Procès Verbal - PV+2022.11

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Procès Verbal - PV+2022.11 Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Rauzan. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+2022.11)Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Justice et droit, Département de la Gironde République Française

MAIRIE DE RAUZAN

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU VENDREDI 18 NOVEMBRE 2022 A 18H

L'an deux mille vingt-deux, le dix-huit novembre, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 10 novembre 2022, s'est réuni sous la présidence de de M. NARDOU, Maire.

Membres en exercice : 15 Présents : Patrick NARDOU - Nadia ZARIOUH - Dominique BERNEÉDE -— Christophe VILLIER Angélina MONTIEL — Vincent Présents : 13 PREVOT — Delphine PASQUET — Bernard MARTIN — Sandrine BRAVO — Christophe LESCURE -— Christophe QUEBEC — Sandrine Votants : 15 LACOUR -— Sarah BARO.

Excusés : Bernard BOUCHON ; François SILVA

Pouvoirs: de Bernard BOUCHON à Christophe LESCURE; de François SILVA à Sarah BARO

Secrétaire de séance : Christophe VILLIER

La séance est ouverte à 18h05

À l'ordre du jour, l’approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal, le délégué SDEEG (4 seul délégué), les délégués SITSF (2 titulaires), la désignation des 2 délégués au Conseil d'Administration du Collège (1 titulaire et 1 suppléant}, la constitution des commissions Finances, budget, Associations, Bâtiments (Château, Eglise, Foyer, Grotte, Cimetière,.…), Animations & Fêtes & Culture & Tourisme, Urbanisme, Assainissement, Voirie & Aménagement du bourg, Développement économique (artisans, commerçants), Enfance et Jeunesse, Aide et Entraide aux personnes âgées, Environnement, développement durable, Ressources Humaines, Communications, Contrôle de la liste électorale, des impôts, d’Appel d'Offres, le règlement intérieur du Conseil Municipal, le droit à la formation des élus, les illuminations de Noël, léclairage du bourg, et les questions diverses.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION M. le Maire demande si le procès-verbal de la précédente réunion appelle des observations. M. QUEBEC évoque la mise en place des délégués communautaires et dit qu’on assiste à la première leçon de transparence et de démocratie participative de M. BOUCHON et indique qu’il lui en parlera la prochaine fois, quand il sera là car il ne veut pas parler en son absence. Il souligne que ce qui se passe est incroyable et historique dans la vie de la communauté de communes et espère qu’on y reviendra. M. NARDOU lui demande de préciser.

M. QUEBEC dit que lors de la réunion, au sujet de la mise en place des délégués communautaires, il a été dit « on va en reparler » mais il précise qu’on ne va pas en reparler puisque c’est déjà acté. Il aimerait toutefois qu’on revienne quand même sur ce sujet mais en présence de M. BOUCHON.

Concernant le procès-verbal en lui-même, aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal de

la réunion du 28 octobre dernier est approuvé à l’unanimité.

1DESIGNATION DU DELEGUE SIEGEANT AU SDEEG

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que cette délibération annule et remplace la délibération prise précédemment car il n’y a qu’un délégué à désigner pour siéger au Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde et non deux comme précédemment délibéré.

M. Bernard BOUCHON sera donc le délégué de Rauzan qui siégera au S.D.E.E.G.

DESIGNATION DES DELEGUES SIEGEANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT SCOLAIRE ET DE FONCTIONNEMENT DU COLLEGE DE RAUZAN Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que cette délibération annule et remplace la délibération prise précédemment car il y a deux délégués titulaires à désigner pour siéger au Syndicat Intercommunal de transport scolaire et de fonctionnement du collège de Rauzan, et non un délégué titulaire et un délégué suppléant, comme précédemment délibéré.

Les deux délégués sont Mme Nadia ZARIOUH et M. Christophe LESCURE.

DESIGNATION DES DELEGUES SIEGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE DE RAUZAN

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant pour siéger au conseil d’administration du collège Pierre Martin de Rauzan.

Les délégués représentant la collectivité au conseil d’administration du Collège de Rauzan sont Mme Sandrine BRAVO (titulaire) et Mme Nadia ZARIOUH (suppléante).

