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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune d'Hanvec.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations prises lors du cm du 11 12 2025 2)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Cybersécurité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE HANVEC
SÉANCE DU 11 DECEMBRE 2025
DÉLIBÉRATIONS OBJET ADOPTION
2025-40 Ouverture anticipée des crédits en investissement dans l’attente de l’adoption du BP 2026 Adoptée
2025-41
Convention versement participation communale au fonctionnement de l’école Sainte Jeanne d’Arc - versement d’un acompte Adoptée
2025-42 Adhésion groupement de commandes « prestation dératisation et désourisation » Adoptée
2025-43 Prorogation bail emphytéotique ancien presbytère - HANVEC/SA D'HLM D'ARMORIQUE Adoptée
2025-44
Autorisation signature de la convention de partenariat pour le fonctionnement coopératif de la politique éducative locale sur le territoire du Pays de Daoulas Adoptée
2025-45 Cession d'une portion de voie communale à Mescam Huella - Lancement d'une enquête publique Adoptée
2025-46 Suppression et création d’emploi Adoptée
2025-47 Modification du RIFSEEP Adoptée
2025-48 Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation Adoptée
2025-49 Adhésion à la prestation « protection des données » du Centre de Gestion du Finistère Adoptée
2025-50 Adoption du règlement intérieur de la salle de psychomotricité de l’école publique Per Jakez Hélias Adoptée
2025-51 Vente de mobilier de l’école publique Per Jakez Hélias et vente de jardinières de la commune Adoptée
2025-52 Renouvellement de la CTG Adoptée