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Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Hanvec.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 19 06 2025 2)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE HANVEC
SÉANCE DU 19 JUIN 2025
DÉLIBÉRATIONS OBJET COMMENTAIRES
2025-13 Cotisation FIA ADOPTEE A L’UNANIMITE
2025-14 Attribution d’une subvention au CCAS ADOPTEE A L’UNANIMITE
2025-15 Attribution des subventions aux associations de la commune de Hanvec ADOPTEE AVEC DEPORTS
2025-16 Attribution des subventions aux associations scolaires de la commune de Hanvec ADOPTEE AVEC DEPORTS
2025-17 Attribution des subventions aux associations sportives et culturelles hors de la commune de Hanvec et diverses
ADOPTEE
AVEC DEPORTS
2025-18 Participation communale au fonctionnement de l’école Sainte-Jeanne D’Arc 1 VOIX « CONTRE » ET 2 ABSENTIONS
2025-19 Tarifs communaux à compter du 1er septembre 2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
2025-20 Loyers de la maison de santé ADOPTEE A L’UNANIMITE
2025-21 Forfait scolaire Saint-Eloy ADOPTEE A L’UNANIMITE
2025-22 Versement du forfait scolaire communal au fonctionnement de l’école Diwan du Faou ADOPTEE AVEC 2 ABSENTIONS
2025-23 Demande de subvention à la CAF du Finistère pour l’équipement de la salle de motricité ADOPTEE A L’UNANIMITE
2025-24 Renouvellement de la convention RASED ADOPTEE A L’UNANIMITE
2025-25 Marché de voirie 2025 : signature du marché de travaux ADOPTEE A L’UNANIMITE
2025-26 Prise de participation au sein de la SPL des Pompes Funèbres des Communes Associées (PFCA) ADOPTEE A L’UNANIMITE 2025-27 Désignation d'un délégué à l'Assemblée Générale et à l’Assemblée Spéciale des PFCA ADOPTEE
A L’UNANIMITE
2025-28 Validation du projet éducatif et du projet pédagogique 2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
2025-29 Détermination du nombre et répartition des sièges du Conseil de Communauté pour la mandature 2026-2032 : proposition d’accord local ADOPTEE A L’UNANIMITE
2025-30 Désignation d’un élu référent pour le Projet Alimentaire Territorial (PAT) ADOPTEE A L’UNANIMITE
2025-31 Suppression et création d’emploi ADOPTEE A L’UNANIMITE