 875,00 € 1 687,50 € 1 500,00 € 1 312,50 € 1 125,00 € 937,50 € 750,00 € 562,50 € 375,00 € 187,50 € 0 €

Forfait montage/répétition salle bleue P4 4 450,00 € 4 227,50 € 4 005,00 € 3 782,50 € 3 560,00 € 3 337,50 € 3 115,00 € 2 892,50 € 2 670,00 € 2 447,50 € 2 225,00 € 2 002,50 € 1 780,00 € 1 557,50 € 1 335,00 € 1 112,50 € 890,00 € 667,50 € 445,00 € 222,50 € 0 €

Forfait montage/répétition salle bleue P5 5 150,00 € 4 892,50 € 4 635,00 € 4 377,50 € 4 120,00 € 3 862,50 € 3 605,00 € 3 347,50 € 3 090,00 € 2 832,50 € 2 575,00 € 2 317,50 € 2 060,00 € 1 802,50 € 1 545,00 € 1 287,50 € 1 030,00 € 772,50 € 515,00 € 257,50 € 0 €

Salle Réception Prix de Vente

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Forfait Location salle réception P1 3 920,00 € 3 724,00 € 3 528,00 € 3 332,00 € 3 136,00 € 2 940,00 € 2 744,00 € 2 548,00 € 2 352,00 € 2 156,00 € 1 960,00 € 1 764,00 € 1 568,00 € 1 372,00 € 1 176,00 € 980,00 € 784,00 € 588,00 € 392,00 € 196,00 € 0 €

Forfait Location salle réception P2 4 620,00 € 4 389,00 € 4 158,00 € 3 927,00 € 3 696,00 € 3 465,00 € 3 234,00 € 3 003,00 € 2 772,00 € 2 541,00 € 2 310,00 € 2 079,00 € 1 848,00 € 1 617,00 € 1 386,00 € 1 155,00 € 924,00 € 693,00 € 462,00 € 231,00 € 0 €

Forfait Location salle réception P3 5 320,00 € 5 054,00 € 4 788,00 € 4 522,00 € 4 256,00 € 3 990,00 € 3 724,00 € 3 458,00 € 3 192,00 € 2 926,00 € 2 660,00 € 2 394,00 € 2 128,00 € 1 862,00 € 1 596,00 € 1 330,00 € 1 064,00 € 798,00 € 532,00 € 266,00 € 0 €

Forfait Location salle réception P4 6 020,00 € 5 719,00 € 5 418,00 € 5 117,00 € 4 816,00 € 4 515,00 € 4 214,00 € 3 913,00 € 3 612,00 € 3 311,00 € 3 010,00 € 2 709,00 € 2 408,00 € 2 107,00 € 1 806,00 € 1 505,00 € 1 204,00 € 903,00 € 602,00 € 301,00 € 0 €

Forfait Location salle réception P5 6 720,00 € 6 384,00 € 6 048,00 € 5 712,00 € 5 376,00 € 5 040,00 € 4 704,00 € 4 368,00 € 4 032,00 € 3 696,00 € 3 360,00 € 3 024,00 € 2 688,00 € 2 352,00 € 2 016,00 € 1 680,00 € 1 344,00 € 1 008,00 € 672,00 € 336,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle réception P1 2 310,00 € 2 194,50 € 2 079,00 € 1 963,50 € 1 848,00 € 1 732,50 € 1 617,00 € 1 501,50 € 1 386,00 € 1 270,50 € 1 155,00 € 1 039,50 € 924,00 € 808,50 € 693,00 € 577,50 € 462,00 € 346,50 € 231,00 € 115,50 € 0 €

Forfait montage/répétition salle réception P2 3 010,00 € 2 859,50 € 2 709,00 € 2 558,50 € 2 408,00 € 2 257,50 € 2 107,00 € 1 956,50 € 1 806,00 € 1 655,50 € 1 505,00 € 1 354,50 € 1 204,00 € 1 053,50 € 903,00 € 752,50 € 602,00 € 451,50 € 301,00 € 150,50 € 0 €

Forfait montage/répétition salle réception P3 3 710,00 € 3 524,50 € 3 339,00 € 3 153,50 € 2 968,00 € 2 782,50 € 2 597,00 € 2 411,50 € 2 226,00 € 2 040,50 € 1 855,00 € 1 669,50 € 1 484,00 € 1 298,50 € 1 113,00 € 927,50 € 742,00 € 556,50 € 371,00 € 185,50 € 0 €

Forfait montage/répétition salle réception P4 4 410,00 € 4 189,50 € 3 969,00 € 3 748,50 € 3 528,00 € 3 307,50 € 3 087,00 € 2 866,50 € 2 646,00 € 2 425,50 € 2 205,00 € 1 984,50 € 1 764,00 € 1 543,50 € 1 323,00 € 1 102,50 € 882,00 € 661,50 € 441,00 € 220,50 € 0 €

Forfait montage/répétition salle réception P5 5 110,00 € 4 854,50 € 4 599,00 € 4 343,50 € 4 088,00 € 3 832,50 € 3 577,00 € 3 321,50 € 3 066,00 € 2 810,50 € 2 555,00 € 2 299,50 € 2 044,00 € 1 788,50 € 1 533,00 € 1 277,50 € 1 022,00 € 766,50 € 511,00 € 255,50 € 0 €

Salle Saint Saens Prix de Vente

Prix de vente

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Prix de vente

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Prix de vente

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5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40% 45% 50% 55% 60% 65% 70% 75% 80% 85% 90% 95% 100%

Forfait Location salle Saint Saens P1 6 100,00 € 5 795,00 € 5 490,00 € 5 185,00 € 4 880,00 € 4 575,00 € 4 270,00 € 3 965,00 € 3 660,00 € 3 355,00 € 3 050,00 € 2 745,00 € 2 440,00 € 2 135,00 € 1 830,00 € 1 525,00 € 1 220,00 € 915,00 € 610,00 € 305,00 € 0 €

Forfait Location salle Saint Saens P2 6 800,00 € 6 460,00 € 6 120,00 € 5 780,00 € 5 440,00 € 5 100,00 € 4 760,00 € 4 420,00 € 4 080,00 € 3 740,00 € 3 400,00 € 3 060,00 € 2 720,00 € 2 380,00 € 2 040,00 € 1 700,00 € 1 360,00 € 1 020,00 € 680,00 € 340,00 € 0 €

Forfait Location salle Saint Saens P3 7 500,00 € 7 125,00 € 6 750,00 € 6 375,00 € 6 000,00 € 5 625,00 € 5 250,00 € 4 875,00 € 4 500,00 € 4 125,00 € 3 750,00 € 3 375,00 € 3 000,00 € 2 625,00 € 2 250,00 € 1 875,00 € 1 500,00 € 1 125,00 € 750,00 € 375,00 € 0 €

Forfait Location salle Saint Saens P4 8 200,00 € 7 790,00 € 7 380,00 € 6 970,00 € 6 560,00 € 6 150,00 € 5 740,00 € 5 330,00 € 4 920,00 € 4 510,00 € 4 100,00 € 3 690,00 € 3 280,00 € 2 870,00 € 2 460,00 € 2 050,00 € 1 640,00 € 1 230,00 € 820,00 € 410,00 € 0 €