COMMISSION FINANCES, BUDGET

Il est décidé de créer une commission « finances » composée de 5 membres et d’un Président, le Maire

étant Président de droit. ; il en sera également le référent. Elle se compose de M. Bernard BOUCHON — M. Christophe VILLIER - M. Bernard MARTIN — M. Christophe QUEBEC — M. François SILVA.

COMMISSION ASSOCIATIONS

La commission « associations » sera composée de 5 membres et d’un Président, le Maire étant Président de droit. Il sera accompagné de Mme Dominique BERNEDE, également référente - Mme Angélina MONTIEL — Mme Delphine PASQUET -Mme Sandrine BRAVO — Mme Sandrine LACOUR.

COMMISSION BATIMENTS

Il est décidé de créer une commission « bâtiments » composée de 5 membres et d’un Président, le Maire étant Président de droit. Elle se compose de Mme Dominique BERNEDE -— M. Christophe VILLIER (également référent) -M. Vincent PREVOT - M. Bernard MARTIN — Mme Sarah BARO.

COMMISSION ANIMATIONS, FETES, CULTURE ET TOURISME La commission « animations, fêtes, culture et tourisme » sera composée de 5 membres et d’un Président, le Maire étant Président de droit. Il sera accompagné de Mme Dominique BERNEDE — Mme Angélina MONTIEL — M. Vincent PREVOT (également référent) —- Mme Sandrine BRAVO — M. François SILVA.

COMMISSION URBANISME, PLUI, ASSAINISSEMENT, VOIRIE La commission « urbanisme, PLUI, assainissement, voirie » sera composée du Maire, Président de droit, également référent, et des 5 membres suivants : M. Bernard BOUCHON -— M. Christophe VILLIER — M. Vincent PREVOT — M. Bernard MARTIN - Mme Sarah BARO.M. QUEBEC et Mme BARO interviennent pour proposer de faire une commission spécifique pour Paménagement du bourg et le restaurant du château avec l’ensemble des membres du conseil.

COMMISSION AMENAGEMENT DU BOURG ET RESTAURANT DU CHATEAU Cette commission est donc composée de MM. Patrick NARDOU - Bernard BOUCHON -— Nadia ZARIOUH - Christophe VILLIER — Dominique BERNEDE - Angélina MONTIEL — Vincent PREVOT — Delphine PASQUET -— Bernard MARTIN - Sandrine BRAVO -— Christophe LESCURE -— Christophe QUEBEC -— Sandrine LACOUR - Sarah BARO - François SILVA.

COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

La commission « développement économique » sera composée du Maire, Président de droit, référent, et des 4 membres suivants : M. Bernard BOUCHON - M. Vincent PREVOT - M. Christophe QUEBEC - Mme Sarah BARO.

COMMISSION ENFANCE ET JEUNESSE

La commission « enfance et jeunesse » sera composée du Maire, Président de droit, et des 4 membres suivants : Mme Nadia ZARIOUH (référente) —- Mme Angélina MONTIEL -— Mme Sandrine BRAVO - Mme Sarah BARO.

Il avait été proposé une commission « entraide aux personnes âgées » mais comme il s’agit d’une compétence du CCAS et afin de ne pas faire de doublon, cette commission ne sera pas mise en place.

COMMISSION ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABEE La commission « environnement, développement durable » sera composée du Maire, Président de droit, référent, et des 4 membres suivants : Mme Delphine PASQUET - Mme Sandrine BRAVO — Mme Sandrine LACOUR - Mme Sarah BARO.

COMMISSION RESSOURCES HUMAINES

M. NARDOU rappelle que l’élu responsable du personnel est le Maire et que le responsable administratif de l’ensemble des agents est la secrétaire générale.

La commission « ressources humaines » sera composée du Maire, Président de droit, référent, et des 4 membres suivants : Mme Nadia ZARIOUH - M. Christophe VILLIER - Mme Dominique BERNEDE — Mme Sandrine BRAVO.

