Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des délibérations du 17 10 2023 0
Déliberation - liste des délibérations 0
Déliberation - liste des délibérations 0
Déliberation - Liste des délibérations 17 12 2024
Déliberation - Liste des délibérations du 24 01 2023
Déliberation - Liste des délibérations 17 12 2024
Déliberation - Liste des délibérations du 24 01 2023
Déliberation - Liste des délibérations 0
Déliberation - Liste des délibérations 0
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - liste des délibérations du 17 10 2023 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormes.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 17 10 2023 0)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
17
OCTOBRE
2023
N°
Objet
Décision
47
Maison
d’Assistantes
Maternelles :
Acceptée
à l’unanimité
assujettissement
à la TVA
48
Maison
d’Assistantes
Maternelles
: plan
Acceptée
à l’unanimité
d’investissements
durables
:
49
Personnel
: Ratios
de
promotion
Acceptée
à l’unanimité
50
Personnel
: Création
de poste
Acceptée
à l’unanimité
51
Aide
financière
pour
le Maroc
Acceptée
à la majorité
52
Aide
financière
pour
la Lybie
Refusée
à la majorité
53
Décision
modificative
n°1
— erreur
matérielle
Acceptée
à l’unanimité
54
Décision
modificative
n°4
Acceptée
à l’unanimité
55
Plan
d'épandage
du By-Calcel
Acceptée
à l’unanimité
56
Proposition
d'augmentation
du
tarif du
chauffage
à | Refusée
à l’unanimité
la salle
polyvalente
57
Admission
en non-valeur
Acceptée
à l’unanimité
Fait
à
Cormes,
Le
Maire,
.
Didier
TORCHÉ
Le
23
octobre
2023
2023/