Forfait Location salle Saint Saens P5 8 900,00 € 8 455,00 € 8 010,00 € 7 565,00 € 7 120,00 € 6 675,00 € 6 230,00 € 5 785,00 € 5 340,00 € 4 895,00 € 4 450,00 € 4 005,00 € 3 560,00 € 3 115,00 € 2 670,00 € 2 225,00 € 1 780,00 € 1 335,00 € 890,00 € 445,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle Saint Saens P1 3 400,00 € 3 230,00 € 3 060,00 € 2 890,00 € 2 720,00 € 2 550,00 € 2 380,00 € 2 210,00 € 2 040,00 € 1 870,00 € 1 700,00 € 1 530,00 € 1 360,00 € 1 190,00 € 1 020,00 € 850,00 € 680,00 € 510,00 € 340,00 € 170,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle Saint Saens P2 4 100,00 € 3 895,00 € 3 690,00 € 3 485,00 € 3 280,00 € 3 075,00 € 2 870,00 € 2 665,00 € 2 460,00 € 2 255,00 € 2 050,00 € 1 845,00 € 1 640,00 € 1 435,00 € 1 230,00 € 1 025,00 € 820,00 € 615,00 € 410,00 € 205,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle Saint Saens P3 4 800,00 € 4 560,00 € 4 320,00 € 4 080,00 € 3 840,00 € 3 600,00 € 3 360,00 € 3 120,00 € 2 880,00 € 2 640,00 € 2 400,00 € 2 160,00 € 1 920,00 € 1 680,00 € 1 440,00 € 1 200,00 € 960,00 € 720,00 € 480,00 € 240,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle Saint Saens P4 5 500,00 € 5 225,00 € 4 950,00 € 4 675,00 € 4 400,00 € 4 125,00 € 3 850,00 € 3 575,00 € 3 300,00 € 3 025,00 € 2 750,00 € 2 475,00 € 2 200,00 € 1 925,00 € 1 650,00 € 1 375,00 € 1 100,00 € 825,00 € 550,00 € 275,00 € 0 €

Forfait montage/répétition salle Saint Saens P5 6 200,00 € 5 890,00 € 5 580,00 € 5 270,00 € 4 960,00 € 4 650,00 € 4 340,00 € 4 030,00 € 3 720,00 € 3 410,00 € 3 100,00 € 2 790,00 € 2 480,00 € 2 170,00 € 1 860,00 € 1 550,00 € 1 240,00 € 930,00 € 620,00 € 310,00 € 0 €Prix de vente Prix de vente remisé de 5% Prix de vente remisé de 10%

ComCreaFly création 375 € 356 € 338 €

ComFabFly Fabrication (500 ex) 188 € 178 € 169 €

ComRepFly Répartition dans les lieux publics 125 € 119 € 113 €

Délai: 10 jours - €

Distribution: immédiate

Prix de vente Prix de vente remisé de 5% Prix de vente remisé de 10%

ComCreaVitro création 375 € 356 € 338 €

ComFabVitro8 Fabrication 8 vitres 1 200 € 1 140 € 1 080 €

ComFabVitro4 Fabrication 4 vitres 600 € 570 € 540 €

ComFabVitro2 Fabrication 2 vitres 300 € 285 € 270 €

ComFabVitro1 Fabrication 1 vitre 150 € 143 € 135 €

ComPosVitro Pose 350 € 333 € 315 €

Délai: 15 jours

Pose suivant disponibilité

Prix de vente Prix de vente remisé de 5% Prix de vente remisé de 10%

ComCreaAff création 375 € 356 € 338 €

ComFabAff4060 Format 40 par 60, nombre 100 188 € 178 € 169 €

ComFabAff80120 Format 80 par 120, nombre 4 250 € 238 € 225 €

ComFabAff115158 Format 115 par 158, nombre 2 219 € 208 € 197 €

Délai: 15 jours

Pose suivant disponibilité

Prix de vente Prix de vente remisé de 5% Prix de vente remisé de 10%

ComCreaMor création 375 € 356 € 338 €

ComFabMor Fabrication et pose 1 250 € 1 188 € 1 125 €

Délai: 15 jours

Pose immédiate

Prix de vente Prix de vente remisé de 5% Prix de vente remisé de 10%

ComBanWeb Bannière accueil et page événement 625 € 594 € 563 €

Délai: immédiat

Durée: 3 semaines

Prix de vente Prix de vente remisé de 5% Prix de vente remisé de 10%

ComPanDig Spot panneaux digitaux 1 000 € 950 € 900 €

Délai: immédiat

Durée: 7 jours

Fréquence : spot de 10 sec tous les 50 sec environ

Prix de vente Prix de vente remisé de 5% Prix de vente remisé de 10%

Code Désignation Prix HT

ComTV Spot 188 € 178 € 169 €

Délai: immédiat

Durée: 7 jours maximum

Affichage écran façade CEC

Tarifs Communication

(Tarifs exprimés en HT)

Flyers

Affichage sur la coursive du Centre Evénementiel

Affiches et affichage dans les cadres affiches à l'entrée du CEC

Affichage sur les colonnes Morris

Visibilité sur le site Internet

Affichage Panneaux digitaux JC DecauxForfait animation incluant matériel,

installation et démontage Prix de vente Prix de vente

remisé de 5%

Prix de vente

remisé de 10%

Prix de vente

remisé de 15%

Prix de vente

remisé de 20%

ForfAnim60 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 60 60,00 € 57 € 54 € 51 € 48 €

ForfAnim65 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 65 65,00 € 62 € 59 € 55 € 52 €

ForfAnim70 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 70 70,00 € 67 € 63 € 60 € 56 €

ForfAnim75 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 75 75,00 € 71 € 68 € 64 € 60 €

ForfAnim80 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 80 80,00 € 76 € 72 € 68 € 64 €

ForfAnim85 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 85 85,00 € 81 € 77 € 72 € 68 €

ForfAnim90 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 90 90,00 € 86 € 81 € 77 € 72 €

ForfAnim95 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 95 95,00 € 90 € 86 € 81 € 76 €

ForfAnim100 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 100 100,00 € 95 € 90 € 85 € 80 €

ForfAnim110 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 110 110,00 € 105 € 99 € 94 € 88 €

ForfAnim120 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 120 120,00 € 114 € 108 € 102 € 96 €

ForfAnim130 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 130 130,00 € 124 € 117 € 111 € 104 €

ForfAnim140 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 140 140,00 € 133 € 126 € 119 € 112 €

ForfAnim150 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 150 150,00 € 143 € 135 € 128 € 120 €

ForfAnim160 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 160 160,00 € 152 € 144 € 136 € 128 €

ForfAnim170 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 170 170,00 € 162 € 153 € 145 € 136 €

ForfAnim180 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 180 180,00 € 171 € 162 € 153 € 144 €

ForfAnim190 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 190 190,00 € 181 € 171 € 162 € 152 €

ForfAnim200 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 200 200,00 € 190 € 180 € 170 € 160 €

ForfAnim250 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 250 250,00 € 238 € 225 € 213 € 200 €

ForfAnim300 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 300 300,00 € 285 € 270 € 255 € 240 €

ForfAnim350 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 350 350,00 € 333 € 315 € 298 € 280 €

ForfAnim400 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 400 400,00 € 380 € 360 € 340 € 320 €

ForfAnim450 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 450 450,00 € 428 € 405 € 383 € 360 €

ForfAnim500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 500 500,00 € 475 € 450 € 425 € 400 €

ForfAnim550 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 550 550,00 € 523 € 495 € 468 € 440 €

ForfAnim600 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 600 600,00 € 570 € 540 € 510 € 480 €

ForfAnim650 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 650 650,00 € 618 € 585 € 553 € 520 €

ForfAnim700 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 700 700,00 € 665 € 630 € 595 € 560 €

ForfAnim750 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 750 750,00 € 713 € 675 € 638 € 600 €

ForfAnim800 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 800 800,00 € 760 € 720 € 680 € 640 €

ForfAnim850 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 850 850,00 € 808 € 765 € 723 € 680 €

ForfAnim900 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 900 900,00 € 855 € 810 € 765 € 720 €

ForfAnim950 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 950 950,00 € 903 € 855 € 808 € 760 €

ForfAnim1000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1000 1 000,00 € 950 € 900 € 850 € 800 €

ForfAnim1050 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1050 1 050,00 € 998 € 945 € 893 € 840 €

ForfAnim1100 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1100 1 100,00 € 1 045 € 990 € 935 € 880 €

ForfAnim1150 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1150 1 150,00 € 1 093 € 1 035 € 978 € 920 €