COMMISSION COMMUNICATIONS

La commission « communications » sera composée du Maire, Président de droit, et des 4 membres

suivants: M. Christophe VILLIER - Mme Dominique BERNEDE (référente) — Mme Sandrine BRAVO

— Mme Sandrine LACOUR.

COMMISSION DE CONTROLE

Monsieur le Maire indique qu'il convient de procéder à la constitution d'une nouvelle commission de contrôle des listes électorales. Son rôle est de statuer sur les recours administratifs préalables et de s’assurer de la régularité de la liste électorale.

Cette commission doit être constituée de 3 conseillers municipaux de la liste majoritaire (hors le maire qui ne peut en faire partie) et 1 conseiller municipal de chaque liste d'opposition. Cette commission de contrôle des listes électorales sera donc composée de M. Bernard BOUCHON — M. Vincent PREVOT — M. Christophe LESCURE (référent) — M. Christophe QUEBEC -— M. François SILVA.COMMISSION DES IMPOTS

M. le Maire précise que pour cette commission, il doit être proposé 12 délégués titulaires et 12 délégués suppléants parmi lesquels la direction des services fiscaux retiendra 6 membres titulaires et 6 membres

suppléants.

Il est proposé aux personnes présentes dans le public de se positionner. La composition n’est donc pas arrêtée mais une ébauche de liste est constituée comme suit : Délégués titulaires : MM. Patrick NARDOU -— Bernard BOUCHON - Christophe VILLIER — Angélina MONTIEL -— Vincent PREVOT -— Sandrine BRAVO — Christophe QUEBEC — Sandrine LACOUR -— Sarah BARO — François SILVA — Erica VASQUEZ (personne présente dans le public) Délégués suppléants : MM. Nadia ZARIOUH — Dominique BERNEDE — Delphine PASQUET — Bernard MARTIN — Christophe LESCURE -

Cette commission sera finalisée lors du prochain conseil municipal.

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Pour rappel, les commissions d’appel d'offres conformément à l’article L. 1411-5 du CGCT sont composées du Maire, Président, et de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants. Elle sera donc constituée du Maire et des membres titulaires suivants : M. Christophe VILLIER — M. Vincent PREVOT — M. Christophe LESCURE : et des membres suppléants suivants : M. Bernard MARTIN -— M. Christophe QUEBEC — Mme Sarah BARO

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

M. le Maire indique que le règlement intérieur doit être validé dans les 6 mois qui suivent l’installation du conseil municipal.

Certains conseillers remarquent que les mails provenant de la mairie arrivent dans leurs spams. Est

soulevé le point du parc informatique de la mairie et notamment de sa gestion par une entreprise dédiée qui pourrait intervenir sur ce point notamment.

Concernant le règlement intérieur il est rappelé que le document envoyé en même temps que la convocation est le règlement intérieur du conseil de 2020 et qu’il doit être étudié et sans doute remanié. M. QUEBEC remarque que dans le document reçu, concernant les interventions de fin de conseil municipal, le temps d’intervention est de 2 minutes et souligne qu’il trouve ça bien. Il est convenu que chacun par mail fera part de ses remarques en mettant tous les conseillers et la mairie en copie afin de préparer le document pour une validation lors du prochain conseil. Le dernier délai pour les échanges est fixé au 9 décembre 2022.

M. MARTIN demande qui est à l’origine de ce document. Mme ROUVROY, la secrétaire générale, l’a préparé et il a été ensuite validé par le conseil précédent.

DROIT A LA FORMATION DES ELUS

M. le Maire indique que de nombreux élus souhaitent participer à une formation des élus. Il explique qu’il existe un compte pour la formation des élus. Un document est distribué à chaque conseiller municipal pour qu’il puisse créer son compte élu.

M. le Maire précise que M. BOUCHON 2 sollicité AMG (Association des Maires de la Gironde) pour organiser une formation des élus portant sur leurs rôles, leurs fonctions, leurs responsabilités, sur une journée organisée à Rauzan durant la deuxième quinzaine de janvier. Des précisions quant à la date seront apportées ultérieurement.

Il existe également des formations à thèmes proposées par l'AMG dans lesquelles les élus peuvent s’inscrire en fonction de leur intérêt pour les sujets proposés.