ForfAnim1200 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1200 1 200,00 € 1 140 € 1 080 € 1 020 € 960 €

ForfAnim1250 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1250 1 250,00 € 1 188 € 1 125 € 1 063 € 1 000 €

ForfAnim1300 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1300 1 300,00 € 1 235 € 1 170 € 1 105 € 1 040 €

ForfAnim1350 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1350 1 350,00 € 1 283 € 1 215 € 1 148 € 1 080 €

ForfAnim1400 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1400 1 400,00 € 1 330 € 1 260 € 1 190 € 1 120 €

GRILLE TARIFAIRE VENTE

FORFAIT ANIMATION

Prix HTGRILLE TARIFAIRE VENTE

FORFAIT ANIMATION

ForfAnim1450 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1450 1 450,00 € 1 378 € 1 305 € 1 233 € 1 160 €

ForfAnim1500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1500 1 500,00 € 1 425 € 1 350 € 1 275 € 1 200 €

ForfAnim1550 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1550 1 550,00 € 1 473 € 1 395 € 1 318 € 1 240 €

ForfAnim1600 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1600 1 600,00 € 1 520 € 1 440 € 1 360 € 1 280 €

ForfAnim1650 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1650 1 650,00 € 1 568 € 1 485 € 1 403 € 1 320 €

ForfAnim1700 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1700 1 700,00 € 1 615 € 1 530 € 1 445 € 1 360 €

ForfAnim1750 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1750 1 750,00 € 1 663 € 1 575 € 1 488 € 1 400 €

ForfAnim1800 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1800 1 800,00 € 1 710 € 1 620 € 1 530 € 1 440 €

ForfAnim1850 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1850 1 850,00 € 1 758 € 1 665 € 1 573 € 1 480 €

ForfAnim1900 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1900 1 900,00 € 1 805 € 1 710 € 1 615 € 1 520 €

ForfAnim1950 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 1950 1 950,00 € 1 853 € 1 755 € 1 658 € 1 560 €

ForfAnim2000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2000 2 000,00 € 1 900 € 1 800 € 1 700 € 1 600 €

ForfAnim2050 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2050 2 050,00 € 1 948 € 1 845 € 1 743 € 1 640 €

ForfAnim2100 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2100 2 100,00 € 1 995 € 1 890 € 1 785 € 1 680 €

ForfAnim2150 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2150 2 150,00 € 2 043 € 1 935 € 1 828 € 1 720 €

ForfAnim2200 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2200 2 200,00 € 2 090 € 1 980 € 1 870 € 1 760 €

ForfAnim2250 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2250 2 250,00 € 2 138 € 2 025 € 1 913 € 1 800 €

ForfAnim2300 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2300 2 300,00 € 2 185 € 2 070 € 1 955 € 1 840 €

ForfAnim2350 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2350 2 350,00 € 2 233 € 2 115 € 1 998 € 1 880 €

ForfAnim2400 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2400 2 400,00 € 2 280 € 2 160 € 2 040 € 1 920 €

ForfAnim2450 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2450 2 450,00 € 2 328 € 2 205 € 2 083 € 1 960 €

ForfAnim2500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2500 2 500,00 € 2 375 € 2 250 € 2 125 € 2 000 €

ForfAnim2550 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2550 2 550,00 € 2 423 € 2 295 € 2 168 € 2 040 €

ForfAnim2600 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2600 2 600,00 € 2 470 € 2 340 € 2 210 € 2 080 €

ForfAnim2650 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2650 2 650,00 € 2 518 € 2 385 € 2 253 € 2 120 €

ForfAnim2700 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2700 2 700,00 € 2 565 € 2 430 € 2 295 € 2 160 €

ForfAnim2750 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2750 2 750,00 € 2 613 € 2 475 € 2 338 € 2 200 €

ForfAnim2800 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2800 2 800,00 € 2 660 € 2 520 € 2 380 € 2 240 €

ForfAnim2850 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2850 2 850,00 € 2 708 € 2 565 € 2 423 € 2 280 €

ForfAnim2900 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2900 2 900,00 € 2 755 € 2 610 € 2 465 € 2 320 €

ForfAnim2950 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 2950 2 950,00 € 2 803 € 2 655 € 2 508 € 2 360 €

ForfAnim3000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3000 3 000,00 € 2 850 € 2 700 € 2 550 € 2 400 €

ForfAnim3050 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3050 3 050,00 € 2 898 € 2 745 € 2 593 € 2 440 €

ForfAnim3100 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3100 3 100,00 € 2 945 € 2 790 € 2 635 € 2 480 €

ForfAnim3150 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3150 3 150,00 € 2 993 € 2 835 € 2 678 € 2 520 €

ForfAnim3200 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3200 3 200,00 € 3 040 € 2 880 € 2 720 € 2 560 €

ForfAnim3250 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3250 3 250,00 € 3 088 € 2 925 € 2 763 € 2 600 €

ForfAnim3300 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3300 3 300,00 € 3 135 € 2 970 € 2 805 € 2 640 €

ForfAnim3350 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3350 3 350,00 € 3 183 € 3 015 € 2 848 € 2 680 €

ForfAnim3400 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3400 3 400,00 € 3 230 € 3 060 € 2 890 € 2 720 €

ForfAnim3450 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3450 3 450,00 € 3 278 € 3 105 € 2 933 € 2 760 €

ForfAnim3500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3500 3 500,00 € 3 325 € 3 150 € 2 975 € 2 800 €

ForfAnim3550 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3550 3 550,00 € 3 373 € 3 195 € 3 018 € 2 840 €

ForfAnim3600 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3600 3 600,00 € 3 420 € 3 240 € 3 060 € 2 880 €

ForfAnim3650 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3650 3 650,00 € 3 468 € 3 285 € 3 103 € 2 920 €

ForfAnim3700 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3700 3 700,00 € 3 515 € 3 330 € 3 145 € 2 960 €GRILLE TARIFAIRE VENTE

FORFAIT ANIMATION

ForfAnim3750 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3750 3 750,00 € 3 563 € 3 375 € 3 188 € 3 000 €

ForfAnim3800 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3800 3 800,00 € 3 610 € 3 420 € 3 230 € 3 040 €

ForfAnim3850 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3850 3 850,00 € 3 658 € 3 465 € 3 273 € 3 080 €

ForfAnim3900 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3900 3 900,00 € 3 705 € 3 510 € 3 315 € 3 120 €

ForfAnim3950 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 3950 3 950,00 € 3 753 € 3 555 € 3 358 € 3 160 €

ForfAnim4000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4000 4 000,00 € 3 800 € 3 600 € 3 400 € 3 200 €

ForfAnim4050 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4050 4 050,00 € 3 848 € 3 645 € 3 443 € 3 240 €

ForfAnim4100 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4100 4 100,00 € 3 895 € 3 690 € 3 485 € 3 280 €

ForfAnim4150 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4150 4 150,00 € 3 943 € 3 735 € 3 528 € 3 320 €

ForfAnim4200 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4200 4 200,00 € 3 990 € 3 780 € 3 570 € 3 360 €

ForfAnim4250 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4250 4 250,00 € 4 038 € 3 825 € 3 613 € 3 400 €

ForfAnim4300 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4300 4 300,00 € 4 085 € 3 870 € 3 655 € 3 440 €

ForfAnim4350 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4350 4 350,00 € 4 133 € 3 915 € 3 698 € 3 480 €

ForfAnim4400 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4400 4 400,00 € 4 180 € 3 960 € 3 740 € 3 520 €

ForfAnim4450 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4450 4 450,00 € 4 228 € 4 005 € 3 783 € 3 560 €

ForfAnim4500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4500 4 500,00 € 4 275 € 4 050 € 3 825 € 3 600 €

ForfAnim4550 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4550 4 550,00 € 4 323 € 4 095 € 3 868 € 3 640 €

ForfAnim4600 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4600 4 600,00 € 4 370 € 4 140 € 3 910 € 3 680 €

ForfAnim4650 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4650 4 650,00 € 4 418 € 4 185 € 3 953 € 3 720 €

ForfAnim4700 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4700 4 700,00 € 4 465 € 4 230 € 3 995 € 3 760 €

ForfAnim4750 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4750 4 750,00 € 4 513 € 4 275 € 4 038 € 3 800 €

ForfAnim4800 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4800 4 800,00 € 4 560 € 4 320 € 4 080 € 3 840 €

ForfAnim4850 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4850 4 850,00 € 4 608 € 4 365 € 4 123 € 3 880 €

ForfAnim4900 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4900 4 900,00 € 4 655 € 4 410 € 4 165 € 3 920 €

ForfAnim4950 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 4950 4 950,00 € 4 703 € 4 455 € 4 208 € 3 960 €

ForfAnim5000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 5000 5 000,00 € 4 750 € 4 500 € 4 250 € 4 000 €

ForfScen5000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 5000 5 000,00 € 4 750 € 4 500 € 4 250 € 4 000 €

ForfScen5500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 5500 5 500,00 € 5 225 € 4 950 € 4 675 € 4 400 €

ForfScen6000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 6000 6 000,00 € 5 700 € 5 400 € 5 100 € 4 800 €

ForfScen6500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 6500 6 500,00 € 6 175 € 5 850 € 5 525 € 5 200 €

ForfScen7000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 7000 7 000,00 € 6 650 € 6 300 € 5 950 € 5 600 €

ForfScen7500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 7500 7 500,00 € 7 125 € 6 750 € 6 375 € 6 000 €

ForfScen8000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 8000 8 000,00 € 7 600 € 7 200 € 6 800 € 6 400 €

ForfScen8500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 8500 8 500,00 € 8 075 € 7 650 € 7 225 € 6 800 €

ForfScen9000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 9000 9 000,00 € 8 550 € 8 100 € 7 650 € 7 200 €

ForfScen9500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 9500 9 500,00 € 9 025 € 8 550 € 8 075 € 7 600 €

ForfScen10000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 10000 10 000,00 € 9 500 € 9 000 € 8 500 € 8 000 €

ForfScen10500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 10500 10 500,00 € 9 975 € 9 450 € 8 925 € 8 400 €

ForfScen11000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 11000 11 000,00 € 10 450 € 9 900 € 9 350 € 8 800 €

ForfScen11500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 11500 11 500,00 € 10 925 € 10 350 € 9 775 € 9 200 €

ForfScen12000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 12000 12 000,00 € 11 400 € 10 800 € 10 200 € 9 600 €

ForfScen12500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 12500 12 500,00 € 11 875 € 11 250 € 10 625 € 10 000 €

ForfScen13000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 13000 13 000,00 € 12 350 € 11 700 € 11 050 € 10 400 €

ForfScen13500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 13500 13 500,00 € 12 825 € 12 150 € 11 475 € 10 800 €

ForfScen14000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 14000 14 000,00 € 13 300 € 12 600 € 11 900 € 11 200 €

ForfScen14500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 14500 14 500,00 € 13 775 € 13 050 € 12 325 € 11 600 €

ForfScen15000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 15000 15 000,00 € 14 250 € 13 500 € 12 750 € 12 000 €GRILLE TARIFAIRE VENTE

FORFAIT ANIMATION

ForfScen15500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 15500 15 500,00 € 14 725 € 13 950 € 13 175 € 12 400 €

ForfScen16000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 16000 16 000,00 € 15 200 € 14 400 € 13 600 € 12 800 €

ForfScen16500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 16500 16 500,00 € 15 675 € 14 850 € 14 025 € 13 200 €

ForfScen17000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 17000 17 000,00 € 16 150 € 15 300 € 14 450 € 13 600 €

ForfScen17500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 17500 17 500,00 € 16 625 € 15 750 € 14 875 € 14 000 €

ForfScen18000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 18000 18 000,00 € 17 100 € 16 200 € 15 300 € 14 400 €

ForfScen18500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 18500 18 500,00 € 17 575 € 16 650 € 15 725 € 14 800 €

ForfScen19000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 19000 19 000,00 € 18 050 € 17 100 € 16 150 € 15 200 €

ForfScen19500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 19500 19 500,00 € 18 525 € 17 550 € 16 575 € 15 600 €

ForfScen20000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 20000 20 000,00 € 19 000 € 18 000 € 17 000 € 16 000 €

ForfScen20500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 20500 20 500,00 € 19 475 € 18 450 € 17 425 € 16 400 €

ForfScen21000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 21000 21 000,00 € 19 950 € 18 900 € 17 850 € 16 800 €

ForfScen21500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 21500 21 500,00 € 20 425 € 19 350 € 18 275 € 17 200 €

ForfScen22000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 22000 22 000,00 € 20 900 € 19 800 € 18 700 € 17 600 €

ForfScen22500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 22500 22 500,00 € 21 375 € 20 250 € 19 125 € 18 000 €

ForfScen23000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 23000 23 000,00 € 21 850 € 20 700 € 19 550 € 18 400 €

ForfScen23500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 23500 23 500,00 € 22 325 € 21 150 € 19 975 € 18 800 €

ForfScen24000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 24000 24 000,00 € 22 800 € 21 600 € 20 400 € 19 200 €

ForfScen24500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 24500 24 500,00 € 23 275 € 22 050 € 20 825 € 19 600 €

ForfScen25000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 25000 25 000,00 € 23 750 € 22 500 € 21 250 € 20 000 €

ForfScen25500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 25500 25 500,00 € 24 225 € 22 950 € 21 675 € 20 400 €

ForfScen26000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 26000 26 000,00 € 24 700 € 23 400 € 22 100 € 20 800 €

ForfScen26500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 26500 26 500,00 € 25 175 € 23 850 € 22 525 € 21 200 €

ForfScen27000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 27000 27 000,00 € 25 650 € 24 300 € 22 950 € 21 600 €

ForfScen27500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 27500 27 500,00 € 26 125 € 24 750 € 23 375 € 22 000 €

ForfScen28000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 28000 28 000,00 € 26 600 € 25 200 € 23 800 € 22 400 €

ForfScen28500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 28500 28 500,00 € 27 075 € 25 650 € 24 225 € 22 800 €

ForfScen29000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 29000 29 000,00 € 27 550 € 26 100 € 24 650 € 23 200 €

ForfScen29500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 29500 29 500,00 € 28 025 € 26 550 € 25 075 € 23 600 €

ForfScen30000 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 30000 30 000,00 € 28 500 € 27 000 € 25 500 € 24 000 €

ForfScen30500 FORFAIT ANIMATION / SCENOGRAPHIE 30500 30 500,00 € 28 975 € 27 450 € 25 925 € 24 400 €Mise à disposition Hotesses Prix de vente

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ChefHot4hJr Chef Hôtesse 4h Journée De 07h00 à 20h00 154 € 146 € 138 € ChefHot4hJrfer 192 € 182 € 173 € ChefHot4hJrFer2 307 € 292 € 276 €

ChefHot4hSr Chef Hôtesse 4h Soir De 20h00 à 6h00 156 € 148 € 140 € ChefHot4hSrfer 195 € 185 € 176 € ChefHot4hSrFer2 312 € 296 € 281 €

ChefHot5hJr Chef Hôtesse 5h Journée De 07h00 à 20h00 186 € 177 € 167 € ChefHot5hJrfer 233 € 221 € 209 € ChefHot5hJrFer2 372 € 353 € 335 €

ChefHot5hSr Chef Hôtesse 5h Soir De 20h00 à 6h00 192 € 182 € 173 € ChefHot5hSrfer 240 € 228 € 216 € ChefHot5hSrFer2 384 € 365 € 346 €

ChefHot6hJr Chef Hôtesse 6h Journée De 07h00 à 20h00 223 € 212 € 201 € ChefHot6hJrfer 279 € 265 € 251 € ChefHot6hJrFer2 446 € 424 € 402 €