Mme BRAVO demande de combien d’heures dispose un élu par rapport à son compte DIF sur une année.

Mme ZARIOUH répond que ce n’est pas un nombre d’heures allouées par an mais un montant en euros. Mme BERNEDE demande comment cela est compatible avec son compte DIF de salarié. Mme ZARIOUH précise qu’il s’agit là d’un compte DIF élu uniquement, qu’il y a un onglet « élu »

dédié.

Mme BARO indique qu’il y a des formations gratuites et d’autres payantes et que les élus ont droit à 3 formations payantes, à peu près.En fait, ça dépend du montant alloué aux formations décidé par le conseil municipal. Mme BRAVO souligne l'importance de réaliser un compte-rendu des formations auxquelles certains

élus se sont rendus pour ls communiquer aux autres.

M. NARDOU indique que la formation est un droit et propose qu’une somme de 6 000 € soit allouée pour l’année 2023, ce qui représente 10% du montant des indemnités des élus.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide cette proposition.

ILLUMINATIONS DE NOEL

Monsieur le Maire expose qu’afin d’avoir un bourg un minimum décoré et illuminé pour cette fin d’année qui approche, il a contacté plusieurs entreprises de décorations de Noël. Seul le représentant de DECOLUM (déjà venu rencontrer Mme BARO et Franck) a été réactif et est venu pour faire des

propositions réalisables dans les délais impartis. Aucune autre entreprise contactée n’a répondu. Le choix s’est porté sur ce qui était disponible et livrable à temps.

De ce fait, il présente le devis reçu comprenant :

- Un projecteur à gobos à LED (étoiles, flocons, traineau et rennes, scène de vie de Noël) pour projeter sur le château. Il précise que des gobos personnalisés peuvent être réalisés pour 170 € HT

- Des guirlandes lumineuses blanches pour la Grand rue (20 x 4m) - 5 réglettes avec 8 couleurs au choix pour la mairie

- Des guirlandes lumineuses blanches pour le sapin devant la mairie (3 x 20m) Le devis présenté s’élève à 6 151,00 € HT sachant que sur le budget communal 2022, il avait été provisionné 16 000 €.

M. NARDOU précise que ce ne sera pas tout le bourg cette année compte tenu des délais impartis sachant qu’on est déjà à la mi-novembre. Toutefois, il y aura, cette année, l’arbre de Noël (le sapin devant la mairie) cher aux enfants. Et ce dossier sera à améliorer dans le temps. Mme BRAVO demande si les installations sont faites par le personnel technique communal et s’il existe un contrat de maintenance.

C’est bien le personnel communal qui procède aux installations. Il n°y à pas de contrat de maintenance mais des gestes commerciaux quand on a besoin de réassort, sur des ampoules par exemple. M. VILLIER demande si c’est du matériel loué ou acheté. Il s’agit de matériel acheté ce qui permet à la collectivité de récupérer la TVA.

Il est précisé que le bilan énergétique de ce matériel est très correct et qu’il n’est pas énergivore. Toutefois, M. QUEBEC demande s’il ne pourrait être envisagé de l’éteindre durant une période déterminée en utilisant des programmateurs. Tout le monde est d’accord.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité, de valider le devis tel que présenté et charge le Maire de le signer.

ECLAIRAGE DU BOURG

Concernant les candélabres, M. QUEBEC indique que c’est un vrai sujet, qu’il n’en parlera pas là puisque le délégué au SDEEG (Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde), M. BOUCHON, n’est pas présent. Il attend qu’il soit là pour lui expliquer ce qu’il pense de son travail car il y a beaucoup de travail qui n’est pas fait, en plus des chantiers à moyen terme. Mme BARO intervient pour dire que par rapport à la campagne, l'arrêt de l’éclairage était une demande

unanime. Elle souligne qu’il faut toutefois penser aussi à la sécurité des gens et avoir des déclencheurs sur certains passages.