ChefHot6hSr Chef Hôtesse 6h Soir De 20h00 à 6h00 230 € 219 € 207 € ChefHot6hSrfer 288 € 274 € 259 € ChefHot6hSrFer2 461 € 438 € 415 €

ChefHot7hJr Chef Hôtesse 7h Journée De 07h00 à 20h00 260 € 247 € 234 € ChefHot7hJrfer 326 € 309 € 293 € ChefHot7hJrFer2 521 € 495 € 469 €

ChefHot7hSr Chef Hôtesse 7h Soir De 20h00 à 6h00 269 € 255 € 242 € ChefHot7hSrfer 336 € 319 € 302 € ChefHot7hSrFer2 538 € 511 € 484 €

ChefHot8hJr Chef Hôtesse 8h Journée De 07h00 à 20h00 298 € 283 € 268 € ChefHot8hJrfer 372 € 353 € 335 € ChefHot8hJrFer2 595 € 565 € 536 €

ChefHot8hSr Chef Hôtesse 8h Soir De 20h00 à 6h00 307 € 292 € 276 € ChefHot8hSrfer 384 € 365 € 346 € ChefHot8hSrFer2 614 € 584 € 553 €

ChefHot9hJr Chef Hôtesse 9h Journée De 07h00 à 20h00 335 € 318 € 301 € ChefHot9hJrfer 419 € 398 € 377 € ChefHot9hJrFer2 670 € 636 € 603 €

ChefHot9hSr Chef Hôtesse 9h Soir De 20h00 à 6h00 346 € 328 € 311 € ChefHot9hSrfer 432 € 410 € 389 € ChefHot9hSrFer2 691 € 657 € 622 €

ChefHot10hJr Chef Hôtesse 10h Journée De 07h00 à 20h00 370 € 351 € 333 € ChefHot10hJrfer 462 € 439 € 416 € ChefHot10hJrFer2 739 € 702 € 665 €

ChefHot10hSr Chef Hôtesse 10h Soir De 20h00 à 6h00 384 € 365 € 346 € ChefHot10hSrfer 480 € 456 € 432 € ChefHot10hSrFer2 768 € 730 € 691 €

ChefHot11hJr Chef Hôtesse 11h Journée De 07h00 à 20h00 409 € 389 € 368 € ChefHot11hJrfer 512 € 486 € 460 € ChefHot11hJrFer2 818 € 777 € 737 €

ChefHot11hSr Chef Hôtesse 11h Soir De 20h00 à 6h00 422 € 401 € 380 € ChefHot11hSrfer 528 € 502 € 475 € ChefHot11hSrFer2 845 € 803 € 760 €

Mise à disposition Hotesses Prix de vente

Prix de

vente

remisé de

5%

Prix de

vente

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10%

Prix de

vente

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5%

Prix de vente remisé

de 10%

Prix de

vente

Prix de

vente

remisé de

5%

Prix de vente

remisé de 10%

Hot4hJr Hôtesse 4h Journée De 07h00 à 20h00 132 € 125 € 119 € Hot4hJrfer 165 € 157 € 149 € Hot4hJrFer2 264 € 251 € 238 €

Hot4hSr Hôtesse 4h Soir De 20h00 à 6h00 138 € 131 € 124 € Hot4hSrfer 173 € 164 € 155 € Hot4hSrFer2 276 € 262 € 248 €

Hot5hJr Hôtesse 5h Journée De 07h00 à 20h00 160 € 152 € 144 € Hot5hJrfer 200 € 190 € 180 € Hot5hJrFer2 319 € 303 € 287 €

Hot5hSr Hôtesse 5h Soir De 20h00 à 6h00 162 € 154 € 146 € Hot5hSrfer 203 € 192 € 182 € Hot5hSrFer2 324 € 308 € 292 €

Hot6hJr Hôtesse 6h Journée De 07h00 à 20h00 190 € 180 € 171 € Hot6hJrfer 237 € 225 € 213 € Hot6hJrFer2 379 € 360 € 341 €

Hot6hSr Hôtesse 6h Soir De 20h00 à 6h00 194 € 185 € 175 € Hot6hSrfer 243 € 231 € 219 € Hot6hSrFer2 389 € 369 € 350 €

Hot7hJr Hôtesse 7h Journée De 07h00 à 20h00 98 € 93 € 89 € Hot7hJrfer 123 € 117 € 111 € Hot7hJrFer2 197 € 187 € 177 €

Hot7hSr Hôtesse 7h Soir De 20h00 à 6h00 227 € 215 € 204 € Hot7hSrfer 284 € 269 € 255 € Hot7hSrFer2 454 € 431 € 408 €

Hot8hJr Hôtesse 8h Journée De 07h00 à 20h00 250 € 237 € 225 € Hot8hJrfer 312 € 296 € 281 € Hot8hJrFer2 499 € 474 € 449 €

Hot8hSr Hôtesse 8h Soir De 20h00 à 6h00 259 € 246 € 233 € Hot8hSrfer 324 € 308 € 292 € Hot8hSrFer2 518 € 492 € 467 €

Hot9hJr Hôtesse 9h Journée De 07h00 à 20h00 282 € 268 € 254 € Hot9hJrfer 353 € 335 € 317 € Hot9hJrFer2 564 € 536 € 508 €

Hot9hSr Hôtesse 9h Soir De 20h00 à 6h00 292 € 277 € 262 € Hot9hSrfer 365 € 346 € 328 € Hot9hSrFer2 583 € 554 € 525 €

Hot10hJr Hôtesse 10h Journée De 07h00 à 20h00 312 € 296 € 281 € Hot10hJrfer 390 € 371 € 351 € Hot10hJrFer2 624 € 593 € 562 €

Hot10hSr Hôtesse 10h Soir De 20h00 à 6h00 324 € 308 € 292 € Hot10hSrfer 405 € 385 € 365 € Hot10hSrFer2 648 € 616 € 583 €

Hot11hJr Hôtesse 11h Journée De 07h00 à 20h00 343 € 326 € 309 € Hot11hJrfer 429 € 408 € 386 € Hot11hJrFer2 686 € 652 € 618 €

Hot11hSr Hôtesse 11h Soir De 20h00 à 6h00 356 € 339 € 321 € Hot11hSrfer 446 € 423 € 401 € Hot11hSrFer2 713 € 677 € 642 €

Heures supplémentaires non prévues

Tickets de vestiaire Prix de vente

Prix de

vente

remisé de

5%

Prix de

vente

remisé de

10%

TicVest100 Tickets vestiaire/100 tickets 16 € 15 € 14,4 € Nouveaux tarifs Elégance Hôtesse à partir du 01/08/2023 renseignés

RepPers Repas du personnel 12 € 11 € 11 €

TransJour Transports/hotesses journée jusqu'à 20h 12 € 11 € 11 €

TransSoir1 Transports/hotesses soirée jusqu'à 22h30 18 € 17 € 16,2 €

TransSoir2 Transports/hotesses soirée à partir de 22h30 24 € 23 € 22 €

Dépassement d’heure lors des prestations: Toute heure commencée est due, elle sera majorée de 25% au prorata de l’heure du forfait sélectionné

Majorations de tarifs ponctuelles :

- Entre 22h et 7h tarif de nuit + 25% sur les heures incluses dans la plage horaire

- Forfaits +25% : les lundis de Pâques, les 14/07 et les 15/08

- Forfaits +100% : les 1/05, les 25/12 et les 01

Prix HT Prix HT jours fériés hors 1er mai, 25 déc et 1er janvier Prix HT jours fériés 1er mai, 25 déc et 1er janv.

Prix HT

GRILLE TARIFAIRE VENTE

HOTESSES

Prix HT Prix HT jours fériés hors 1er mai, 25 déc et 1er janv. Prix HT jours fériés 1er mai, 25 déc et 1er janv.Mise à disposition ADS -

Jour ouvré 6h - 21h

Prix de

vente

Prix de vente

remisé de 5%

Prix de vente

remisé de 10%

ADS agent 32 € 30 € 29 €

ADS Chef équipe 32 € 31 € 29 €

Mise à disposition ADS -

Nuit ouvré 21h-6h

Prix de

vente

Prix de vente

remisé de 5%

Prix de vente

remisé de 10%

ADS agent 35 € 33 € 31 €

ADS Chef équipe 36 € 34 € 32 €

Mise à disposition ADS -

Dimanche 6h - 21h

Prix de

vente

Prix de vente

remisé de 5%

Prix de vente

remisé de 10%

ADS agent 35 € 33 € 31 €

ADS Chef équipe 36 € 34 € 32 €

Mise à disposition ADS -

Dimanche 21h - 6h

Prix de

vente

Prix de vente

remisé de 5%

Prix de vente

remisé de 10%

ADS agent 35 € 33 € 31 €

ADS Chef équipe 36 € 34 € 32 €

Mise à disposition ADS -

Férié

Prix de

vente

Prix de vente

remisé de 5%

Prix de vente

remisé de 10%

ADS agent 64 € 60 € 57 €

ADS Chef équipe 65 € 62 € 58 €

Prix HT /heure

GRILLE TARIFAIRE VENTE

ADS

Prix HT /heure

Prix HT /heure

Prix HT /heure

Prix HT /heureDESIGNATION PRIX DE VENTE Tarif remisé de 5% Tarif remisé de 10%

REGISSEURGEN8 REGISSEUR GENERAL / 8 heures 787,50 € 748,13 € 708,75 €

REGISSEURGENHRSUPP REGISSEUR GENERAL Tarif HEURE SUP 65,00 € 61,75 € 58,50 €

REGISSEUR8 REGISSEUR / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €

REGISSEUR8HRSUPP REGISSEUR Tarif HEURE SUP 60,00 € 57,00 € 54,00 €

REGISSEUR4 REGISSEUR / 4 heures 365,00 € 346,75 € 328,50 €

TECHNACELLISTE8 TECHNICIEN NACELLISTE / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

TECHNACELLISTEHRSUPP TECHNICIEN NACELLISTE Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

PILCACES8 PILOTE CACES /chariot élévateur / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

PILCACESHRSUPP PILOTE CACES Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

PILCACES4 Pilote CACES /chariot élévateur / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €

REGISSEURPLAT8 REGISSEUR PLATEAU / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €

REGISSEURPLATHRSUPP REGISSEUR PLATEAU Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €

TECHPLATEAU TECHNICIEN PLATEAU / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €

TECHPLATEAUHRSUPP TECHNICIEN PLATEAU Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €

TECHPOLYVALENT TECHNICIEN POLYVALENT / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

TECHPOLYVALENTHRSUPP TECHNICIEN POLYVALENT Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

ASSISTANT8 ASSISTANT / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €

ASSISTANTHRSUPP ASSISTANT Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €

TECHACCUEIL TECHNICIEN ACCUEIL / PERMANENCE ELECTRO 587,50 € 558,13 € 528,75 €

TECH4 TECHNICIEN / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €

TECH8 TECHNICIEN / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

TECHHRSUPP TECHNICIEN Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

0,00 € 0,00 €

REAL8 REALISATEUR / 8 heures 900,00 € 855,00 € 810,00 €

REAL8HRSUPPJR REALISATEUR Tarif HEURE SUP 75,00 € 71,25 € 67,50 €

REAL4 REALISATEUR / 4 heures 625,00 € 593,75 € 562,50 €

INGENIEURVIS8 INGENIEUR DE LA VISION / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €

INGENIEURVISHRSUPP INGENIEUR DE LA VISION Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €

INGENIEURVIS4 INGENIEUR DE LA VISION / 4 heures 500,00 € 475,00 € 450,00 €

CADREUR8 CADREUR / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

CADREURHRSUPP CADREUR Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

CADREUR4 CADREUR / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €

REGVID8 REGISSEUR VIDEO / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €

REGVIDHRSUPP REGISSEUR VIDEO Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €

REGVID4 REGISSEUR VIDEO / 4 heures 365,00 € 346,75 € 328,50 €

TECHVIDEO8 TECHNICIEN VIDEO / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

TECHVIDEOHRSUPP TECHNICIEN VIDEO Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

TECHVIDEO4 TECHNICIEN VIDEO / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €

ASSISTVIDEO8 ASSISTANT VIDEO / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €

ASSISTVIDEOHRSUPP ASSISTANT VIDEO Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €

ASSISTVID4 ASSISTANT VIDEO / 4 heures 265,00 € 251,75 € 238,50 €

TECHAUDIOV8 TECHNICIEN AUDIOVISUEL / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

TECHAUDIOVHRSUPP TECHNICIEN AUDIOVISUEL Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

TECHAUDIOV4 TECHNICIEN AUDIOVISUEL / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €

OPERATEURMURVID OPERATEUR / PUPITREUR MUR VIDEO / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €

OPERATEURMURVIDHRSUPP OPERATEUR / PUPITREUR MUR VIDEO Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €

TECHMUR8 TECHNICIEN MUR LEDS / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €

TECHMURHRSUPP TECHNICIEN MUR LEDS Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €

INGENIEURSON8 INGÉNIEUR SON / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €

INGENIEURSONHRSUPP INGÉNIEUR SON Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €

INGENIEURSYST8 INGÉNIEUR SYSTEME / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €

INGENIEURSYSTHRSUPP INGÉNIEUR SYSTÈME Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €

INGENIEURSYST4 INGÉNIEUR SYSTEME / 4 heures 365,00 € 346,75 € 328,50 €

REGSYST8 REGISSEUR SON / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €

REGSYSTHRSUPP REGISSEUR SON Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €

REGSON4 REGISSEUR SON / 4 heures 365,00 € 346,75 € 328,50 €

TECHSON8 TECHNICIEN SON / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €

TECHSONHRSUPP TECHNICIEN SON Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €

PRESTATIONS PERSONNEL TECHNIQUEPRESTATIONS PERSONNEL TECHNIQUE

TECHSON4 TECHNICIEN SON / 4 heures 350,00 € 332,50 € 315,00 €

TECHSYST8 TECHNICIEN SYSTEME / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €

TECHSYSTHRSUPP TECHNICIEN SYSTÈME Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €

TECHSYST4 TECHNICIEN SYSTEME / 4 heures 350,00 € 332,50 € 315,00 €

ASSISTANTSON8 ASSISTANT SON / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €

ASSISTANTSONHRSUPPJR ASSISTANT SON Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €

ASSISTANTSON4 ASSISTANT SON / 4 heures 265,00 € 251,75 € 238,50 €

BACKLINER8 BACKLINER / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

BACKLINERHRSUPPJR BACKLINER Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

BACKLINER4 BACKLINER / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €

DJ DISC JOCKEY / 8 heures 1 875,00 € 1 781,25 € 1 687,50 €

DJHRSUPPJR DISC JOCKEY Tarif HEURE SUP 156,25 € 148,44 € 140,63 €

CONCEPTLUM8 CONCEPTEUR LUMIERE / 8 heures 1 250,00 € 1 187,50 € 1 125,00 €

CONCEPTLUMHRSUPPJR CONCEPTEUR LUMIERE Tarif HEURE SUP 156,25 € 148,44 € 140,63 €

PUPITREURLUM8 PUPITREUR LUMIÈRE / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €

PUPITREURLUMHRSUPPJR PUPITREUR LUMIÈRE Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €

PUPITREURLUM4 PUPITREUR LUMIÈRE / 4 heures 500,00 € 475,00 € 450,00 €

REGLUM8 REGISSEUR LUMIERE / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €

REGLUMHRSUPP REGISSEUR LUMIERE Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €

REGLUM4 REGISSEUR LUMIERE / 4 heures 500,00 € 475,00 € 450,00 €

TECHLUMAUTO8 TECHNICIEN LUMIERE AUTOMATIQUES / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €

TECHLUMAUTOHRSUPP TECHNICIEN LUMIERE AUTOMATIQUES Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €

TECHLUM8 TECHNICIEN LUMIERE / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

TECHLUMHPSUPP TECHNICIEN LUMIERE Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

TECHLUMAUTOHRSUPP TECHNICIEN LUMIERE / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €

ASSISTANTLUM8 ASSISTANT LUMIERE / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €

ASSISTANTLUMHRSUPP ASSISTANT LUMIERE Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €

ASSISTANTLUM4 ASSISTANT LUMIERE / 4 heures 265,00 € 251,75 € 238,50 €

TBLOC1-8 BLOCKER - ELECTRO / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

TBLOC1-HRSUPP BLOCKER - ELECTRO Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

TBLOC2-8 BLOCKER - ELECTRO/ 8 heures (gros kits) 700,00 € 665,00 € 630,00 €

TBLOC2-HRSUPP BLOCKER - ELECTRO (gros kits) Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €

TECHELECTRO8 TECHNICIEN ELECTRICIEN / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

TECHELECTROHRSUPP TECHNICIEN ELECTRICIEN Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

TECHELECTRO4 TECHNICIEN ELECTRICIEN / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €

ASSISANTELEC8 ASSISTANT ELECTRO - BLOC / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €

ASSISANTELECHRSUPP ASSISTANT ELECTRO - BLOC Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €

ASSISANTELEC4 ASSISTANT ELECTRO - BLOC / 4 heures 265,00 € 251,75 € 238,50 €

TECHRIGG8 RIGGER / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €

TECHRIGGHRSUPP RIGGER Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €

TECHRIGG4 RIGGER / 4 heures 350,00 € 332,50 € 315,00 €

SCAFFOLD8 SCAFFOLDER / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €

SCAFOLDHRSUPP SCAFFOLDER Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

SCAFFOLD4 SCAFFOLDER / 4 heures 293,75 € 279,06 € 264,38 €

CHEFEQUI8 CHEF D'EQUIPE / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €

CHEFEQUIHRSUPP CHEF D'EQUIPE Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €

CHEFEQUI4 CHEF D'EQUIPE / 4 heures 331,25 € 314,69 € 298,13 €

ROADVAC8 ROAD / 8 heures 406,25 € 385,94 € 365,63 €

ROADCHEFHRSUPP ROAD Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €

ROADVAC4 ROAD / 4 heures 250,00 € 237,50 € 225,00 €

Techfossebleue Forfait technique fermeture fosse salle Rouge 1400

Techfosserouge Forfait technique fermeture fosse salle Bleue 812,5

Techplatbleue Forfait Technique mise à plat salle Rouge 1625

Techplatrouge Forfait technique mise à plat salle Bleue 1218,75

Techfossebleue2 Forfait technique remise en gradins fosse salle Rouge 1400

Techfosserouge2 Forfait technique remise en gradins fosse salle Bleue 812,5

Techplatbleue2 Forfait technique remise en gradins salle Rouge 1625

Techplatrouge2 Forfait technique remise en gradins salle Bleue 1218,75FO

Désignation

Café d'accueil / pause matin / pause après-midi Tarif 1 Tarif 2 Tarif 3 Tarif 4 Tarif 5 Tarif 6 Tarif 7 Tarif 8 Tarif 9 Tarif 10 Tarif 11 Tarif 12 Tarif 13 Tarif 14 Tarif 15 Tarif 16 Pause avec vienoiseries ou mignardises 45,00 € 42,50 € 40,00 € 37,50 € 35,00 € 32,50 € 30,00 € 27,50 € 25,00 € 22,50 € 20,00 € 17,50 € 15,00 € 12,50 € 10,00 € 7,50 €

Pause boissons 45,00 € 42,50 € 40,00 € 37,50 € 35,00 € 32,50 € 30,00 € 27,50 € 25,00 € 22,50 € 20,00 € 17,50 € 15,00 € 12,50 € 10,00 € 7,50 €

Divers pauses 44,00 € 41,50 € 39,00 € 36,50 € 34,00 € 31,50 € 29,00 € 26,50 € 24,00 € 21,50 € 19,00 € 16,50 € 14,00 € 11,50 € 9,00 € 6,50 €

Déjeuner ou dîner assis Tarif 1 Tarif 2 Tarif 3 Tarif 4 Tarif 5 Tarif 6 Tarif 7 Tarif 8 Tarif 9 Tarif 10 Tarif 11 Tarif 12 Tarif 13 Tarif 14 Tarif 15 Tarif 16 Repas assis 3 plats, vin, eau et café 160,00 € 155,00 € 150,00 € 145,00 € 140,00 € 135,00 € 130,00 € 125,00 € 120,00 € 115,00 € 110,00 € 105,00 € 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 €

Repas assis sans alcool 3 plats, eau et café 160,00 € 155,00 € 150,00 € 145,00 € 140,00 € 135,00 € 130,00 € 125,00 € 120,00 € 115,00 € 110,00 € 105,00 € 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 €

Divers assis 95,00 € 92,00 € 89,00 € 86,00 € 83,00 € 80,00 € 77,00 € 74,00 € 71,00 € 68,00 € 65,00 € 62,00 € 59,00 € 56,00 € 53,00 € 50,00 €

Cocktail déjeunatoire ou dînatoire Tarif 1 Tarif 2 Tarif 3 Tarif 4 Tarif 5 Tarif 6 Tarif 7 Tarif 8 Tarif 9 Tarif 10 Tarif 11 Tarif 12 Tarif 13 Tarif 14 Tarif 15 Tarif 16 Cocktail 20 pièces avec champagne, vin, alcools forts et softs 125,00 € 120,00 € 115,00 € 110,00 € 105,00 € 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € 55,00 € 50,00 €

Cocktail 20 pièces vin, alcools forts et softs 125,00 € 120,00 € 115,00 € 110,00 € 105,00 € 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € 55,00 € 50,00 €

Cocktail 20 pièces avec champagne, vin et softs 125,00 € 120,00 € 115,00 € 110,00 € 105,00 € 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € 55,00 € 50,00 €

Cocktail 20 pièces avec champagne et softs 125,00 € 120,00 € 115,00 € 110,00 € 105,00 € 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € 55,00 € 50,00 €

Pièce cocktail supplémentaire 1 5,50 € 5,00 € 4,50 € 4,30 € 4,20 € 4,10 € 4,00 € 3,90 € 3,80 € 3,70 € 3,60 € 3,50 € 3,40 € 3,30 € 3,20 € 3,10 €

Cocktail apéritif/cloture midi - après-midi - soir Tarif 1 Tarif 2 Tarif 3 Tarif 4 Tarif 5 Tarif 6 Tarif 7 Tarif 8 Tarif 9 Tarif 10 Tarif 11 Tarif 12 Tarif 13 Tarif 14 Tarif 15 Tarif 16 Cocktail 8 pièces avec champagne, vin, alcools forts et softs 115,00 € 110,00 € 105,00 € 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € 55,00 € 50,00 € 45,00 € 40,00 €

Cocktail 8 pièces vin, alcools forts et softs 105,00 € 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € 55,00 € 50,00 € 45,00 € 40,00 € 35,00 € 30,00 €

Cocktail 8 pièces avec champagne, vin et softs 105,00 € 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € 55,00 € 50,00 € 45,00 € 40,00 € 35,00 € 30,00 €

Cocktail 8 pièces avec champagne et softs 105,00 € 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € 55,00 € 50,00 € 45,00 € 40,00 € 35,00 € 30,00 €

Pièce cocktail supplémentaire 2 2,90 € 2,80 € 2,70 € 2,60 € 2,50 € 2,40 € 2,30 € 2,20 € 2,10 € 2,00 € 1,90 € 1,80 € 1,70 € 1,60 € 1,50 € 1,40 €