M. MARTIN demande si la mairie a bien été avisée de la hausse à venir des factures d’électricité. M. QUEBEC précise que la mairie est facturée au forfait que ce soit au sujet de la consommation mais également au sujet de la maintenance assurée par le SDEEG. II indique que c’est un chantier vaste pour Rauzan car il y a plusieurs générations de candélabres sur la commune, que les forfaits LED sont moins onéreux et que tout s’amorti, notamment les installations de LED. Avant de convertir les ampoules en LED), il faudra déjà réparer tous les endroits noirs de Rauzan puisqu’il en existe. Cela prend beaucoup de temps, il le sait, puisqu'il n’a pas terminé un dernier chantier pour lequel il suffit d’appuyer sur un bouton, mais ça, il le dira à M. BOUCHON. Le remplacement par des LED est très coûteux. Mme ZARIOUH dit qu’il faut alors prévoir chaque année une certaine somme.M. VILLIER indique qu’il était présent à la réunion du Syndicat Intercommunal d’Electrification (SIE) de la semaine précédente et qu’il y a des projets qui vont voir le jour avec certainement des aides possibles.

M. le Maire souligne que cette volonté d’économie en réduisant l’éclairage est un sujet d’actualité sur lequel la CDC prendra sa part de réflexion et d’action, ainsi que le SDEEG. Une rencontre est prévue avec notre référent SDEEG, M. CERVEAU, qui fera des propositions mais qui a déjà indiqué que toute mise en place sera très longue.

Lors d’un échange concernant le souhait des élus d’éteindre l’éclairage public durant une période déterminée, M. CERVEAU a précisé que ce n’était pas forcément cette solution qui était la moins coûteuse ; qu’il faudrait davantage envisager de changer le parc en mettant du matériel qui peut continuer à éclairer avec une intensité moindre. Les deux propositions peuvent être combinées. Il est donc nécessaire de le rencontrer pour connaître ses propositions et ses conseils.

M. MARTIN demande si on a connaissance des montants de nos futures factures d’électricité parce que toutes les mairies de France sont au courant de leurs futures factures et certaines parlent d’une hausse de 100 %, de 200 %.

M. QUEBEC rappelle que c’est M. BOUCHON qui est délégué au SDEEG, qu’il faut donc demander à M. BOUCHON de se rapprocher de M. CERVEAU pour lui demander ce qu’on paiera l’année prochaine, ainsi que le devis concernant l’éclairage de la rue du collège qui a été budgétisé avec des candélabres photovoltaïques.

Concernant les zones noires évoquées plus haut, M. LESCURE indique que des voisins sont venus le voir concernant le clos Daubert car on leur avait promis que ça marcherait mais ça ne fonctionne toujours pas.

M. QUEBEC répond que c’est lui qui en avait fait la promesse et explique que l’éclairage date d’un peu plus de vingt ans, qu’il n’a jamais fonctionné. Cet éclairage a été installé par des privés, ceux qui ont fait le lotissement de 5 ou 6 maisons dont celle de Mme LOBRE qui faisait partie de son équipe

électorale. Depuis un an, il s’est affairé à mettre ces deux candélabres sous tensions car ils sont là, ils

sont neufs, mais n’ont jamais marché. Il suffit maintenant que M. BOUCHON se rapproche de M.

CERVEAU et qu’il appuie sur le bouton puisque tout est en place : il n’y a plus qu’à demander la

réparation parce que c’est mis sous tension, mais ça ne marche pas parce qu’évidemment un éclairage qui n’a pas fonctionné depuis 20 ans et qui est neuf, ne fonctionne plus ; il faut donc juste demander la réparation.

Mme BARO intervient pour dire qu’elle aussi s’en est occupée et le branchement était soi-disant bien établi donc elle a demandé plusieurs fois pour que la lumière arrive là-bas pour trouver une solution à cette problématique.

M. QUEBEC répète que c’est mis sous tension et qu’il faut envoyer un mail au SDEEG indiquant qu’on souhaite faire réparer deux candélabres rue Daubert ; les candélabres étant numérotés, le SDEEG intervient sous cinq jours et c’est réparé.

M. LESCURE demande du coup ce que l’on attend pour le faire.

M. QUEBEC répond qu’il aurait préféré que M. BOUCHON soit là mais qu’il y a 15 candélabres dans le bourg de Rauzan qui ne fonctionnent pas depuis 3 mois, qu’il suffit de prendre un ordinateur, de faire le signalement qui prend un quart d’heure, et que 5 jours après, tout est réparé. Il précise que la commune paie 7 000 € par an pour avoir ce service donc qu’il y a intérêt à ce que ce soit réparé; mais qu’on

attend. Il ajoute qu’en revanche, on fait des projets à moyen terme.

M. LESCURE répond à M. QUEBEC qu'il y a 3 mois, l’équipe en place n’était pas celle-ci. M. QUEBEC lui répond que lui est parti mi-juin, que 2 candélabres ne fonctionnaient pas : ceux de Daubert. M. LESCURE lui dit que c’est lui qui parle de 15 candélabres qui ne marchent pas depuis 3 mois. Mme BRAVO indique que l’on peut voir sur le site du SDEEG ou en est la demande, si c’est en cours, s’il manque des pièces.

M. QUEBEC répond que c’est beaucoup plus simple que ça : en demandant les réparations, on a tout l'historique des réparations, donc on peut voir ce qui a été réparé jusqu’à mi-juin, candélabre par candélabre.

M. NARDOU intervient pour dire qu’il a toujours connu des candélabres qui ont mis du temps à fonctionner. Concernant le clos Daubert, il remarque que c’était privé et que c’est souvent comme ça : c’est privé, on ne s’en occupe pas, les garanties marchent plus ou moins, et quand le service public reprend, il le trouve dans cet état.

M. QUEBEC précise que c’est lui qui a fait du forcing auprès de M. CESAR pour que la collectivité reprenne la concession de ces 2 candélabres, sinon, c’était aux particuliers de faire les réparations quicoûtent chères et qu’ils n’ont pas forcément les moyens de les réaliser. Il souligne que la question va se poser aussi pour la route du lotissement où habite Mme ZARIOUH.

Mme ZARIOUE précise qu’elle en avait fait la demande par un courrier il y a plus de 6 ans. M. CESAR

lui avait répondu « non » le jour même sans en parler aux élus. Elle était donc venue assister à une

réunion du conseil pour en parler à la fin du conseil mais on l’a mise dehors.

M. NARDOU intervient pour dire que ça c’était avant ; Mme ZARIOUXH indique qu’elle en a parlé là parce que le sujet a été abordé.

M. QUEBEC dit que si le conseil a dans l’idée de reprendre cette route et de la refaire, c’est un budget et qu’il va alors falloir établir des priorités.

Mme ZARIOUH précise qu’ensuite, elle avait vu avec son père Jean-Jacques QUEBEC, qui avait fait faire un devis dont elle a oublié le montant maïs dont la mairie aurait pris en charge la moitié ; l’autre moitié aurait été prise en charge par le syndicat du lotissement, mais il n°y a pas eu de suite. Elle conclut en disant que ce n’est pas le sujet de la réunion.

M. QUEBEC dit qu’au contraire il faut en parler parce qu’il y a beaucoup de choses « dans les tuyaux », que l’équipe en place a un programme à respecter et à faire valoir auprès de ses électeurs, et que si ce projet est au programme, il faut prioriser : le faire d’abord, parce que les LED pour des économies d'énergie, à son avis, c’est secondaire.

Mme BARO intervient pour dire que le conseil municipal n’est pas là pour les électeurs mais pour les administrés, pour les Rauzannaïs, pour tout le monde.

M. NARDOU conclut ce sujet en disant que l’éclairage public est un point d’actualité qui sera traité en tenant compte de l’avis et des conseils du SDEEG. Il précise que tout ne pourra pas se faire en même temps.

Mme ZARIOUH indique qu’il y a une commission voirie et que c’est à elle d’étudier ces dossiers.