Boissons Tarif 1 Tarif 2 Tarif 3 Tarif 4 Tarif 5 Tarif 6 Tarif 7 Tarif 8 Tarif 9 Tarif 10 Tarif 11 Tarif 12 Tarif 13 Tarif 14 Tarif 15 Tarif 16 Verre de vin 14,00 € 13,50 € 13,00 € 12,50 € 12,00 € 11,50 € 11,00 € 10,50 € 10,00 € 9,50 € 9,00 € 8,50 € 8,00 € 7,50 € 7,00 € 6,50 €

Bouteille de vin 40,00 € 38,00 € 36,00 € 34,00 € 32,00 € 30,00 € 28,00 € 26,00 € 24,00 € 22,00 € 20,00 € 18,00 € 16,00 € 14,00 € 12,00 € 10,00 €

Bouteille alcool fort 57,00 € 54,00 € 51,00 € 48,00 € 45,00 € 42,00 € 39,00 € 36,00 € 33,00 € 30,00 € 27,00 € 24,00 € 21,00 € 18,00 € 15,00 € 12,00 €

Bouteille de champagne 70,00 € 67,00 € 64,00 € 61,00 € 58,00 € 55,00 € 52,00 € 49,00 € 46,00 € 43,00 € 40,00 € 37,00 € 34,00 € 31,00 € 28,00 € 25,00 €

Personnel Tarif 1 Tarif 2 Tarif 3 Tarif 4 Tarif 5 Tarif 6 Tarif 7 Tarif 8 Tarif 9 Tarif 10 Tarif 11 Tarif 12 Tarif 13 Tarif 14 Tarif 15 Tarif 16 Personnel 4h 700,00 € 670,00 € 640,00 € 610,00 € 580,00 € 550,00 € 520,00 € 490,00 € 460,00 € 430,00 € 400,00 € 370,00 € 340,00 € 310,00 € 280,00 € 250,00 €

Personnel 5h 700,00 € 670,00 € 640,00 € 610,00 € 580,00 € 550,00 € 520,00 € 490,00 € 460,00 € 430,00 € 400,00 € 370,00 € 340,00 € 310,00 € 280,00 € 250,00 €

Personnel 6h 700,00 € 670,00 € 640,00 € 610,00 € 580,00 € 550,00 € 520,00 € 490,00 € 460,00 € 430,00 € 400,00 € 370,00 € 340,00 € 310,00 € 280,00 € 250,00 €

Personnel 7h 800,00 € 770,00 € 740,00 € 710,00 € 680,00 € 650,00 € 620,00 € 590,00 € 560,00 € 530,00 € 500,00 € 470,00 € 440,00 € 410,00 € 380,00 € 350,00 €

Personnel 8h 800,00 € 770,00 € 740,00 € 710,00 € 680,00 € 650,00 € 620,00 € 590,00 € 560,00 € 530,00 € 500,00 € 470,00 € 440,00 € 410,00 € 380,00 € 350,00 €

Matériel Tarif 1 Tarif 2 Tarif 3 Tarif 4 Tarif 5 Tarif 6 Tarif 7 Tarif 8 Tarif 9 Tarif 10 Tarif 11 Tarif 12 Tarif 13 Tarif 14 Tarif 15 Tarif 16 Matériel traiteur 1 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € 55,00 € 50,00 € 45,00 € 40,00 € 35,00 € 30,00 € 25,00 €

Matériel traiteur 2 32,00 € 30,00 € 28,00 € 26,00 € 24,00 € 22,00 € 20,00 € 18,00 € 16,00 € 14,00 € 12,00 € 10,00 € 8,00 € 6,00 € 4,00 € 2,00 €

Mobilier Tarif 1 Tarif 2 Tarif 3 Tarif 4 Tarif 5 Tarif 6 Tarif 7 Tarif 8 Tarif 9 Tarif 10 Tarif 11 Tarif 12 Tarif 13 Tarif 14 Tarif 15 Tarif 16 Mobilier traiteur 1 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € 55,00 € 50,00 € 45,00 € 40,00 € 35,00 € 30,00 € 25,00 €

Mobilier traiteur 2 32,00 € 30,00 € 28,00 € 26,00 € 24,00 € 22,00 € 20,00 € 18,00 € 16,00 € 14,00 € 12,00 € 10,00 € 8,00 € 6,00 € 4,00 € 2,00 €

Animation Tarif 1 Tarif 2 Tarif 3 Tarif 4 Tarif 5 Tarif 6 Tarif 7 Tarif 8 Tarif 9 Tarif 10 Tarif 11 Tarif 12 Tarif 13 Tarif 14 Tarif 15 Tarif 16 Animation traiteur 1 300,00 € 290,00 € 280,00 € 270,00 € 260,00 € 250,00 € 240,00 € 230,00 € 220,00 € 210,00 € 200,00 € 190,00 € 180,00 € 170,00 € 160,00 € 150,00 €

Animation traiteur 2 150,00 € 145,00 € 140,00 € 135,00 € 130,00 € 125,00 € 120,00 € 115,00 € 110,00 € 105,00 € 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 €

Forfaits traiteur Tarif 1 Tarif 2 Tarif 3 Tarif 4 Tarif 5 Tarif 6 Tarif 7 Tarif 8 Tarif 9 Tarif 10 Tarif 11 Tarif 12 Tarif 13 Tarif 14 Tarif 15 Tarif 16 Prestation traiteur divers 150 145 140 135 130 125 120 115 110 105 100 95 90 85 80 75

Prestation traiteur divers 2 70 68 66 64 62 60 58 56 54 52 50 48 46 44 42 40

Prestation traiteur divers 3 40 38 36 34 32 30 28 26 24 22 20 18 16 14 12 10

Prestation traiteur divers 4 10 9 8 7 6 5 4,5 4 3,5 3 2,5 2 1,7 1,4 1,1 0,8

Prestations traiteurs - Tarifs HTSPECTACLE Tarifs tout public € CINEMA €

Adultes de 0 € à 100 € Tarif plein 6,50 €

Enfants de 0 € à 75 € Tarif réduit (-25 ans, demandeurs emploi, 5,00 €

Familles nombreuses, + 60 ans) -

Carte Passion € Tarif jeune - 15 ans * 2,50 €

Carte solo 15 € à 25 € OSC (Tarifs Comité d'Entreprise) 6,50 €

Carte duo 25 € à 35 € Location lunette 3D 1,00 €

Tarif midi (11h30-12h30) 3,50 €

Détenteur Carte Passion Spectacle projeté (opéra, ballet, concert…) de 10 € à 20 €

15% de réduction sur tarifs tout public

(à arrondir à l'euro le plus proche) €

Ecole et cinéma 2,50 €

Jeunes de moins de 25 ans * Collège 2,80 €

25% de réduction sur tarifs Adultes tout public Lycée 3,00 €

(à arrondir à l'euro le plus proche) Ecole hors dispositif 4,00 €

Collège et lycée hors dispositif 4,00 €

VAL Courbevoie 3,20 €

Centres aérés hors Courbevoie 4,50 €

Redevances Billetterie Internet €

E-Billet 0,50€ HT/billet €

Ciné-chèque 5,00 €

Moyens de paiement acceptés Carte culture jeune (CCJ) 4,00 €

Chèque bancaire CCJ si accompagnant adulte (pour 1 personne) 5,00 €

Espèces Achat de la carte d'abonnement 5,00 €

Carte Bleue - forfait 6 places 30,00 €

Carte Culture Jeune - forfait 10 places 45,00 €

Pass Culture - forfait 10 places (-25 ans)* 40,00 €

Chèque culture - forfait 10 places (-15 ans)* 20,00 €

Chèque vacances Cinéday 5,00 €

Chèque bancaire

Espèces

Carte Bleue

Pass culture

Moyens de paiement acceptés

Tarifs Spectacle - Cinéma

(Tarifs exprimés en TTC)

Tarifs tout public

Tarifs scolaires

Tarifs Promotionnels

Réduction de 70% maximum