M. NARDOU propose de passer aux questions diverses s’il y en a.

M. MARTIN intervient pour dire que l’ensemble du conseil a été destinataire d’un mail où il s’est permis de refaire le parcours de la responsabilité des élus lorsqu'ils sont invités, enfin M. le Maire car c’est lui d’abord qui est invité et que c’est à sa charge de désigner quelqu'un. Il demande si tout le monde l’a bien reçu et souhaite savoir ce que les conseillers en pensent parce que lui a déjà vécu plusieurs fois cette situation ; il a été président d'associations, a été au bureau des associations, avait des contacts avec la mairie et ce n’est pas à prendre à la légère. Il dit aux élus de ne pas oublier que lorsqu'ils participent, c’est pour être responsable de ce qui va se dire, de ce qui se dit et rapporter tout ça à M. le Maire. M. MARTIN explique qu’il fait référence au mail transmis par la mairie aux conseillers indiquant Passemblée générale du tennis. Il trouve que la façon dont est adressé le message signifie « désignez- vous pour participer à 1 AG » mais que ce n’est pas comme ça que ça doit se passer, que le mail doit en premier lieu être adressé à M. le Maire, qui lui, doit le dire à ses adjoints et ensuite à un conseiller qui a une mission bien précise.

Mme ZARIOUH et M. VILLIER interviennent pour dire que ce mail à été adressé à tous les élus par Joris à l’accueil, à la demande de M. NARDOU. L'association du tennis s’est d’ailleurs adressée dans son mail à l’ensemble de l’équipe municipale. M. NARDOU le confirme et précise que les commissions n’étant pas alors constituées, et ayant reçu ce mail il y a 24 ou 48 heures, le mail a été envoyé à tous à sa demande. Il souligne que le tennis est une association du village qui invite l’équipe municipale donc il Pa fait savoir aux conseillers. Il précise qu’il n’y à pas de réponse obligatoire à faire, que lui ira et que c'était à titre informatif.

M. MARTIN dit « qu’ils ne vont pas arriver à 10 élus dans une AG ». M. NARDOU répond qu’une AG, c’est public donc que les élus peuvent s’y rendre, qu’il peut y avoir 100 personnes. M. MARTIN dit que la représentation de la mairie a une importance non négligeable.

M. VILLIER intervient pour parier du Téléthon qui aura lieu les 2, 3 et 4 décembre. Tout un programme est mis en place grâce aux associations, à l’école, à l’association de dance, à l’APAR, à la mairie. Un spectacle de danse aura lieu le vendredi soir. Le samedi, de 10h à 18h, c’est l’école qui organise le marché de Noël avec l’illumination du sapin à 18h. Ce sera suivi d’un repas organisé par Marie-Lou {moyennant finance) avec soirée dansante. Le dimanche, M. GAUNIS proposera des animations et Paprès-midi, il y aura un concours de belote. L'association de M. MOUCHET fera une marche. La mairie organisera une loterie grâce aux dons des commerçants et des viticulteurs. La communication est en préparation.

Pour les petits Rauzannais, il est demandé des barrières, et des tables et des chaises.M. NARDOU informe que la réunion des élus avec le personnel aura lieu mardi 22 novembre 2022 à 16h à la mairie. La municipalité précédente a changé le cadeau de fin d’année fait au personnel et a remplacé la panière gourmande et les bouteilles de vin par des cartes cadeaux. A ce titre, M. NARDOU souhaiterait que Mme BARO soit présente pour la remise des cartes. Mme BARO en prend note et le remercie.

M. VILLIER demande si on peut fixer la date du prochain conseil municipal. M. NARDOU émet des réserves sur la périodicité d’un conseil par mois. Le principe retenu est de fixer le conseil au 3°" jeudi, tous les 2 mois ou en fonction des besoins.

Mme ZARIOUH indique que mercredi 16 a eu lieu la réunion du SIRP qui a élu M. NARDOU,

Président, Mme ALONSO, 1°® Vice-Présidente et M. CASTAGNA, 2ème Vice-Président; les autres

membres du bureau sont Mme BRAVO et Mme BERGOMI.

M. VILLIER indique que pour le syndicat des eaux (SIEA), M. PREVOT fait partie du bureau qui a

pour présidente Mme POIVERT.

Concernant le SIE, Mme POIVERT a été élue Présidente et M. VILLIER est membre du bureau.

L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire remercie les personnes présentes et lève la séance à 19h20.

Le secrétaire de séance,

M. VILLIER.

WU Le